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3 554 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Office des publications officielles des Communautés européennes×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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L'Evolution financière de la sécurité sociale dans les Etats membres de la Communauté 1Communautés européennes. Direction générale des affaires socialesOffice des publications officielles des Communautés européennes
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1971
55
L'Évolution régionale dans la CommunautéCommunautés européennes. CommissionOffice des publications officielles des Communautés européennes1971—
La Production et l'écoulement des bananes originaires des États africains et malgache associésCommunautés européennes. CommissionOffice des publications officielles des Communautés européennes1971159
Les Études économiques et financières sur la sécurité socialeCommunautés européennes. CommissionOffice des publications officielles des Communautés européennes19717
Liste des bureaux de douane compétents pour les opérations de transit communautaire. 1er novembre 1970Communautés européennes. CommissionOffice des publications officielles des Communautés européennes1971—
Note de la Commission au Conseil concernant une action communautaire d'ensemble en matière de recherche et de développement scientifique et technologiqueCommunautés européennes. CommissionOffice des publications officielles des Communautés européennes1971—
Orientations préliminaires pour un programme de politique sociale communautaireCommunautés européennes. CommissionOffice des publications officielles des Communautés européennes1971—
Programme de politique économique à moyen termeCommunautés européennesOffice des publications officielles des Communautés européennes1971—
Programme de politique économique à moyen terme 1erCommunautés européennesOffice des publications officielles des Communautés européennes1971—
Programme de politique économique à moyen terme 2eCommunautés européennesOffice des publications officielles des Communautés européennes1971—
Protocoles attribuant compétence à la Cour de Justice en vue d'interpréter les Conventions conclues sur la base de l'art. 220 du traité «CEE»Communautés européennes. CommissionOffice des publications officielles des Communautés européennes1971—
Recueil d'actesAssociation CEE-MalteOffice des publications officielles des Communautés européennes1971—
Systèmes à grande puissance de traitement automatique de l'information. Besoins et applications dans la Communauté européenne et au Royaume-Uni vers les années soixante-dixCommunautés européennes. CommissionOffice des publications officielles des Communautés européennes197161
Traités instituant les communautés européennes. Traités portant révision de ces traitésCommunautés européennesOffice des publications officielles des Communautés européennes1971833
Communication et propositions de la Commission au Conseil relatives à l'institution par étapes de l'Union économique et monétaireCommunautés européennes. CommissionOffice des publications officielles des Communautés européennes197016
Convention relative au brevet européen pour le marché commun et documents annexesCommunautés européennes. ConseilOffice des publications officielles des Communautés européennes1970—
L'Industrie et le marché communautaire des pâtes de bois à papierCommunautés européennes. CommissionOffice des publications officielles des Communautés européennes197047
La Conjoncture énergétique dans la Communauté Situation 1969Communautés européennes. CommissionOffice des publications officielles des Communautés européennes1970174
La Politique du marché obligataire dans les pays de la C.E.E.Communautés européennes. Comité monétaireOffice des publications officielles des Communautés européennes1970196
Les Cadres juridiques de la coopération internationale en matière scientifique et le problème européenUniversité d'Aix-Marseille. Faculté de droit et des sciences économiques, Université de Nice. Faculté de droit et des sciences économiquesOffice des publications officielles des Communautés européennes1970642
Orientations globales à moyen terme de la politique économique dans la communauté 1971-1975Communautés européennes. CommissionOffice des publications officielles des Communautés européennes1970—
Principes et orientations générales d'une politique industrielle de la CommunautéCommunautés européennes. CommissionOffice des publications officielles des Communautés européennes1970—
Problèmes posés par l'application pratique d'une tarification pour l'utilisation des infrastructures routièresCommunautés européennes. CommissionOffice des publications officielles des Communautés européennes1970168
Proposition d'un statut des Sociétés anonymes européennesCommunautés européennes. CommissionOffice des publications officielles des Communautés européennes1970—
Proposition de 3e directive sur les fusions des sociétés anonymesCommunautés européennes. CommissionOffice des publications officielles des Communautés européennes1970—
Rapport au Conseil et à la Commission concernant la réalisation monétaire dans la Communauté «Rapport Werner»Communautés européennes. CommissionOffice des publications officielles des Communautés européennes1970—
Rapport de synthèse de la recherche sur la fluctuation de la main-d'œuvre dans l'industrie sidérurgiqueCommunautés européennes. Commission mixte employeurs-travailleurs pour l'harmonisation des conditions de travail dans l'industrie sidérurgiqueOffice des publications officielles des Communautés européennes1970120
Rapport intérimaire concernant la réalisation par étapes de l'union économique et monétaire «Rapport Werner»Communautés européennes. CommissionOffice des publications officielles des Communautés européennes1970—
Recherches universitaires sur l'intégration européenne 6Université catholique de Louvain (1435-1970), Université catholique de Louvain (1970-2018)Office des publications officielles des Communautés européennes1970427
Situation de l'approvisionnement en combustibles nucléairesCommunautés européennes. CommissionOffice des publications officielles des Communautés européennes197039