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38 œuvres

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(Arrêt de parlement qui ordonne qu'il sera pourvu par les archevêques et évêques ordinaires des lieux, à la nomination, présentation et collation de tous les bénéfices ci-devant à la nomination, présentation et collation des ci-devant soi-disant jésuites.)France. Parlement de ParisP. Simon1762
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(Arrêt de parlement qui ordonne que chacun des ci-devant soi-disant jésuites pourra emporter en se retirant des maisons et établissements de ladite société, le lit garni, les tables, chaises bureaux et livres à leurs usages, ne faisant pas partie des bibliothèques.)France. Parlement de ParisP. Simon1762—
(Arrêt de parlement qui ordonne que les lieutenants généraux des bailliages, se transporteront avec un conseiller du siège, aux chapelles des ci-devant jésuites, pour, sur les procès-verbaux de saisie des vases sacrés, linges et ornements, en être fait rècollement en présence des curés.)France. Parlement de ParisP. Simon1762—
(Arrêt de parlement qui ordonne que tous les ouvrages des ci-devant soi-disant jésuites dont la liste est contenue dans le présent arrêt, seront lacérés et brulés par l'exécuteur de la Haute-Justice, et fait défense de réimprimer, distribuer ou vendre lesdits ouvrages.)France. Parlement de ParisP. Simon1762—
Arrêt de parlement portant règlement général entre les officiers du bailliage royal de Compiègne, pour les fonctions de leurs chargesFrance. Parlement de ParisL. Bertrand1758—
Sur la conquête de Port-MahonAlexandre TanevotL. Bertrand17567
[Ordonnance de police... de Compiègne qui fait défenses à tous marchands mer ciers, revendeurs et autres de faire le commerce de livres.]Compiègne. OiseL. Bertrand1755—
[Sentence rendue par M. le lieutenant civil... contre les enlumineurs portant que deffense leur est faite d'ériger une maistrise]France. Châtelet de Paris—1608—