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104 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Sentimens d'un citoyen d'Arras sur la naissance de Monseigneur le comte d'ArtoisAlexandre-Xavier HarduinM. Nicolas17576
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Déclaration... qui détermine l'époque de la cessation du vingtième établi par édit... de mai 1749 ; et ordonne la levée d'un second vingtième... Registrée en Parlement [en lit de justice, à Versailles, le 21 août 1756]
France
impr. royale
1756
4
Règlement du conseil provincial d'Artois, concernant la réparation des chemins. (Suivi d'une Instruction et d'un Arrêt dudit conseil du 16 janvier 1760.)France. Conseil souverain d'ArtoisM. Nicolas175612
Arrest du Conseil provincial d'Artois portant suppression d'un écrit anonime, sans nom d'imprimeur, intituléFrance. Conseil souverain d'ArtoisM. Nicolas17543
Lettres patentes sur ordonnance... concernant les cantons réservés pour la chasse dans les provinces d'Artois... Enregistrées au Conseil d'Artois le 12 février... [1753.] - Ordonnance contenant règlement au sujet de la réserve de la chasse dans les gouvernemens de la province d'Artois, donnée à Versailles le 25 décembre 1752. Enregistrée au Conseil d'Artois le 12 février 1753FranceM. Nicolas17538
Arrêt du conseil d'Etat du roi... (enjoignant à tous le respect et la soumission à la Bulle Unigenitus.)France. Conseil d'État (13..-1791)M. Nicolas1752—
Avis a la province de PicardieThomas Pardessus, Philippe-Joseph CaffiauxM. Nicolas17528
Lettres patentes sur arrêt du Conseil [ci-inclus, du même jour,] par lesquelles il est réglé qu'un seul commissaire suffira pour l'instruction des procédures criminelles dans le ressort du Conseil provincial d'Artois. [Enregistrées au Conseil provincial d'Artois le 17 mai 1752.]FranceM. Nicolas17526
Édit... portant suppression du dixième établi par la déclaration du 29 août 1741, à commencer du 1er janvier 1750, établissement d'une caisse générale... et la levée du vingtième, à commencer dudit 1er janvier 1750... [Enregistré au Parlement.]FranceM. Nicolas17498
Déclaration... en faveur des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres... Registrée à la Cour des Aydes, et au Conseil provincial d'Artois [le 5 décembre 1752]FranceM. Nicolas17384
Déclaration... pour éviter les surprises dans la perception des arrérages des rentes viagères... [Enregistrée au Parlement le 31 janvier 1728.]France—17274
Arrest du Conseil... [concernant le réglement de dette de Paul Poisson de Bourvallais, conseiller-secrétaire du Roi, et de Marie Suzanne Guynou, sa femme.]France. Conseil d'État (13..-1791)—17178
Edit... pour l'établissement d'un droit sur les cartes à jouer... Registré en Parlement en Vacation le 19... [octobre] et au Conseil provincial d'Artois le 13 décembre... [1701]FranceM. Nicolas17016
Edit... pour l'établissement d'un droit sur les cartes à jouer... Registré en Parlement en vacation le 19... [octobre 1701], et au Conseil Provincial d'Artois le 13 décembre suivantFranceM. Nicolas17016