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463 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Marchal et Billard×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Étude sur les anciennes minutes des notaires, leur conservation et leur communication, par A. Douarche,Aristide DouarcheMarchal et Billard189535
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Code-pratique de la justice de paix ou Traité théorique et pratique des attributions des juges de paix en matière civileAlphonse SégéralMarchal et Billard1894631
Commentaire de la loi du 1er août 1893 sur les sociétés par actions, servant de supplément au "Traité des sociétés civiles et commerciales", par A. Vavasseur,... avec la collaboration de Jacques Vavasseur,Auguste VavasseurMarchal et Billard1894146
Compte rendu sténographique des travauxCongrès national du patronage des libérés (01 ; 1893 ; Paris)Marchal et Billard1894459
Cour de cassation. Audience de rentrée du 16 octobre 1894.... Discours prononcé par M. Sarrut,... Législation ouvrière de la troisième républiqueLouis SarrutMarchal et Billard1894104
De la liberté de la presseHenri CoulonMarchal et Billard1894414
Explication théorique et pratique de la loi du 6 février 1893 portant modification du régime de la séparation de corpsJules CabouatMarchal et Billard1894128
Faculté de droit de Paris. Droit romainAndré AuzouxMarchal et Billard1894—
Les Canalisations d'éclairage électrique. Documents officiels (décrets, circulaires et ordonnances). Jurisprudence analysée et commentée, au courant des décisions les plus récentes relatives aux procès intervenus entre les compagnies de gaz et les villes, à propos d'installations d'éclairage électrique, par M. F. Hérard,... M. Ch. Sirey,Charles Sirey, F HérardMarchal et Billard1894456
Les Sociétés par actions, loi du 1er août 1893, texte et commentaire, suivis du texte intégral modifié de la loi du 24 juillet 1867, et de 8 formules, par Louis Perrin,Louis PerrinMarchal et Billard189480
Manuel des visiteurs de prisonsJules ArbouxMarchal et Billard1894123
Manuel formulaire raisonné et pratique de conciliation et d'arbitrage en matière de différends collectifs entre patrons et ouvriers ou employés, d'après la loi du 27 décembre 1892, ou Commentaire pratique de cette loiA. BolotteMarchal et Billard1894139
Notions sur la clôture et la plantation des arbres, par A. Didier-Mongeot,A Didier MongeotMarchal et Billard1894110
Régime des sociétés, commentaire de la loi du 1er août 1893, précédé du texte définitif de la loi du 24 juillet 1867 modifiéeHenri GenevoisMarchal et Billard1894—
Supplément au "Traité des Sociétés civiles et commerciales". Commentaire de la loi du 1er août 1893 sur les sociétés par actions, par A. Vavasseur,... avec la collaboration de Jacques Vavasseur,Auguste VavasseurMarchal et Billard1894146
Traité pratique des ventes d'immeubles amiables, judiciaires et administrativesAlbert AndréMarchal et Billard1894630
1893. Politique françaiseErnest-Philibert-Marie Picard-DestelanMarchal et Billard189316
1893. Politique françaisePicard DestelanMarchal et Billard1893—
Audience de rentrée du 16 octobre 1893Jean-Pierre ManauMarchal et Billard1893118
Commentaire de la loi du 26 mars 1891 sur l'atténuation et l'aggravation des peines, précédé de considérations sur la récidive, par Henri de Forcrand,Henri de ForcrandMarchal et Billard1893175
Commentaire de la loi du 29 décembre 1892 sur les dommages causés à la propriété privée par l'exécution des travaux publics, par Alfred Doussaud,Alfred DoussaudMarchal et Billard189394
Complément du "Guide pratique des administrateurs judiciaires"Charles HébertMarchal et Billard1893—
De la Durée du droit d'auteur, par Édouard Mack,Édouard MackMarchal et Billard189336
Droit civil international. Du mariage et des régimes matrimoniaux, par P. Barraud,P BarraudMarchal et Billard189351
Esquisse d'une réforme pénale, par Amédée Rouvin,Amédée RouvinMarchal et Billard1893291
Guide de l'affichage, étude comprenant ; le texte et les commentaires de la nouvelle loi sur l'affichage, du 26 décembre 1890, et le règlement d'administration publique du 18 février 1891, par Eugène Piéto,Eugène PiétoMarchal et Billard189391
La Culture pratique dans l'Ouest, améliorations et perfectionnements à lui apporter, par F. Nicolle,Félix NicolleMarchal et Billard1893191
La Diffamation et la loi du 29 juillet 1881Joseph GahierMarchal et Billard1893349
Le Manuel des avoués, contenant les règles et usages de leur profession et de la transmission de leurs offices, par O. Raviart,Octave RaviartMarchal et Billard1893252
Les Codes annotés de Sirey... continués par P. Gilbert. 3e édition complètement refondue et mise au courant (2e tirage) par Jean Sirey,... Code de procédure civileJean-Baptiste SireyMarchal et Billard1893—