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497 œuvres

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Droit civil français... 6Charles Aubry, Charles-Frédéric Rau, André Ponsard, Noël Dejean de La Bâtie
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Librairies techniques
1975
761
Droit professionnel notarialJean-François Pillebout, Jean YaigreLibrairies techniques1975168
Institutions politiques et droit constitutionnelClaude LeclercqLibrairies techniques1975341
L'Accord industriel internationalCentre de droit des affaires. Rennes, Association française des juristes d'entreprise. Colloque (1973 ; Rennes)Librairies techniques1975282
L'Indemnité compensatrice des agents généraux d'assurancesYvon Loussouarn, Pierre DranceyLibrairies techniques197564
La Filiale communeInstitut de droit des affaires. Paris, Association française des juristes d'entreprise. Colloque (1975 ; Paris)Librairies techniques1975180
La Notion d'assistance en merNicolas ReuterLibrairies techniques1975390
La Protection des créations industrielles abstraitesAndré LucasLibrairies techniques1975320
Le Contrôle de la gestion des sociétés anonymesRaphaël ContinLibrairies techniques1975529
Le Droit notarial et les techniques des contrats... 2. - 2André LapeyreLibrairies techniques1975427
Le Nouveau droit de la filiationMichel Dagot, Pierre SpitériLibrairies techniques1975157
Les Groupes de sociétésCentre de recherche sur le droit des affaires. ParisLibrairies techniques1975371
Pratique notarialeInstitut national de formation notariale. FranceLibrairies techniques1975—
Technique des sociétés commerciales...Antoine Chambaz, Jacques AussedatLibrairies techniques1975371
Technique des successions et libéralitésJean PicardLibrairies techniques1975465
Éléments de droit et de pratique judiciaireJean DesmontsLibrairies techniques1975—
Éléments de droit et de pratique judiciaire 1Jean DesmontsLibrairies techniques1975823
Étude des bilans, comptabilité notariale, fiscalité immobilièreJoseph Adenis-LamarreLibrairies techniques1975234
Agrès et apparauxElisabeth De SolaLibrairies techniques1974131
Apprentissage, orientation, formation professionnelleBernard Boubli, Jean-Michel Belorgey, Marcel PochardLibrairies techniques1974327
Barème indicatif pour le calcul des frais d'acte...Kléber VeyssetLibrairies techniques1974—
Code de l'urbanismeFranceLibrairies techniques1974—
Droit fiscal internationalGilbert Tixier, Guy Gest, Jean Keroguesimpr. de Berger-Levrault1974196
Know-how et propriété industrielleFrançois MagninLibrairies techniques1974479
La Condition civile du malade mental et de l'inadaptéClaire GeffroyLibrairies techniques1974281
La Fraude fiscaleBruno TaddeiLibrairies techniques1974176
La Preuve de la qualité d'héritierMichel DagotLibrairies techniques197492
La Responsabilité du banquier en droit privé françaisJack VézianLibrairies techniques1974288
La Société civile professionnelleAnnie LamboleyLibrairies techniques1974313
Le Droit des appellations d'origineJean-Marie Auby, Robert PlaisantLibrairies techniques1974444