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29 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :J. Mettayer et P. Lhuillier×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Édict du Roy sur le règlement de la grande chancellerie de France et autres chancelleries estans près ses cours de ParlementsFranceJ. Mettayer et P. Lhuillier160926
Declaration du roy veriffiee en la cour de Parlement, les grand Chambre, Tournelle & de l'edict, assemblées pour la descharge des pieces & procez tant indecis que jugez pour les advocats & procureurs d'icelle cour, leurs vefves, enfans, heritiers ou ayant cause d'eux, avec l'arrest de ladite cour (du 14 mars 1603) sur icellesFranceJ. Mettayer et P. Lhuillier160315
Déclaration... portant deffenses de contraindre les subjects de Sa Majesté de prendre des meuriersFranceJ. Mettayer et P. Lhuillier160311
Lettres patentes... portant défenses de chasser ne faire chasser, à quelque sorte de chasse que ce puisse estre, avec l'arquebuze, en tirer ne la porter, ny pistolle ou pistoletFranceJ. Mettayer et P. Lhuillier160311
Declaration du Roy sur la commission de la Chambre royale, pour les denonciateurs, touchant les malversations commises en ses financesFranceJ. Mettayer et P. Lhuillier16027
Lettres patentes du roy, portant revocation de l'imposition du sold pour livre nommée pancarteFranceJ. Mettayer et P. Lhuillier160212
Lettres patentes du roy, pour le jugement en dernier ressort, des recusations qui se proposeront contre les commissaires envoyez par les provinces & leurs subdeleguez, pour la recherche des financiersFranceJ. Mettayer et P. Lhuillier16028
Édict du Roy contenant le règlement général des tailles [mars 1600], illustré des annotations de L. Charondas Le Caron... 2de éditionLouis Le CaronJ. Mettayer et P. Lhuillier160264
Édict du roy, pour la reunion des offices de payeurs des prevosts des mareschaux, aux offices de receveurs du taillon en chacune election où il y a siege de mareschausseeFranceJ. Mettayer et P. Lhuillier16028
Édict du roy, pour la reunion des offices de payeurs des prevosts des mareschaux, aux offices de receveurs du taillon en chacune eslection où il y a siege de mareschausseeFranceF. Morel et P. Mettayer16027
Édict du roy, sur la reduction des rentes qui se constitueront d'oresnavant à prix d'argent, au denier seizeFranceJ. Mettayer et P. Lhuillier160212
Édict... contenant le règlement général des taillesFranceJ. Mettayer et P. Lhuillier160264
Arrest du Conseil d'Estat (du 10 novembre 1598) et lettres de déclaration sur iceluy, par lequel le Roy veult et entend qu'il ne soit pourveu d'aucun remboursement pour l'emprunt faict sur les financesFranceimpr. de F. Morel16018
Déclaration du Roy pour faire payer par les acquéreurs de son domaine, soit à perpétuité ou à faculté de rachapt, les charges estans sur iceluyFrance—160110
Déclaration... du Roy pou la continuation de la levée d'un sold pou livre durant trois annéesFranceJ. Mettayer et P. Lhuillier160116
Déclaration... sur la traicte libre des grainsFranceJ. Mettayer et P. Lhuillier160111
Le Code du roy Henry III, roy de France et de Pologne, rédigé en ordre par messire Barnabé Brisson,... Depuis augmenté des édicts du roy Henri IIII... par L. Charondas Le Caron,Barnabé BrissonJ. Mettayer et P. Lhuillier1601—
Lettres patentes du Roy, contenant l'establissement de la Chambre royale, pour la cognoissance & jugement des abbus & malversations commises en ses financesFranceJ. Mettayer et P. Lhuillier160113
Lettres patentes du roy, contenans les noms des juges ordonnez par sa Majesté en la Chambre royaleFranceJ. Mettayer et P. Lhuillier160113
Réformation de l'Université de Paris (par R. de Beaune)Renaud de BeauneJ. Mettayer et P. Lhuillier1601159
Édict du Roy, pour la suppression des offices triennaux creez par son édict du mois de juin, mil cinq cens quatre vingts dix-septFranceJ. Mettayer et P. Lhuillier160113
Édict du roy, portant defenses & toutes personnes, de quelques qualitez qu'ils soyent, de porter en leurs habillemens aucuns draps ny toilles d'or ou d'argent, clinquans & passemensFranceJ. Mettayer et P. Lhuillier160111
Édict du roy, portant defenses a toutes personnes, de quelques qualitez qu'ils soyent, de porter en leurs habillemens aucuns draps, ny toilles d'or, ou d'argent, clinquans & passemensFranceJ. Mettayer et P. Lhuillier160110
Édict du roy, portant defenses à toutes personnes, de quelque qualitez qu'ils soyent, de porter en leurs habillemens aucuns draps ny toilles d'or ou d'argent, clinquans & passemensFranceJ. Mettayer et P. Lhuillier160111
Édict... contenant prohibition et défence de l'usage de l'inde et anil et entrée dans le royaumeFranceJ. Mettayer et P. Lhuillier160114
Édict... portant érection de deux maistres en chacun mestier en chacune ville et lieux de ce royaumeFranceJ. Mettayer et P. Lhuillier160111
Brief recueil et explication de la Messe et du divin service y faictNicolas de ThouJ. Mettayer et P. Lhuillier1598—
Mandement... à la noblesse d'aller trouver Sa Majesté au camp de la FèreFranceJ. Mettayer et P. Lhuillier1596—
Les Canons requis pour practiquer méthodiquement la chirurgie,... par Nicolas-Abraham de La Framboisière,Nicolas-Abraham de La FramboisièreJ. Mettayer et P. Lhuillier1595—