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259 œuvres

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Le Molière de la jeunesse...Louis-François JauffretNyon1807—
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Les Traits les plus intéressans de l'histoire ancienne et de l'histoire romaine, tirés des meilleurs auteurs... par M.-J. Jacques,...
Matthieu Joseph Jacques
Nyon
1807
—
Logique française, pour préparer les jeunes gens à la rhétoriqueAbbé HauchecorneNyon1806—
Élémens de la grammaire françoise, par M. Lhomond,...Charles-François LhomondColas179791
Lettres du Roi sur le décret de l'Assemblée nationale concernant la municipalité de ParisFranceNyon1790—
Lettres patentes concernant les jugements définitifs émanés des juridictions prévotalesFranceImpr. roy.1790—
Lettres patentes du Roi, sur un decret de l'Assemblée nationale, pour la constitution des assemblées primaires & des assemblées administrativesFranceNyon1790—
Lettres patentes en réformation de celles du 17 mai dernier, données sur le décret de l'Assemblée nationale du 14 dudit mois, relatif à l'aliénation aux municipalités, de 400 millions de domaines nationauxFranceImpr. roy.1790—
Lettres patentes portant qu'il sera sursis à l'exécution de tous jugements définitifs, rendus par les juridictions prévôtalesFranceNyon1790—
Lettres patentes sur décret de l'Assemblée nationale portant que tous juges ordinaires peuvent et doivent informer de tous crimesFranceNyon1790—
Lettres patentes sur décrets de l'Assemblée nationale qui ordonnent la division de la France en 83 départementsFranceImpr. roy.1790—
Lettres patentes sur le decret de l'Assemblée nationale comprenant les dispositions pour prévenir et arrêter les abus relatifs aux bois et forêts domaniaux et dépendant d'établissements ecclésiastiquesFranceImpr. roy.1790—
Lettres patentes sur le decret de l'Assemblée nationale qui prohibent l'entrée du sel étranger dans le royaumeFranceNyon1790—
Lettres patentes sur le décret de l'Assemblée Nationale concernant le jugement des contestations relatives à la perception ou au recouvrement des impositions de la ville de Paris, de 1789 et années antérieuresFranceImp. royale1790—
Lettres patentes sur le décret de l'Assemblée nationale concernant l'abonnement général des droits sur les huiles à la fabrication et sur les huiles et savons au passage d'une province dans une autre du royaume, provisoirement et pour la présente année 1790 seulementFranceNyon1790—
Lettres patentes sur le décret de l'Assemblée nationale concernant l'aliénation à la municipalité de Paris et à celles du royaume de 400 millions de biens domaniaux et ecclésiastiquesFranceNyon1790—
Lettres patentes sur le décret de l'Assemblée nationale concernant la confection et vérification des rôles de supplément sur les ci-devant privilégiés pour les 6 derniers mois 1789, tant dans le département de l'Ain que dans les autres départements du royaumeFranceImpr. roy.1790—
Lettres patentes sur le décret de l'Assemblée nationale concernant la distribution des bois communaux en usanceFranceImpr. roy.1790—
Lettres patentes sur le décret de l'Assemblée nationale concernant la perception des droits d'aides à Beauvais sur les bestiaux les jours de francs-marchésFranceImpr. roy.1790—
Lettres patentes sur le décret de l'Assemblée nationale concernant la suppression de l'exercice du droit de marque des cuirs à compter du 1er avril 1790, et l'abonnement général dudit droit provisoirement et pour la présente année 1790 seulementFranceNyon1790—
Lettres patentes sur le décret de l'Assemblée nationale concernant le paiement des octrois, droits d'aides de toute nature, sans aucun privilège, exemption ni distinction personnelles quelconquesFranceNyon1790—
Lettres patentes sur le décret de l'Assemblée nationale concernant les ateliers de secours à former, soit dans la ville de Paris et sa banlieue, soit dans différents départementsFranceNyon1790—
Lettres patentes sur le décret de l'Assemblée nationale concernant les cotisations relatives à des rentes constituées à prix d'argent, perpétuelles ou viagères, généralement ou spécialement hypothéquées sur des biens fonds, qui auraient pu être faites dans les rôles des 6 derniers mois 1789 ou ceux de 1790, au lieu de la situation desdits biens, sans que les créanciers desdites rentes fussent domiciliés au même lieuFranceNyon1790—
Lettres patentes sur le décret de l'Assemblée nationale concernant les dispositions que doivent faire sans délai les directoires de département et ceux des districts pour constater la situation actuelle des recouvrements des impositions des exercices 1788, 1789 et 1790 et pour accélérer la perception et rentrée des sommes arriéréesFranceImpr. roy.1790—
Lettres patentes sur le décret de l'Assemblée nationale concernant les droits féodauxFranceNyon1790—
Lettres patentes sur le décret de l'Assemblée nationale concernant les formalités à observer pour faire entrer dans les départements de l'intérieur du royaume, en exemption de droits, les cuirs, peaux, huiles et savons fabriqués dans les départements de frontières et autres qui sont encore séparés par des barrières du reste du royaumeFranceNyon1790—
Lettres patentes sur le décret de l'Assemblée nationale concernant les formes à observer pour l'acquit de la contribution que les villes auront à fournir dans le remplacement de la gabelle, des droits de traite sur les sels, de ceux de marque des cuirs et de marque des fersFranceImpr. roy.1790—
Lettres patentes sur le décret de l'Assemblée nationale portant abolition des retraits de bourgeoisie, d'habitations et autresFranceNyon1790—
Lettres patentes sur le décret de l'Assemblée nationale portant modération à moitié des droits sur le minéral de fer venant de l'étrangerFranceNyon1790—
Lettres patentes sur le décret de l'Assemblée nationale portant prorogation jusqu'au 15 août prochain terme pour la conversion des billets de la caisse d'escompte en assignatsFranceNyon1790—