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535 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :L. Larose et Forcel×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Résumé de répétitions écrites sur le droit administratifFrançois BoeufL. Larose et Forcel1886579
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Supplément au "Traité théorique et pratique de droit public et administratif", par A. Batbie,
Anselme Batbie
L. Larose et Forcel
1886
—
Texte de la loi sur les récidivistes, du 27 mai 1885, et du règlement d'administration publique du 26 novembre 1885. Suivi d'observations sur l'application judiciaire de la loi d'après les principes généraux et les travaux préparatoiresHenri SimonL. Larose et Forcel188632
Thèse agricole, soutenue à l'Institut agricole de Beauvais, par Léon PuiforcatLéon PuiforcatL. Larose et Forcel1886143
Traité pratique de l'extraditionEugène Bomboy, Henri GilbrinL. Larose et Forcel1886395
Étude historique sur le rapt de séductionLéon DuguitL. Larose et Forcel188643
Étude sur l'esclavage en Roussillon, du XIIIe au XVIIe siècleJean-Auguste BrutailsL. Larose et Forcel188644
Aperçu historique de l'acquisition des fruits par le possesseur de bonne foiCamille Joseph MartinL. Larose et Forcel1885174
Commentaire de la loi sur les syndicats professionnels du 21 mars 1884, d'après les documents officiels et les discussions parlementaires, suivi d'un formulaireAlphonse Ledru, Fernand WormsL. Larose et Forcel1885436
De l'Acquisition des fruits par l'usufruitier, par M. Gérardin,Camille GérardinL. Larose et Forcel188528
De l'assistance communale en FranceHenry Fleury-RavarinL. Larose et Forcel1885402
De la Femme "in patria potestate"Édouard OlivierL. Larose et Forcel1885164
De la Pratique des impôts, conseils aux contribuablesDavid DautresmeL. Larose et Forcel188568
De pactis contractui adjectis sive ex continenti, sive post intervallumPaul GontardL. Larose et Forcel18858
Des Diverses formes du droit de grâce dans la législation criminelle de Rome. De l'Amnistie, en droit français, thèse... par Paul PoujaudPaul PoujaudL. Larose et Forcel1885188
Des Droits du vendeur de meuble non payé, par Auguste GerbautMarie Auguste GerbautL. Larose et Forcel188517
Des Droits du vendeur de meubles non payéHenri FontaineL. Larose et Forcel188522
Des Droits du vendeur de meubles non payéÉdouard GaucklerL. Larose et Forcel188517
Des Droits du vendeur de meubles non payé, par Henri GérardHenri GérardL. Larose et Forcel188518
Des Droits du vendeur de meubles non payé, par Paul GontardPaul GontardL. Larose et Forcel188512
Des Droits du vendeur de meubles non payé, par Sylva RichonSilva RichonL. Larose et Forcel188514
Des Modes volontaires de transmission de la propriété foncière par actes entre vifsP KerrandL. Larose et Forcel1885292
Des droits du vendeur de meubles non payéEdmond VermondL. Larose et Forcel188520
Des droits du vendeur de meubles non payéGustave RegelspergerL. Larose et Forcel188514
Des droits du vendeur de meubles non payéÉlie JujatL. Larose et Forcel188523
Des droits du vendeur de meubles non payéCélestin-Aimé PrêtL. Larose et Forcel188519
Documents pour servir à l'histoire du droit coutumier à Metz, aux XIIIe et XIVe siècles, publiés par François BonnardotFrançois BonnardotL. Larose et Forcel188564
Droit romainLucien PinvertL. Larose et Forcel1885216
Du Droit de cité romaine, études d'épigraphie juridique, par N.-Henry Michel,... 1re série. Des signes distinctifs de la qualité de citoyen romainNicolas Henry MichelL. Larose et Forcel1885374
Examen critique du projet de loi sur les sociétés et du rapport de la Commission sénatoriale, par Georges Deloison,Georges DeloisonL. Larose et Forcel1885196