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463 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Marchal et Billard×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Les Codes annotés de Sirey... continués par P. Gilbert. 3e édition... refondue et mise au courant par Jean Sirey,... avec le concours de Charles Sirey,... Code de commerceJean-Baptiste SireyMarchal et Billard1893
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Manuel d'examen des candidats aux greffes de justice de paix,... par M. Émile Godard,Émile GodartMarchal et Billard1893111
Notice sur M. Falconnet, conseiller honoraire à la cour de cassationÉmile Dupré-LasaleMarchal et Billard189319
Commentaire de la nouvelle loi sur l'exercice de la médecine (projet de la commission du Sénat), par Alfred Léchopié,Alfred LéchopiéMarchal et Billard189234
Cour de cassation. Audience de rentrée du 17 octobre 1892... Discours prononcé par M. Baudouin,... Le Centenaire de la RépubliqueManuel BaudouinMarchal et Billard189277
Des Erreurs et des dangers de l'anthropologie criminelle, par Camoin de Vence,Charles-Émile Camoin de VenceMarchal et Billard189228
Des Extractions de matériaux et des occupations temporaires, par Alfred Doussaud,Alfred DoussaudMarchal et Billard1892244
Des États d'inscriptions hypothécairesPaul LegrandMarchal et Billard1892146
Guide pratique pour les examens de capacité aux fonctions d'huissier, par M. J. Demonchy,J DemonchyMarchal et Billard1892171
La Recherche de la paternité naturelle en Italie et en France, étude sur l'art. 189 du Cod. civ. italien et l'art. 340 du Cod. civ. français, par Jules della Torre de Lavagna,Jules della Torre de LavagnaMarchal et Billard1892123
Le Divorce et l'adultère. De l'abrogation des lois pénales en matière d'adultèreHenri CoulonMarchal et Billard189276
Le caoutchouc et la gutta-perchaEdmond ChapelMarchal et Billard1892601
Les Actes et conventions, manuel à l'usage du notariat, contenant l'exposé théorique et l'énonciation pratique des éléments des divers actes et conventions, avec les notions complètes d'enregistrement, d'hypothèque, de timbre et d'honoraires, par E. Menguy,E MenguyMarchal et Billard1892579
Supplément au "Formulaire de procédure civile et commerciale" de Chauveau Adolphe et Glandaz, modèles d'états de frais, par M. Dutruc,... 2e édition revue et mise au courant de la loi du 26 janvier 1892 sur les frais de justiceGustave DutrucMarchal et Billard1892107
Traité théorique et pratique des renonciations par la femme à son hypothèque légale au profit du tiers acquéreur, loi du 13 février 1889 portant modification de l'article 9, L. 23 mars 1855, par Anatole Wable,Anatole WableMarchal et Billard1892208
Éléments de droit constitutionnel françaisMarcel de La Bigne de VilleneuveMarchal et Billard1892660
Étude sur la théorie du droit musulmanJean Sawas PachaMarchal et Billard1892—
Code des usages locaux. Arrondissement de Corbeil (Seine-et-Oise). Nouveau code rural, renseignements sur les contributions directes, par Vielle,... avec la collaboration de P. Marais,Joseph Zéphirin Vielle, P MaraisMarchal et Billard189170
Comité de défense des enfants traduits en justice, rapport fait au nom du bureau du comité sur le programme des étudesAdolphe GuillotMarchal et Billard189136
Comité de la défense des enfants arrêtés ou traduits en justice. Exposé de la procédure actuellement suivie dans le département de la Seine en ce qui concerne les mineurs au-dessous de 16 ans arrêtés ou traduits en justice, présenté par M. P. Flandin,Paul FlandinMarchal et Billard189156
Commentaire de la loi du 26 mars 1891 sur l'atténuation et l'aggravation des peinesJulien BregeaultMarchal et Billard189139
Cour de cassation. Audience de rentrée, du 16 octobre 1891.... Discours prononcé par M. Reynaud,... La Constituante et le tribunal de cassationGeorges ReynaudMarchal et Billard189185
De la Loi du 24 juillet 1889 et de son application, par M. Brueyre,... rapport adressé au Comité de défense des enfants traduits en justiceLoys BrueyreMarchal et Billard189157
Des Contraventions de petite voirie et de simple police prévues par le Code pénal, de leur poursuite et de leur répression, manuel pratique, à l'usage des juges de paix, maires, commissaires de police, agents voyers... etc., par MM. F.-L. Malepeyre,... Edmond Mesnard,Edmond Mesnard, François Léopold MalepeyreMarchal et Billard1891389
Des Dommages-intérêts en matière de transports, par A. Cotelle,Auguste CotelleMarchal et Billard1891487
Des Droits successoraux entre époux, commentaire de la loi du 9 mars 1891 et des articles 767 et 205 du Code civil modifiés, par Edmond Mesnard,Edmond MesnardMarchal et Billard189171
Droit administratif. Commentaire de la loi du 22 juillet 1889 sur la procédure à suivre devant les conseils de préfecture, précédé des exposés des motifs, rapports et débats parlementaires, avec les textes comparés des projets présentés et de la loi votée, du règlement sur les frais, du 18 janvier 1890, et du projet de loi sur l'organisation des conseils de préfecture, par Alfred Doussaud,Alfred DoussaudMarchal et Billard1891550
La Crise notariale, étude économique et psychologique du notariat moderneJules RouxelMarchal et Billard1891—
La Crise notariale, étude économique et psychologique du notariat moderneJules René RouxelMarchal et Billard1891277
La Nouvelle législation du recrutement de l'armée, analyse des lois et règlements en vigueur au 1er avril 1891, accompagnée des textes les plus importants, par François Roussel,François Roussel-DespierresMarchal et Billard1891422