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22 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Imprimeur de la reine pour le Canada×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
La diffusion et la disponibilite des débats et travaux du parlement dans les deux langues officiellesCanada. Parlement. Comité mixte permanent des langues officiellesImprimeur de la reine pour le Canada
2001
62
Examen des sciences et de la technologie et le "déficit d'innovation" au CanadaCanada. Chambre des communes. Comité permanent de l'industrieImprimeur de la reine pour le Canada1997151
La vie privéeCanada. Chambre des communes. Comité permanent des droits de la personne et de la condition des personnes handicapéesImprimeur de la reine pour le Canada1997312
Le renouvellement du système de justice pour les jeunesCanada. Comité permanent de la justice et des questions juridiquesImprimeur de la reine pour le Canada1997266
Le renouvellement de l'établissementCanada. Chambre des communes. Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigrationImprimeur de la reine pour le Canada1996118
L' avenir de la société Radio-Canada dans l'univers multichaîneCanada. Chambre des communes. Comité permanent du patrimoine canadienImprimeur de la reine pour le Canada1995249
La cogestionCanada. Chambre des communes. Comité permanent des affaires autochtones et du développement du NordImprimeur de la reine pour le Canada1995116
Vers le mieux-être holistiqueCanada. Chambre des communes. Comité permanent de la santé et du bien-être social, des affaires sociales, du troisième âge et de la condition féminineImprimeur de la reine pour le Canada1995—
La citoyenneté canadienneCanada. Chambre des communes. Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigrationImprimeur de la reine pour le Canada1994124
Divulgation de renseignements au personnel des services d'intervention d'urgenceCanada. Chambre des communes. Comité permanent de la santé et du bien-être social, des affaires sociales, du troisième âge et de la condition féminineImprimeur de la reine pour le Canada1993—
Le commerce de la fourrure, un mode de vie autochtone en périlCanada. Chambre des communes. Comité permanent des affaires autochtonesImprimeur de la reine pour le Canada199358
Rompre le silence sur les mauvais traitements infligés aux Canadiens âgés, la responsabilité de tousCanada. Chambre des communes. Comité permanent de la santé et du bien-être social, des affaires sociales, du troisième âge et de la condition féminine, Canada. Chambre des communes. Sous-comité des questions de santé concernant les personnes âgéesImprimeur de la reine pour le Canada199363
Tragédie et enjeu, la transfusion sanguine au Canada et le VIHCanada. Chambre des communes. Comité permanent de la santé et du bien-être social, des affaires sociales, du troisième âge et de la condition féminine, Canada. Chambre des communes. Sous-comité des questions de santéImprimeur de la reine pour le Canada199348
Examen du programme d'aide aux étudiants du niveau postsecondaire du Ministère des affaires indiennes et du Nord canadienCanada. Chambre des communes. Comité permanent des affaires autochtones et du développement du NordImprimeur de la reine pour le Canada1989110
Pleins feux sur les travaux de la ChambreCanada. Chambre des communes. Comité permanent des élections, des privilèges, de la procédure et des affaires émanant des députésImprimeur de la reine pour le Canada198990
Fifth report of the Standing committee on aboriginal affairs and Northern development on consideration of the implementation of the Act to amend the Indian Act as passed by the House of commons on June 12, 1985Canada. Chambre des communes. Comité permanent des affaires autochtones et du développement du NordImprimeur de la reine pour le Canada1988196
Boisson, pilules et droguesCanada. Chambre des communes. Comité permanent de la santé, du bien-être social et des affaires socialesImprimeur de la reine pour le Canada198769
L' Entente constitutionnelle de 1987Canada. Parlement. Comité mixte spécial sur l'entente constitutionnelle de 1987Imprimeur de la reine pour le Canada1987178
Qui doit en profiter ?Canada. Chambre des communes. Comité permanent des affaires étrangères et du commerce extérieurImprimeur de la reine pour le Canada1987167
Indépendance et internationalismeCanada. Parlement. Comité mixte spécial sur les relations extérieures du CanadaImprimeur de la reine pour le Canada1986196
La Question des fourrures, d'hier à demain , une culture et son économieCanada. Chambre des communes. Comité permanent des affaires autochtones et du développement du NordImprimeur de la reine pour le Canada198681
Rapport du Comité mixte spécial du Sénat et de la Chambre des communes sur la réforme du Sénat, janvier 1984Canada. Parlement. Comité mixte spécial sur la réforme du SénatImprimeur de la reine pour le Canada198465