SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

3 575 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :P.-G. Simon×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Lettres patentes... portant fixation de la charge de lieutenant-criminel au Châtelet et siège présidial de Paris à la somme de 100 000 livres... [Enregistrées au Parlement le 2 décembre 1758.]FranceP.-G. Simon17584
← PrécédentPage 101 / 120 · 3 575 résultatsSuivant →
Mémoire signifié, pour messire Samuel-Guillaume de Verthamon, évêque de Luçon, contre les Jésuites, ci-devant directeurs, professeurs et régens du grand et petit séminaire de LuçonAnselme-Joseph DoutremontP.-G. Simon175830
Édit... concernant la délivrance des prisonniers pour crimes, qui se trouvent à l'avènement des évêques d'Orléans dans les prisons de cette ville... [Enregistré au Parlement.]FranceP.-G. Simon17584
Édit... portant création d'un million effectif d'augmentation de gages, au denier 20, sur les offices désignés en l'état annexé audit édit ... [Enregistré au Parlement.]FranceP.-G. Simon17588
Édit... portant création d'une charge de lieutenant de robbelongue en la capitainerie de la varenne des Thuilleries, et suppression d'une charge d'exemt de ladite capitainerie... [Enregistré au Parlement le 5 septembre 1758.]FranceP.-G. Simon17583
Édit... portant création de 3 200 000 livres actuelles et effectives de rentes héréditaires à 4 pour 100 sur les aydes et gabelles... [Enregistré au Parlement.]FranceP.-G. Simon17588
Édit... portant création de 3 200 000 livres actuelles et effectives de rentes héréditaires, à 4 pour 100, sur les aides et gabelles... Registré en Parlement [le 18 avril 1758]FranceP.-G. Simon17584
Édit... portant création de 3 millions 600 000 livres de rentes viagères sur les aydes, gabelles et cinq grosses fermes... [Enregistré au Parlement.]FranceP.-G. Simon17584
Édit... portant création en titre d'office formé et héréditaire, de 20 offices de payeurs et de 20 controlleurs des rentes sur l'Hôtel de ville de Paris... [Enregistré au Parlement.]FranceP.-G. Simon17584
Édit... portant que pendant 6 années, à compter du 1er janvier prochain, il sera payé un don gratuit extraordinaire par les villes, fauxbourgs et les bourgs de tout le RoyaumeFranceP.-G. Simon175819
Édit... portant suppression des offices de receveurs généraux des finances de la province d'Artois, création et union desdits offices à ceux de receveurs généraux des finances des provinces de Flandres et Haynault... [Enregistré au Parlement le 14 juillet 1758.]FranceP.-G. Simon17588
Édit... portant suppression des offices de trésoriers généraux de l'artillerie et des fortifications... et création en titre d'office formé de deux, l'un ancien et l'autre alternatif, trésoriers généraux de l'artillerie et du génie... [Enregistré aux trois Cours.]FranceP.-G. Simon17584
Édit... portant suppression des offices des procureurs du Roi de police et de ceux des procureurs de S. M. dans les hôtels des villes du Royaume... [Enregistré au Parlement.]FranceP.-G. Simon17584
Édit... portant suppression des offices qui se trouvent vacans au siège de la sénéchaussée et présidial de La Flèche... [Enregistré au Parlement le 17 mars 1758.]FranceP.-G. Simon17584
Édit... portant suppression du présidial de Crespy, du bailliage du comté de Soissons, et des bailliages de Coucy et de Villers-Cotterets... [Enregistré au Parlement le 20 décembre 1758.]FranceP.-G. Simon175815
Édit... portant suppression à perpétuité du droit de dixième sur les prises et conquêtes faites en mer, attribué à la charge d'amiral de FranceFranceP.-G. Simon17584
Noël Le MireP.-G. Simon1757—
Pierre-Philippe ChoffardP.-G. Simon1757—
Pierre-Philippe ChoffardP.-G. Simon1757—
Pierre-Philippe ChoffardP.-G. Simon1757—
Pierre-Philippe ChoffardP.-G. Simon1757—
Pierre-Philippe ChoffardP.-G. Simon1757—
Pierre-Philippe ChoffardP.-G. Simon1757—
Pierre-Philippe ChoffardP.-G. Simon1757—
France. Parlement de ParisP.-G. Simon17574
Ada, XII.e (Comtesse) de Holl.Jean Jacques FlipartP.-G. Simon1757—
Albert, XXII.e Comte de Holl.Jean Jacques FlipartP.-G. Simon1757—
Arnoud [Arnoul] ; III.e Comte de Holl.Jean Jacques FlipartP.-G. Simon1757—
Arrêt de la cour de parlement (relatif à la Déclaration du 10 décembre dernier.)France. Parlement de ParisP.-G. Simon1757—
Arrêt de la cour du parlement qui condamne différents particuliers aux galères, au bannissement et au carcan... pour avoir composé, imprimé... des vers scandaleux et des ouvrages impies et licencieuxFrance. Parlement de ParisP.-G. Simon1757—