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164 œuvres

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Chambre des pairs de France. Session de 1817. Séance du lundi 20 avril 1818. Opinion de M. le Cte Du Muy sur le projet de loi concernant la Banque de FranceJean Baptiste Louis Philippe Félix Du Muyimpr. de P. Didot aîné1818
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Chambre des pairs de France. Session de 1818. Opinion de M. le Cte de La Villegontier sur le projet de loi relatif aux tabacsCte de La Villegontierimpr. de P. Didot aîné1818—
Chambre des pairs de France. Session de 1818. Opinion de M. le Cte de Saint-Roman sur la proposition faite par M. le Mis de Lally-Tolendal, concernant M. le duc de RichelieuCte de Saint-Romanimpr. de P. Didot aîné1818—
Le Musée royal publié par Henri Laurent... Tome secondEnnio Quirino Visconti, Frédéric de Clarac, François Guizotimpr. de P. Didot aîné1818—
Mémoire justificatif pour Marie-M.-B.-J. Cousinéry-Saint-Michel, ancien adjoint aux commissaires des guerresMarie M B J Cousinéry Saint Michelimpr. de P. Didot aîné181848
Opinion de M. le... Cte Dupont,... sur le mode de recrutement de l'arméePierre Dupont de l'Étangimpr. de P. Didot aîné181848
Projet de loi relatif à la poursuite et au jugement des crimes et délits commis par la voie de la presse ou par tout autre moyen de publication ; adopté par la Chambre des Députés le 30 avril 1819 ; présenté à la Chambre des Pairs le 4 mai suivant. Discours de M. le Garde des sceaux [de Serre]... contenant les motifs du projet de loiHercule de Serreimpr. de P. Didot aîné181824
Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Opinion de M. le Cte Cholet sur le projet de loi relatif au recrutement de l'arméeCte Choletimpr. de P. Didot aîné1817—
Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Séance du jeudi 14 mai 1818. Discours de M. le baron de La Rochefoucauld, à l'occasion de la mort de Mgr le prince de CondéJean La Rochefoucauld-Bayersimpr. de P. Didot aîné18175
Chambre des Pairs... Séance du... 6 février 1817. Opinion de M. le Cte Lanjuinais sur le projet de loi relatif à la liberté individuelleJean-Denis Lanjuinaisimpr. de P. Didot aîné181730
Chambre des pairs de France. Session de 1816. Séance du lundi 24 février 1817. Opinion de M. le Cte de Boissy-d'Anglas sur le projet de loi relatif aux journauxFrançois-Antoine de Boissy d'Anglasimpr. de P. Didot aîné1817—
Chambre des pairs de France. Session de 1816. Séance du lundi 24 février 1817. Opinion de M. le M. le Mis de Boisgelin sur le projet de loi relatif aux journauxMis de Boisgelinimpr. de P. Didot aîné1817—
Chambre des pairs de France. Session de 1816. Séance du lundi 24 février 1817. Opinion de M. le duc de Brissac sur le projet de loi relatif aux journauxAugustin Marie Paul Pétronille Timoléon de Cossé duc de Brissacimpr. de P. Didot aîné1817—
Chambre des pairs de France. Session de 1816. Séance du lundi 24 février 1817. Opinion de M. le duc de Choiseul sur le projet de loi relatif aux journauxClaude-Antoine-Gabriel de Choiseulimpr. de P. Didot aîné1817—
Chambre des pairs de France. Session de 1816. Séance du mercredi 29 janvier 1817. Opinion de M. de Sèze, sur le projet de loi relatif à l'organisation des collèges électorauxde Sèzeimpr. de P. Didot aîné1817—
Chambre des pairs de France. Session de 1816. Séance du samedi 1er février 1817. Opinion de M. le Cte de Saint-Roman sur le projet de loi relatif à la liberté individuelleCte de Saint-Romanimpr. de P. Didot aîné1817—
Chambre des pairs de France. Session de 1816. Séance du samedi 22 mars 1817. Opinion de M. de Sèze sur l'article 1er du titre XI du projet de loi sur les financesde Sèzeimpr. de P. Didot aîné1817—
Chambre des pairs de France. Session de 1816. Séance du samedi 22 mars 1817. Opinion de M. le Cte d'Ecquevilly sur le projet de loi relatif aux financesArmand François Hennequin Ecquevillyimpr. de P. Didot aîné1817—
Chambre des pairs de France. Session de 1816. Séance du samedi 22 mars 1817. Opinion de M. le Mis de Raigecourt sur le projet de loi relatif à la loi des financesMis de Raigecourtimpr. de P. Didot aîné1817—
Chambre des pairs de France. Session de 1816. Séance du samedi 22 mars 1817. Opinion de M. le duc de Doudeauville sur le projet de loi relatif à la loi des financesde La Rochefoucauldimpr. de P. Didot aîné1817—
Chambre des pairs de France. Session de 1816. Séance du samedi 22 mars 1817. Opinion de M. le duc de Saint-Aignan contre le titre XI du projet de loi sur les financesduc de Saint-Aignanimpr. de P. Didot aîné1817—
Chambre des pairs de France. Session de 1816. Séance du samedi 8 février 1817. Opinion de M. le Mis de Rougé sur la loi de la liberté individuelle, prononcée dans la séance du 8 janvier 1817Mis de Rougéimpr. de P. Didot aîné1817—
Chambre des pairs de France. Session de 1817. Opinion de M. le Cte de Beaumont sur le projet de loi relatif au recrutement de l'arméeCte de Beaumontimpr. de P. Didot aîné1817—
Chambre des pairs de France. Session de 1817. Opinion de M. le Mis de Maleville sur les amendements proposés au titre VI de la loi du recruitementPierre Joseph de Malevilleimpr. de P. Didot aîné1817—
Chambre des pairs de France. Session de 1817. Opinion de M. le Mis de Rougé sur le projet de loi relatif au recrutement de l'arméeMis de Rougéimpr. de P. Didot aîné1817—
Chambre des pairs de France. Session de 1817. Séance du jeudi 13 novembre 1817. Eloge de M. le Cte d'Aboville, par M. le maréchal duc de RaguseAuguste-Frédéric-Louis Wiesse de Marmontimpr. de P. Didot aîné1817—
Iconographie romaineAntoine Mongez, Ennio Quirino Viscontiimpr. de P. Didot aîné1817—
Opinion de M. le duc de Fitz-James sur le projet de loi relatif à l'organisation des collèges électoraux. Janvier 1817Édouard Fitz-Jamesimpr. de P. Didot aîné1817—
Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du 9 janvier 1816. Opinion de M. de Broglie sur la loi d'amnistie portée par les ministres de S. M. à la Chambre des Pairs le 9 janvier 1816Victor de Broglieimpr. de P. Didot aîné1816—
Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du... 2 avril 1816. Opinion de M. de Sèze sur le projet de loi relatif aux électionsRaymond de Sezeimpr. de P. Didot aîné181631