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113 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
L'Assemblée commune de la C.E.C.A.Jean Lyon, Communauté européenne du charbon et de l'acier. Assemblée communeLibr.-impr. réunies1958
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68
Convention pour l'exploitation du gaz à ParisSeine, Gaz de FranceLibr.-impr. réunies195648
Principales dispositions législatives relatives aux chambres de commerce et aux régions économiques...FranceLibr.-impr. réunies195644
Chambre de commerce de Paris. Règlement intérieurChambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-FranceLibr.-impr. réunies195419
Principales dispositions législatives relatives aux chambres de commerce et aux régions économiquesChambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-Francelibr. impr. réunies195132
Futures autostrades en France ; le point de vue économique, les principes généraux de leur établissement et de leur utilisation, rapport présenté... par M. Jean Truillé, et dont les conclusions ont été adoptées par la Chambre de commerce de Paris dans sa séance du 25 novembre 1942Jean TruilléLibr.-impr. réunies19428
L'avenir du commerce extérieurChambre de commerce. Sous commission du commerce extérieur. Paris, Pierre BohinLibr.-impr. réunies194212
Tarif spécial n° 129, chapitre 9. Fusion en un seul tarif des divers tarifs spéciaux concernant les transports des voies, des quais, des ports. (Proposition [de la S.N.C.F.,] du 2 avril 1942.) Application de cette proposition au port d'Ivry, rapport présenté par M. Jean TruilléJean TruilléLibr.-impr. réunies19427
Tarif spécial n° 129, chapitre 9. Fusion en un seul tarif des divers tarifs spéciaux concernant les transports, des voies, des quais, des ports. Application de cette proposition au Port d'IvryChambre de commerce et d'industrie. Commission des voies et moyens de communication. ParisLibr.-impr. réunies19426
Association des secrétaires généraux des Chambres de commerce de France et d'Algérie. Excursion à Reims, 24 septembre 1935Association des secretaires généraux des Chambres de commerce de France et d'AlgérieLibr.-impr. réunies193636
Association des secrétaires généraux des Chambres de commerce de France et d'Algérie. Voyage en Algérie (avril 1936). I ; Compte rendu touristique par M. Paul Vilnet...Association des secretaires généraux des Chambres de commerce de France et d'AlgérieLibr.-impr. réunies1936116
Edmond RostandRosemonde GérardFasquelle1935204
Recrutement du personnel commercial et industrielChambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-FranceLibr.-impr. réunies193515
Chambre de commerce de Paris. Clause compromissoire en matière commerciale... Rapport présenté... par M. Randon-RachetJ Randon RachetLibr.-impr. réunies193412
Création d'une caisse de chômage spéciale pour les ouvriers occupés dans les mines de charbon, rapport présenté au nom de la Commission du travail et des questions sociales, par M. Truillé, et dont les conclusions ont été adoptées par la Chambre de commerce de Paris dans sa séance du 11 avril 1934Jean TruilléLibr.-impr. réunies193420
Centenaire de l'Association des médecins du département de la Seine. Séance solennelle tenue le mercredi 14 juin 1933.Francis RatheryLibr.-impr. réunies193336
Institution d'une carte d'identité destinée à améliorer le rendement de l'impôt... rapport... par M. Henri PichotHenri PichotLibr.-impr. réunies19337
Le Problème des dettes. Exposé présenté à la Chambre des députés, les 12 et 14 décembre 1932Édouard HerriotLibr.-impr. réunies1933121
Chambre de commerce de Paris. Sociétés anonymes, pénalités contre les administrateurs. Complément de l'article 45 de la loi du 24 juillet 1867. (Proposition de loi de M. Lesaché... Sénat, n° 83, 4 février 1932.) Rapport présenté, au nom de la Commission de législation... par M. T. Randon-RachetJ Randon RachetLibr.-impr. réunies19324
Tribuns et haut-parleursEdmond WellhoffLibr.-impr. réunies1932227
Le Rail et la Nation. Pour la prospérité collective par la déchéance des grands réseaux déficitairesJules MochLibr.-impr. réunies1931472
Benjamin Constant. L'Homme et l'OeuvrePierre MortierLibr.-impr. réunies193030
Calcul de l'impôt général sur le revenu. (Article 10 du projet de budget 1930), rapport... par M. Henri PichotHenri PichotLibr.-impr. réunies19304
Chambre de commerce de Paris. Responsabilité de l'État dans le service de la télégraphie privée. (Proposition de loi de MM. Baréty et Ossola ; Chambre des députés, n° 475, 4 juillet 1928.) Rapport présenté... par M. Paul TemplierPaul TemplierLibr.-impr. réunies19307
Entrepôts francs. (Proposition de loi de M. Coudace, député... n° 209)Pierre LemyLibr.-impr. réunies19304
Exportations françaises au Canada. Projet de lettre à M. le Ministre du Commerce... préparé... par M. A. SouryAchille SouryLibr.-impr. réunies193011
Magasins généraux. Modifications à apporter à la législation concernant les magasins généraux... rapport... par M. Henri PichotHenri PichotLibr.-impr. réunies193015
Sociétés à responsabilité limitée, modification du mode d'imposition des rémunérations allouées aux gérants dont le nombre ne dépasse pas cinq (proposition de loi de M. Taurines... 17 janvier 1930), rapport... par M. Henri PichotHenri PichotLibr.-impr. réunies19304
Zones franches maritimes et fluviales. (Proposition de loi de M. Candace député... n° 209...)Pierre LemyLibr.-impr. réunies19304
Activité de l'École technique de ventePaul TemplierLibr.-impr. réunies19298