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26 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Édit... portant création d'offices de receveurs payeurs des droits manuels sur le sel...FranceJ. Grangier17098
Lettres patentes pour la capitation en Bourgogne
France
J. Grangier
1708
14
Édit... qui commue les offices de conservateurs des offices de France en trésoriers de France. [Enregistré au Parlement de Bourgogne le 8 mai 1708.]FranceJ. Grangier17087
Édit... portant suppression de 19.000 livres de gages attribuez aux premiers huissiers et huissiers ordinaires, et création de deux huissiers dans toutes les cours et jurisdictions. [Enregistré au Parlement de Bourgogne le 25 juin 1707.]FranceJ. Grangier17074
Déclaration... concernant les droits attribuez aux inspecteurs des matéreaux. [Enregistrée au Parlement de Bourgogne le 5 février 1706.]FranceJ. Grangier17064
Déclaration... qui ordonne que tous ceux qui possèdent des offices et droits héréditaires créez avant l'édit ... d'août 1701 soient tenus de payer les sommes pour lesquels [sic] ils ont été compris dans les rolles pour le droit de confirmation de l'hérédité, en exécution de l'édit d'aoûe [sic] 1701, etc. [Enregistrée au Parlement de Bourgogne le 11 mai 1706.]FranceJ. Grangier17065
Édit... portant supression de plusieurs offices en la province de Bourgogne, Bresse, Bugey et Gex. [Enregistré au Parlement de Bourgogne le 29 juillet 1706.]FranceJ. Grangier17068
Déclaration... portant réünion de l'office de second président du Bureau des Finances de Dijon au corps du Bureau. [Enregistrée au Parlement de Bourgogne le 22 octobre, et au Bureau des Finances de Dijon le 13 novembre 1704.]FranceJ. Grangier17046
(Arrêt du parlement portant suppression du livre intituléFrance. Parlement de DijonJ. Grangier1703—
(Arrêt du parlement qui fait défenses aux évêques d'exécuter les rescrits des cardinaux de la congrégation des réguliers, touchant le renvoi aux ordinaires des religieux qui désirent être relevés de leurs voeux.)France. Parlement de DijonJ. Grangier1703—
Déclaration... portant suppression de plusieurs offices en la province de Bourgogne, Bresse, Bugey et Gex... [Enregistré au Parlement de Bourgogne en vacations le 4 octobre 1703.]FranceJ. Grangier170311
[Extrait des registres de ParlementFrance. Parlement de ParisJ. Grangier17038
Édit... portant attribution à la Table de Marbre du Palais à Dijon, de jurisdiction en dernier ressort ; création d'une maîtrise particulière à Vitry et d'une grurie à Rechefort, etc... Registré en Parlement [à Dijon] le 14 octobre 1702FranceJ. Grangier170226
Sentence de Monsieur Pijan, conseiller au Parlement, contre les sectateurs et adhérents de Me Philibert Robert, prêtre... entre Maître Jean-Baptiste Pernot, prêtre... demandeur en punition de crimes, Maître Philibert Peultier, prêtre,... Me Claude Quillot, prêtre,... Me Claude Rollet, prêtre,...France. Parlement de DijonJ. Grangier1700—
Édit... portant suppression de plusieurs offices en la province de Bourgogne, Bresse, Bugey et Gex...FranceJ. Grangier170012
Réponse au Sr de Salins, médecin agrégé à Dijon, sur la maladie de feu Mme Coeurderoy VallotFrançois GuibaudetJ. Grangier169859
Édit... portant création en titre d'offices héréditaires des substituts des avocats et procureurs de S.M. en chacun des bureaux des trésoriers de France, sièges présidiaux, bailliages, et ausdites justices royalles le rétablissement des fonctions d'adjoints aux enquestes...FranceJ. Grangier16968
De l'Oraison des pécheursFrançois de ClugnyJ. Grangier1689139
Déclaration... concernant la réduction des officiers des élections et greniers à sel de la généralité de DijonFranceJ. Grangier16866
Arrêt du parlement de Dijon... entre Monsieur l'évêque et prince de Grenoble et les dames prieure et religieuses du royal monastère de Montfleury...France. Parlement de DijonJ. Grangier1685—
Le Portrait et description d'un monstre qui est né dans Auxonne le 24 d'Aoust de l'année 1681. [Par Jean-Baptiste Cuchot.]Jean Baptiste CuchotJ. Grangier168256
Réjouissances faites dans la ville de Dijon, au sujet de la naissance de Monseigneur, duc de Bourgogne [par É. Moreau]Étienne MoreauJ. Grangier168227
Arrêt rendu au Parlement... contenant plusieurs règlements et le tarif général des droits des officiers, greffiers, procureurs, huissiers et notairesFrance. Parlement de DijonJ. Grangier1679—
Discours prononcé au Parlement de Dijon, à la présentation des lettres de provision, expédiées en faveur de M. le Mis d'Huxelle,... pour la charge de lieutenant de roi en Bourgogne, par M. Moreau,... le 9 janvier 1676Étienne MoreauJ. Grangier167756
Rapport fidele des vertus merveilleuses inherentes aux eaux mineralles de Priscey & de Premeau nouvellement decouvertesGabriel JulbinJ. Grangier166147
Édict portant suppression de la Cour Souveraine de Bourg, et réunion du ressort des pays de Bresse, Bugey, Valromey et Gex, au Parlement, Chambre des Comptes et Bureau des Finances de DijonFranceJ. Grangier166116