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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Assemblée nationale législative. Rapport... (Réunion à la commune de Casaglione d'une enclave dépendant de la commune de Sari), par M. Ferdinand David,... Séance du 22 octobre 1849Ferdinand DavidImpr. de l'Assemblée nationale18494
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Assemblée nationale législative. Rapport... (Secours aux familles qui ont le plus souffert des inondations du Furens), par M. Creton,... Séance du 6 août 1849Nicolas-Joseph CretonImpr. de l'Assemblée nationale18493
Assemblée nationale législative. Rapport... (Secours aux établissements de bienfaisance), par M. Chazaud,... Séance du 23 juillet 1849Achille Jules Pierre ChazaudImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale législative. Rapport... (Suspension en Algérie, jusqu'au 1er juillet 1850, des poursuites par voie d'expropriation forcée), par M. de Casabianca,... Séance du 26 octobre 1849Xavier CasabiancaImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale législative. Rapport... (Séparation de la section de Saint-Paul de la commune de Cologne, pour la réunir à la commune de Sainte-Anne, Gers), par M. Dambray,... Séance du 1er août 1849Charles Emmanuel Henri DambrayImpr. de l'Assemblée nationale18495
Assemblée nationale législative. Rapport... (Transportation des insurgés de juin en Algérie), par M. de Crouseilhes,... Séance du 3 décembre 1849Marie-Jean-Pierre-Pie-Frédéric Dombidau de CrouseilhesImpr. de l'Assemblée nationale184910
Assemblée nationale législative. Rapport... (Transportation des insurgés de juin en Algérie), par M. de Crouseilhes. Séance du 8 novembre 1849Marie-Jean-Pierre-Pie-Frédéric Dombidau de CrouseilhesImpr. de l'Assemblée nationale184916
Assemblée nationale législative. Rapport... (Échange de bois entre l'État et le sr Col, notaire à Nevers), par M. Chadenet,... Séance du 22 octobre 1849Félix ChadenetImpr. de l'Assemblée nationale18493
Assemblée nationale législative. Rapport... [Abrogation des lois du 10 avril 1832 et du 26 mai 1848, qui excluent la famille des Bourbons, et du décret du 27 juin 1848 relatif aux insurgés de juin.] Par M. Desjobert,... Séance du 5 octobre 1849Amédée DesjobertImpr. de l'Assemblée nationale18492
Assemblée nationale législative. Rapport... [Achats d'étalons pour la remonte des haras nationaux], par M. Druet-Desvaux,... Séance du 12 novembre 1849Jacques Louis Mathieu Druet Des VauxImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale législative. Rapport... [Autorisation au département du Bas-Rhin de s'imposer extraordinairement pour les travaux des routes départementales], par M. Du Coëtlosquet,... Séance du 9 août 1849Charles-Paul Du CoëtlosquetImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale législative. Rapport... [Complément du paiement des dépenses de logement de troupes chez l'habitant], par M. Druet-Desvaux,... Séance du 28 juillet 1849Jacques Louis Mathieu Druet Des VauxImpr. de l'Assemblée nationale18495
Assemblée nationale législative. Rapport... [Crédit pour l'acquittement des dépenses du matériel de l'administration centrale de l'agriculture et du commerce], par M. Druet-Desvaux,... Séance du 8 août 1849Jacques Louis Mathieu Druet Des VauxImpr. de l'Assemblée nationale18496
Assemblée nationale législative. Rapport... [Crédits d'ensemble pour les travaux de construction, en 1848 et 1849, du palais de justice de Montpellier], par M. Druet-Desvaux,... Séance du 9 août 1849Jacques Louis Mathieu Druet Des VauxImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale législative. Rapport... [Crédits supplémentaires au ministre des Finances pour les exercices 1848, 1849, et sur les exercices clos], par M. Druet-Desvaux,... Séance du 24 novembre 1849Jacques Louis Mathieu Druet Des VauxImpr. de l'Assemblée nationale184954
Assemblée nationale législative. Rapport... [Crédits supplémentaires pour l'acquittement des remises sur les contributions directes propres à l'année 1848], par M. Druet-Desvaux,... Séance du 27 octobre 1849Jacques Louis Mathieu Druet Des VauxImpr. de l'Assemblée nationale184910
Assemblée nationale législative. Rapport... [Emplois d'ingénieurs des ponts et chaussées], par M. Charles Dupin,... Séance du 8 août 1849Charles DupinImpr. de l'Assemblée nationale18497
Assemblée nationale législative. Rapport... [Extinction de la misère et abolition du prolétariat], par M. Charles Dupin... Séance du 9 juillet 1849Charles DupinImpr. de l'Assemblée nationale184939
Assemblée nationale législative. Rapport... [Indemnité aux officiers du bataillon lyonnais], par M. Druet-Desvaux,... Séance du 19 juillet 1849Jacques Louis Mathieu Druet Des VauxImpr. de l'Assemblée nationale18496
Assemblée nationale législative. Rapport... [Nombre et attributions des ministres], par M. Charles Dupin,... Séance du 30 novembre 1849Charles DupinImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale législative. Rapport... [Non application aux condamnés politiques du paragraphe 1er de l'art. 472 du Code d'instruction criminelle], par M. Demante,... Séance du 30 novembre 1849Antoine Marie DemanteImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale législative.... (Autorisation pour le département de Tarn-et-Garonne de s'imposer extraordinairement), par M. Ferdinand David,... Séance du 12 octobre 1849Ferdinand DavidImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale. Article supplémentaire à la convention du 31 mars 1841 pour le règlement de la navigation du Rhin, précédé d'un exposé des motifs, présenté par M. Drouyn de Lhuys,... Séance du 2 mars 1849Edouard Drouyn de LhuysImpr. de l'Assemblée nationale18497
Assemblée nationale. Compte rendu des travaux de la commission des congés, présenté par M. Durand-Savoyat,... Séance du 26 mai 1849Napoléon Durand SavoyatImpr. de l'Assemblée nationale18493
Assemblée nationale. Compte-rendu des travaux de la Commission chargée de régler les comptes des fonds de sûreté générale présentés par M. Léon Faucher,... séance du 25 mars 1849Jean-Baptiste PayerImpr. de l'Assemblée nationale18498
Assemblée nationale. Compte-rendu des travaux de la Commission chargée de régler les comptes des fonds de sûreté générale présentés par MM. Dufaure et Léon de Maleville, par M. Payer,... Séance du 20 janvier 1849Jean-Baptiste PayerImpr. de l'Assemblée nationale184910
Assemblée nationale. Compte-rendu des travaux de la commission chargée de régler le compte des fonds de sûreté générale présenté par M. Sénard,... Séance du 16 novembre 1848René Waldeck-RousseauImpr. de l'Assemblée nationale184910
Assemblée nationale. Discours prononcé par M. Armand Marrast, président de l'Assemblée nationale, dans la séance du 26 mai 1849Armand MarrastImpr. de l'Assemblée nationale18497
Assemblée nationale. Discours prononcé par le citoyen Audry de Puyraveau, Président d'âge, en installant le bureau définitif. Séance du 5 mai 1848Pierre-François Audry de PuyravaultImpr. de l'Assemblée nationale18492
Assemblée nationale. Discours prononcé par le citoyen Buchez, président de l'Assemblée nationale, en prenant place au fauteuil. Séance du 5 mai 1848Philippe-Joseph-Benjamin BuchezImpr. de l'Assemblée nationale18492