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3 575 œuvres

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(Arrêt de la cour du parlement à suite d'une requête lue devant ladite cour le mercredi 23 novembre, déclarant qu'aucun soupçon ne pouvait atteindre aucun des membres du parlement à propos de l'attentat de Damiens.)France. Parlement de ParisP.-G. Simon1757
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Arrêt de la cour du parlement, qui reçoit le procureur général du roi appelant comme d'abus d'un mandement de M. l'évêque d'Auxerre du 26 janvier 1757France. Parlement de ParisP.-G. Simon1757—
[Dans un Palais, remise d'une charte à un souverain, qui trône sous un dais]Noël Le MireP.-G. Simon1757—
Déclaration du roi (relativement à la conduite à observer au sujet de la bulle Unigenitus.)FranceP.-G. Simon1757—
Déclaration... [concernant le respect et la soumission dûs à la constitution Unigenitus et le silence à garder relativement aux troubles dont elle a été la cause.] Registrée en Parlement [en lit de justice] le 13 décembre 1756FranceP.-G. Simon17574
Déclaration... interprétative de l'édit... de décembre 1756 portant suppression de deux Chambres des Enquêtes et de plusieurs offices du Parlement de Paris... [Enregistrée au Parlement.]FranceP. Rouzeau17574
Déclaration... portant défenses à toutes personnes... de composer... imprimer et distribuer aucuns écrits contre la règle des ordonnances, sous les peines y mentionnées... [Enregistrée au Parlement.]FranceP.-G. Simon17574
Déclaration... qui réunit à la capitainerie des chasses de la varenne du Louvre, plusieurs terreins qui y sont adjacens, et qui fixe de nouvelles limites à cette capitainerie... [Enregistrée au Parlement le 19 mars 1757.]FranceP.-G. Simon17574
Extrait des Registres du Parlement. Du mercredi 23 (-mardi 29) novembre 1757 du matinFrance. Parlement de ParisP.-G. Simon1757—
Florent I. VI.e Comte de Holl.Jean Jacques FlipartP.-G. Simon1757—
Florent III, X.e Comte de Holl.Jean Jacques FlipartP.-G. Simon1757—
Florent IV, XIV.e Comte de Holl.Jean Jacques FlipartP.-G. Simon1757—
Florent V, XVI.e Comte de Holl.Jean Jacques FlipartP.-G. Simon1757—
Gertrude [de Saxeou de Frise, comtesse de Flandre], Régente de Holl.Jean Jacques FlipartP.-G. Simon1757—
Godefroi de Lorraine [Godefroy de Lothier, le bossu], Usurpateur de Holl.Jean Jacques FlipartP.-G. Simon1757—
Guillaume I XIII.e comte de Holl.Jean Jacques FlipartP.-G. Simon1757—
Guillaume II [Guillaume de Hollande, empereur germanique], XV.e Comte de Holl.Jean Jacques FlipartP.-G. Simon1757—
Guillaume III [le Bon], XIX.e Comte de Holl.Jean Jacques FlipartP.-G. Simon1757—
Guillaume IV, XX.eme Comte de Holl.Jean Jacques FlipartP.-G. Simon1757—
Guillaume VI, XXIV.e Comte de Holl.Jean Jacques FlipartP.-G. Simon1757—
Histoire générale des Provinces UniesGottfried Sellius, Bénigne DujardinP.-G. Simon1757—
Jacqueline [de Bavière, duchesse de Brabant], XXV.e (comtesse) de Holl.Jean Jacques FlipartP.-G. Simon1757—
Jean II, XVIII.e Comte de Holl.Jean Jacques FlipartP.-G. Simon1757—
Jugement rendu par M. Le Pape, lieutenant de la maréchaussée à Melun, qui condamne Et. Vaucelle à être pendu, pour avoir volé nuitamment une valise dans le panier du carosse de voiture d'OrléansFrance. Maréchaussée de la généralité de ParisP.-G. Simon1757—
Lettres patentes portant défenses aux personnes qui ont fait profession de la Religion prétendue réformée, de vendre leurs biens... sans la permission du Roi... [Enregistrées au Parlement.]FranceP.-G. Simon17574
Lettres patentes pour la place de la statue équestre du RoiFranceP.-G. Simon17577
Lettres patentes... qui ordonnent la distraction des bois taillis du domaine de Meudon pour être régis de même que ceux des parcs du château de Meudon... [Enregistrées au Parlement le 8 février 1757.]FranceP.-G. Simon17573
Marguerite [de Hollande, impératrice d'allemagne]. XXI.e (Comtesse) de HollJean Jacques FlipartP.-G. Simon1757—
Ordonnance... concernant les dragonsFranceimpr. royale17573
Panégyrique de S. Jean Népomucène,... prononcé devant la Reine, le 16 mai 1757... par M. l'abbé de PetityJean-Raymond de PetityP.-G. Simon175738