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Assemblée nationale. Projet de loi relatif à un crédit de 2 millions de fr. pour la restauration de plusieurs salles du Louvre et leur appropriation au service du Musée national, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Vivien,... Séance du 8 octobre 1848Auguste VivienImpr. de l'Assemblée nationale1849
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Assemblée nationale. Projet de loi relatif à un crédit de 371,000 fr. pour le chemin de fer de Montpellier à Nîmes, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Lacrosse,... Séance du 10 avril 1849Théobald LacrosseImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale. Projet de loi relatif à un crédit de 5,200,000 fr. pour le chemin de fer de Vierzon au Bec d'Allier, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. T. Lacrosse,... séance du 10 avril 1849Théobald LacrosseImpr. de l'Assemblée nationale18498
Assemblée nationale. Projet de loi relatif à un crédit de 5000 fr. pour la bibliothèque du Luxembourg, présenté par M. de Falloux,... séance du 12 mai 1849Alfred de FallouxImpr. de l'Assemblée nationale18492
Assemblée nationale. Projet de loi relatif à un crédit de 80,000 fr. sur l'exercice 1848 pour les dépenses de la cérémonie funèbre du 6 mars 1848, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Dufaure,... Séance du 27 octobre 1848Jules DufaureImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale. Projet de loi relatif à un crédit extraordinaire de 300.000 fr. pour subvention à la ville de Rennes, destinée aux dépenses de construction d'un édifice affecté au service de l'Instruction publique, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen de Falloux,... Séance du 2 février 1849Alfred de FallouxImpr. de l'Assemblée nationale18495
Assemblée nationale. Projet de loi relatif à un crédit extraordinaire de 640.000 fr. à ouvrir au Ministère des Affaires Etrangères, pour le paiement du subside consenti en faveur du gouvernement oriental de Montevideo, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Drouyn de Lhuys,... Séance du 20 mars 1849Edouard Drouyn de LhuysImpr. de l'Assemblée nationale18496
Assemblée nationale. Projet de loi relatif à un crédit extraordinaire destiné à compléter le traitement du cardinal-archevêque de Bourges pendant l'année 1848, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Freslon,... Séance du 18 décembre 1848Alexandre FreslonImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale. Projet de loi relatif à un crédit extraordinaire à ouvrir pour l'acquittement de créances sur exercices périmés, non frappés de déchéance, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Drouyn de Lhuys,... Séance du 20 mars 1849Edouard Drouyn de LhuysImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale. Projet de loi relatif à un crédit extraordinaire à ouvrir pour les affaires de la Plata, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen J. Bastide,... séance du 14 décembre 1849Jules BastideImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale. Projet de loi relatif à un crédit supplémentaire de 32.380 fr. 20 c. à ouvrir au Ministère des Affaires Etrangères, en augmentation des restes à payer sur les exercices clos de 1844, 1845 et 1846, présenté par le citoyen Drouyn de Lhuys,... Séance du 20 mars 1849Edouard Drouyn de LhuysImpr. de l'Assemblée nationale18495
Assemblée nationale. Projet de loi relatif à un crédit supplémentaire de 480.000 fr. à ouvrir au Ministère des Affaires étrangères pour frais de voyages et de courriers et pour missions extraordinaires de l'exercice 1848, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Drouyn de Lhuys,... Séance du 20 mars 1849Edouard Drouyn de LhuysImpr. de l'Assemblée nationale18495
Assemblée nationale. Projet de loi relatif à un échange d'immeubles projeté entre l'Etat et M. d'Angeville, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. H. Passy,... Séance du 21 avril 1849Hippolyte PassyImpr. de l'Assemblée nationale18496
Assemblée nationale. Projet de loi relatif à une convention postale entre la France et l'Espagne, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Drouyn de Lhuys,... Séance du 26 avril 1849Edouard Drouyn de LhuysImpr. de l'Assemblée nationale184913
Assemblée nationale. Projet de loi relative à l'exploitation provisoire par l'Etat du chemin de fer de Paris à Lyon, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Lacrosse,... séance du 30 avril 1849Théobald LacrosseImpr. de l'Assemblée nationale184912
Assemblée nationale. Projet de loi sur l'Ecole d'Administration, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. de Falloux,... Séance du 22 janvier 1849Alfred de FallouxImpr. de l'Assemblée nationale184911
Assemblée nationale. Projet de loi sur l'organisation de l'Assistance publique, précédé de l'examen des motifs, présenté par le citoyen Dufaure,... Séance du 27 novembre 1848Jules DufaureImpr. de l'Assemblée nationale184937
Assemblée nationale. Projet de loi sur l'organisation judiciaire, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Marie,... Séance du 17 octobre 1848Alexandre-Pierre-Thomas-Amable Marie de Saint-GeorgesImpr. de l'Assemblée nationale184948
Assemblée nationale. Projet de loi sur la poursuite des crimes et délits commis par la voie de la presse ou par d'autres moyens de publication, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Marie,Alexandre-Pierre-Thomas-Amable Marie de Saint-GeorgesImpr. de l'Assemblée nationale18498
Assemblée nationale. Projet de loi sur la réorganisation de l'administration de l'Assistance publique de la ville de Paris, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Dufaure,... Séance du 8 novembre 1848Jules DufaureImpr. de l'Assemblée nationale184914
Assemblée nationale. Projet de loi sur la transportation des insurgés de juin en Algérie, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen de Lamoricière,... Séance du 25 octobre 1848Christophe Louis Léon Juchault de LamoricièreImpr. de l'Assemblée nationale184911
Assemblée nationale. Projet de loi sur le régime commercial de l'île de la Réunion, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Tourret,... Séance du 24 octobre 1848Charles-Gilbert TourretImpr. de l'Assemblée nationale184928
Assemblée nationale. Projet de loi sur les avances à l'agriculture, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Tourret,... Séance du 18 décembre 1848Charles-Gilbert TourretImpr. de l'Assemblée nationale184925
Assemblée nationale. Projet de loi sur les clubs, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Léon Faucher,... séance du 26 janvier 1849Léon FaucherImpr. de l'Assemblée nationale18498
Assemblée nationale. Projet de loi sur les recettes et les dépenses autorisées provisoirement jusqu'au 1er mai 1849 (Budget de 1849, douzième provisoire), précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Trouvé-Chauvel,... Séance du 12 décembre 1848Ariste Trouvé-ChauvelImpr. de l'Assemblée nationale18496
Assemblée nationale. Projet de loi sur les sels étrangers destinés à la pêche de la morue, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Tourret,... Séance du 3 novembre 1848Charles-Gilbert TourretImpr. de l'Assemblée nationale184912
Assemblée nationale. Projet de loi tendant à accorder au ministre de l'intérieur un crédit de 74000 fr. applicable aux frais du personnel et du matériel de l'exposition de peinture et de sculpture au Palais-National en 1849, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Léon Faucher,... séance du 16 mars 1849Léon FaucherImpr. de l'Assemblée nationale18496
Assemblée nationale. Projet de loi tendant à agrandir le territoire de la ville de Langres par l'adjonction de terrains distraits à cet effet des communes de Saint-Geosmes et de Corlée, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Léon Faucher,... séance du 10 février 1849Léon FaucherImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale. Projet de loi tendant à appliquer une somme de 205,000 fr. à la restauration de la route départementale n ° 5 dans le département du Cher, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Vivien,... Séance du 19 octobre 1898Auguste VivienImpr. de l'Assemblée nationale18497
Assemblée nationale. Projet de loi tendant à autoriser la Commission administrative de Provins (Seine-et-Marne) à contracter un emprunt, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Léon Faucher,... séance du 5 janvier 1849Léon FaucherImpr. de l'Assemblée nationale18494