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1 170 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Démographie économiqueJean-Didier LecaillonLitec1990269
Effets en France des décisions étrangères
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Horatia Muir Watt
Litec
1990
—
Grands principes du droit d'auteur et des droits voisins dans le mondeClaude ColombetLitec1990190
L'Acquisition du droit sur la marque au BrésilJosé Roberto GusmãoLitec1990260
L'Entreprise et le droit de la protection sociale complémentaireGilles BriensLitec1990404
L'Économie en pratiqueAlain RedslobLitec1990177
L'État et la presseAndré SantiniLitec1990187
La Clause de réserve de propriété depuis la loi du 12 mai 1980Éric RobineLitec1990171
La Pratique des institutions localesAndré ChaminadeLitec1990472
La Pratique des jugementsPierre EstoupLitec1990258
La Pratique des procédures rapidesPierre EstoupLitec1990367
La Transmission des entreprises, vaincre les obstaclesCongrès des notaires de France (86 ; 1990 ; Lille)Litec1990895
Le Contrôle fiscal des sociétésRémi MouzonLitec1990226
Le Droit d'auteur enjeu économique et culturelSymposium international sur le droit d'auteur (02 ; 1990 ; Paris)Litec1990348
Le Tribunal et la Cour de cassation, 1790-1990Association des magistrats et anciens magistrats de la Cour de cassation. FranceLitec1990275
Le pouvoir normatif des ministres en Grande-BretagneSonia Dubourg-LavroffLitec1990251
Le syndic bénévole de copropriétéVéronique Ripert-JouvelLitec1990161
Les Baux d'habitation après la loi du 6 juillet 1989Jacques Lafond, Francis LafondLitec1990633
Les Guides Interjuris FranceInterjuris FranceLitec1990—
Les Marchands de biensHubert M. Tubiana, Stéphane GaillardLitec1990290
Les Sociétés civiles immobilières familialesVéronique Ripert-JouvelLitec1990116
Manuel d'introduction au droit de l'entrepriseJean-Pierre Tosi, Martine Le FriantLitec1990390
Négociations et accords collectifs d'entrepriseYves ChalaronLitec1990429
Seuils légaux et dimensions de l'entrepriseCentre de recherche sur le droit des affaires. ParisLitec1990498
Travaux dirigés de droit des entreprises en difficultéPhilippe Pétel, Anne Pélissier, Cécile Lisanti-KalczynskiLitec1990313
Travaux dirigés de droit des sociétésMichel Germain, Jean-Pierre LegrosLitec1990240
Acquisitions et fusions des sociétés commercialesJean-Pierre Bertrel, Michel JeantinLitec1989447
Annales de synthèse économie et comptabilitéGérard CharreauxLitec1989321
Code civil 1989FranceLitec19891583
Code de commerce 1989FranceLitec19892249