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1 170 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
L'illégalité du plan d'occupation des solsNicolas ChauvinLitec1996450
La déontologie médicale
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Henri Péquignot, Jean-Pierre Alméras
Litec
1996
308
La pratique de la cassation en matière socialeCatherine PuigelierLitec1996404
La pratique du contentieux administratif du travail et de l'emploiFrancis ZapataLitec1996220
La reventeDaniel MainguyLitec1996479
Le délit de banquerouteMarie-Christine SordinoLitec1996633
Le monde associatifCongrès des notaires de France (92 ; 1996 ; Deauville, Calvados)Litec1996556
Le prix de l'héritageMichel LefortLitec1996104
Les actions récursoires entre coresponsablesPatrick CaninLitec1996278
Les grandes doctrines, analyse micro-économiqueAlain RedslobLitec1996492
Les groupementsAssociation Henri Capitant. Journées (1994 ; Tokyo)Litec1996648
Les motifs de licenciementJournée prud'homale de Montpellier (02 ; 1995)Litec1996167
Manuel de comptabilité des sociétés, fusion, consolidationClaude Lavabre, Gilles LavabreLitec1996750
Mise à jour 1996 du code civil, 1995-1996FranceLitec199621
Méthodologie à l'épreuve de culture généraleJean-Paul TravardLitec1996265
Obligations 1Boris Starck, Henri Roland, Laurent BoyerLitec1996582
Politique agricole communeClaude BlumannLitec1996555
Prospective à l'usage du managerPhilippe BaumardLitec1996230
Rapport et réduction des libéralitésPierre BeauvarletLitec1996202
Recueil de jurisprudence constitutionnelleFrance. Conseil constitutionnelLitec1996—
Redressement et liquidation judiciairesJocelyne VallansanLitec1996400
Supplément au code civil, 1996-1997FranceLitec199618
Traité de l'arbitrage commercial internationalBerthold Goldman, Philippe Fouchard, Emmanuel GaillardLitec19961225
Code civil, 1995-1996FranceLitec19951832
Code de commerce 1996FranceLitec19952097
Code de la bourse et des sociétés cotéesFranceLitec19951157
Code de la consommationFranceDalloz199516
Code de procédure civile, 1995-1996FranceLitec19952156
Code de procédure pénale, 1995FranceLitec19951376
Code du travail, 1995FranceLitec19951994