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Discours justificatif de Philibert-François Rouxel Blanchelande, ancien gouverneur des Îles françaises sous le vent de l'AmériquePhilibert-François Rouxel de BlanchelandeN.-H. Nyon179359
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Discours qui devoit être prononcé par le citoyen Laya, auteur de "l'Ami des loix", à la barre de la ConventionJean-Louis LayaN.-H. Nyon17934
Le Citoyen Montpezat à la Convention nationaleDe MontpezatN.-H. Nyon17938
Précis de Blanchelande sur son accusationPhilibert-François Rouxel de BlanchelandeN.-H. Nyon179323
Précis de la justification de Joseph-Paul-Augustin Cambefort, colonel du régiment du Cap et des autres militaires déportés de Saint-Domingue, rigoureusement démontrée par les seules pièces justificatives déposées au Comité colonial de la Convention nationaleJoseph-Paul-Augustin de CambefortN.-H. Nyon179331
Villéon, contre-amiral, à la Convention nationaleJean-Baptiste-François VilléonN.-H. Nyon179316
Au Conseil exécutif provisoire de la République française. [Mémoire à consulter pour le citoyen Hooke, ci-devant bibliothécaire en chef de la Bibliothèque dite de Mazarin.]Luke Joseph HookeN.-H. Nyon179212
Observations adressées à Messieurs du Comité ecclésiastique par les mandataires des imprimeurs-libraires des différentes liturgies de France...Jean François Behourt, Victoire DespalleN.-H. Nyon17924
Principe universel d'éducation, et motif obligatoire d'union, de concorde et de paix, pour tous les hommes & toutes les nations, ou La véritable philosophie parlant aux yeux pour éclairer l'esprit et régler le coeurJean ChevretN.-H. Nyon179230
A MM. les Députés de l'Assemblée nationale.Luke Joseph HookeN.-H. Nyon17913
Dissertation sur les usements des domaines congéables dans les cantons de Cornoailles, Brouerec et Treguier et GoelloJean Baptiste Marie DesnosN.-H. Nyon179175
Explication du Tableau central des opinions et de l'éducation publiqueJean ChevretN.-H. Nyon179118
Explication du Tableau central des opinions et de l'éducation publique, présenté à l'Assemblée nationale qui en a agréé l'hommage le 18 juillet 1791Jean ChevretN.-H. Nyon179118
Requête au Roi.Luke Joseph HookeN.-H. Nyon179112
Tableau des évêchés du royaume avant la Constitution et de leur rit particulier [par Victoire Despalle, Petit de Monseigle et Behourt]Jean François BehourtN.-H. Nyon179116
A Messieurs les représentants de la nation française. (Requête présentée par le Sr Jean-Baptiste Champon, tendant à faire réprimer les entraves que l'on apporte dans le commerce et ordonner que le mode de perception qui s'observait à Saint-Quentin, soit suivi à Valenciennes.)Jean Baptiste ChamponN.-H. Nyon17903
Arrêt du Conseil... qui renvoie par devant la municipalité de Paris l'apurement des compter des corps et communautés...France. Conseil d'État (13..-1791)N.-H. Nyon17903
Arrêt du conseil d'état du roi qui renvoie au Bureau les arts et métiers les instances qui étaient pendantes au Bureau des Postes et messageries. Du 24 octobre 1790France. Conseil d'État (13..-1791)N.-H. Nyon17902
Le Manuel des citoyens françois, ou Tableau de ce qui a intéressé leur esprit et leur coeur, dans les deux cérémonies de la fédération et de la pompe funèbre des citoyens françois morts sous les murs de Nancy, en combattant pour la liberté et la religion du sermentJean ChevretN.-H. Nyon1790108
Lettres patentes du roi sur en décret de l'Assemblée nationale, pour la constitution des Assemblées primaires et des Assemblées administratives...FranceN.-H. Nyon1790—
Lettres patentes du roi sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant la dîme...FranceN.-H. Nyon1790—
Lettres patentes du roi sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant la sûreté des personnes, des propriétés et la perception des impôtsFranceN.-H. Nyon1790—
Lettres patentes du roi, portant qu'il sera sursis à l'exècution de tous jugements définitifs, rendus par les juridictions prévôtalesFranceN.-H. Nyon1790—
Lettres patentes du roi, sur décrets de l'Assemblée nationale, des 15 janvier, 16 et 26 février 1790, qui ordonnent la division de la France en 83 départementsFranceN.-H. Nyon1790—
Lettres patentes du roi, sur décrets de l'Assemblée nationale, qui fixent le traitement des religieux qui sortiront de leurs maisonsFranceN.-H. Nyon1790—
Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale du 17 mars 1790, concernant l'aliénation à la municipalité de Paris et à celles du royaume, de 400 millions de biens domaniaux et ecclésiastiquesFranceN.-H. Nyon1790—
Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 30 janvier 1790, concernant les recouvrements et versements, dans la forme existante, des impositions ordinaires et directes de l'exercice 1790 et des exercices antérieurs...FranceN.-H. Nyon1790—
Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant les condamnations prononcées pour raison des délits et des crimes...FranceN.-H. Nyon1790—
Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, du 11 février 1790, concernant la détermination de la valeur locale de la journée de travail, d'après laquelle doit se former la liste des citoyens actifsFranceN.-H. Nyon1790—
Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, du 11 février, relatif aux délibérations des Assemblées représentatives, municipales et administrativesFranceN.-H. Nyon1790—