Jules Cabouat — 18 œuvres

Jules Cabouat

1856 – 1943

Œuvres18

Total pages1 742médiane 57 p.

Présence au catalogue1881–1916rééditions incluses

Bibliographie (18)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1881	Droit romain	Larose et Forcel	315
1882	De la conservation du privilège du vendeur d'immeubles	L. Larose et Forcel	11
1887	La Guerre moderne et son influence probable sur quelques principes du droit des gens	F. Pichon	52
1890	Examen critique du projet de réforme de la séparation de corps adopté par le Sénat (28 janvier 1887)	F. Pichon	80
1890	Observations sur la réorganisation du concours d'agrégation des Facultés de droit. (Signé	Impr. P. Dupont	16
1894	Explication théorique et pratique de la loi du 6 février 1893 portant modification du régime de la séparation de corps	Marchal et Billard	128
1901	La Conférence de La Haye...	impr. de É. Lanier	62
1901	Le Droit d'association et la République	impr. de É. Lanier	23
1901	Rapport présenté à M. le Ministre de l'Instruction publique au nom du Conseil de l'Université de Caen pour l'année scolaire 1900-1901	impr. de É. Lanier	50
1901	Syndicats et coopératives	V. Giard et E. Brière	16
1901	Traité des accidents du travail	aux bureaux des "Lois nouvelles"	399
1901	Traité des accidents du travail...	aux bureaux des "Lois nouvelles"	459
1901	XXIe Congrès national de la Ligue de l'enseignement à Caen. Communication de M. Jules Cabouat,... sur l'enseignement de la prévoyance	impr. de Vve Drevet et Drevet fils	—
1903	Réformes réalisées par la loi du 22 mars 1902 en matière d'accidents de travail	aux bureaux des "Lois nouvelles"	100
1907	Traité des accidents du travail, exposé du système de responsabilité et d'indemnisation établi par la loi du 9 avril 1898, ouvrage contenant en outre l'explication des lois du 24 mai, du 29 et du 30 juin 1899, du 22 mars 1902 et du 31 mars 1905, et des décrets portant règlement d'administration publique ou arrêtés minisnistériels relatifs à l'exécution de ces lois, par Jules Cabouat,... Tome II	—	—
1908	La Société des amis de l'Université de Normandie à son président Edgar Zevort, recteur de l'Académie de Caen, 1884-1908	impr. de É. Lanier	31
1914	De l'Extension du risque professionnel aux entreprises commerciales, aux employeurs et employés non assujettis et aux délégués à la sécurité des ouvriers mineurs, d'après les lois du 12 avril 1906, du 18 juillet 1907, du 26 mars 1908, du 29 mai 1909 et du 13 décembre 1912, et de ses conditions d'adaptation législative	—	—
1916	De l'Extension du risque professionnel aux entreprises commerciales, aux employeurs et employés non assujettis, aux délégués à la sécurité des ouvriers mineurs et aux exploitations forestières, d'après les lois du 12 avril 1906, 18 juillet 1907, 26 mars 1908, 29 mai 1909, 13 décembre 1912, 15 juillet 1914 et les conventions internationales, et de ses conditions d'adaptation législative 1° à l'ensemble du travail salarié (agriculture et services domestiques) ; 2° aux exploitations industrielles et commerciales dépendant des établissements publics ; 3° aux services publics ; par Jules Cabouat,... Tome II	—	—

Comme contributeur (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1902	Fête du centenaire de Victor Hugo, 26 février 1902	Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente-Confédération générale des oeuvres laïques. Cercle caennais	impr. de H. Delesques

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jules Cabouat.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Maurice Hauriou	F. Pichon (1887) · L. Larose et Forcel (1882)	2
Émile Schaffhauser	aux bureaux des "Lois nouvelles" (1901) · aux bureaux des "Lois nouvelles" (1903)	2
Henry Monnier	F. Pichon (1887) · F. Pichon (1890)	2
Fernand Daguin

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. de É. Lanier	4
aux bureaux des "Lois nouvelles"	3
F. Pichon	2
Impr. P. Dupont	1
L. Larose et Forcel	1
Larose et Forcel	1

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