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456 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Marchal et Billard×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Le tribunal musulmanJean Sawas PachaMarchal et Billard1902180
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Les Réformes judiciaires et le budget du ministère de la Justice pour l'année 1902
Gaston Bonnefoy
Marchal et Billard
1902
62
Ligue pour la défense de la liberté individuelle. Modifications essentielles à apporter à la loi de 1897 sur l'instruction criminelleHenri CoulonMarchal et Billard190216
Manuel des vices rédhibitoires des animaux domestiquesÉmile Le PelletierMarchal et Billard190252
Manuel juridique et pratique de la chassePaul Colin, Henri Ribadeau-DumasMarchal et Billard1902348
Manuel pratique des propriétaires et locataires de maisons ou appartements, des hôteliers, aubergistes et logeurs, avec les usages de Paris et des grandes villes, et les formules de tous actes nécessités par les locations, par Louis Pabon,Louis PabonMarchal et Billard1902216
Nouveau régime fiscal des mutations par décès et entre vifs, manuel pratique et formulaire des déclarations de succession, contenantJ B PetitMarchal et Billard1902438
Traité général de la responsabilité ou de l'action en dommages-intérêts en dehors des contrats... par M. A. Sourdat,... avec la collaboration de M. Louis Sourdat,... 5a édition, revue et augmentéeAuguste SourdatMarchal et Billard1902—
Traité général de la responsabilité ou de l'action en dommages-intérêts en dehors des contrats... par M. A. Sourdat,... avec la collaboration de M. Louis Sourdat,... 5e édition, revue et augmentéeLouis SourdatMarchal et Billard1902—
Éléments de droit civil, par M. de La Bigne de Villeneuve... avec la collaboration de Ernest Jac... 2e éditionMarcel de La Bigne de Villeneuve, Ernest JacMarchal et Billard1902—
Artisans et compagnons, études rétrospectives sur les métiers, par François Husson,François HussonMarchal et Billard1901215
Commentaire de la loi du 11 juillet 1900 sur le casier judiciaire et la réhabilitation de droitHenri de ForcrandMarchal et Billard190147
De l'Instruction des instances intéressant l'administration de l'enregistrement et autres assimilées pour le recouvrement des droitsCharles RivièreMarchal et Billard190172
Des Cessions d'offices d'huissier, par G. Richaud,G RichaudMarchal et Billard190163
Des Droits de mutation par décès. Manuel-formulaire pour déclarations de succession, par Albert André,... 5e éditionAlbert AndréMarchal et Billard1901214
Des Entreprises de travaux publics soumises aux clauses et conditions générales des Ponts et chaussées et au cahier du service des chemins vicinaux, par Henri Porée,... Henry Cuënot,Henri Porée, Henry CuënotMarchal et Billard19011033
Des Garanties pour le paiement de l'indemnité en matière d'accidents du travail et de leur organisation spécialement en France, thèse pour le doctorat... par Marcel WeydenmeyerMarcel WeydenmeyerMarchal et Billard1901149
Des aliments entre époux, en droit français et en droit comparé, thèse pour le doctorat... par Henry Parmentier,Henry ParmentierMarchal et Billard1901345
Discours et plaidoyers de Me Oscar Falateuf,... [Préface de J. Ferré.]Oscar FalateufMarchal et Billard1901—
Du Recouvrement des frais dus aux avoués, par Eugène Raviart,... Thèse pour le doctorat,Eugène RaviartMarchal et Billard1901144
Du régime fiscal des actions et obligations des sociétés françaises et spécialement des impôts de timbre et de transmission, thèse pour le doctorat... par Pierre Guyot,Pierre GuyotMarchal et Billard1901367
Guide pratique et théorique des juges de paix pour l'application des lois des 9 avril 1898 et 30 juin 1899 sur les accidents du travail dans les exploitations industrielles et agricolesÉmile VermeilMarchal et Billard1901103
La Morale républicaineDr HéphemMarchal et Billard1901199
Les codes annotés de Sirey et GilbertJean-Baptiste SireyMarchal et Billard1901—
Manuel du ministère public près les cours et les tribunaux civils, correctionnels et de policeJoseph-François-Louis MassabiauMarchal et Billard1901—
Petit catéchisme juridiqueAlbert CharmoluMarchal et Billard1901455
Revision du tarif des avoués, principes à appliquer pour la confection du nouveau tarif, par O. Raviart,Octave RaviartMarchal et Billard190115
Traité complet de l'expertise judiciaire, guide pratique et théorique à l'usage des experts, arbitres, magistrats, officiers ministériels et conseils en matière civile, commerciale, administrative et criminelle, avec formules, par M. Louis Mallard,Louis MallardMarchal et Billard1901502
Traité théorique et pratique des actions possessoires, par Émile Raviart,... 2e édition, entièrement revue, augmentée et mise au courant de la jurisprudenceÉmile RaviartMarchal et Billard1901364
Traité-formulaire de l'exécuteur testamentaire, par P. Barraud,P BarraudMarchal et Billard190161