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Projet sur l'organisation du Trésor public et sur la simplification des moyens d'acquitter les intérêts de la dette constituée, par M. Beaumez,Bon-Albert Briois de Beaumezimpr. nationale179062
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Projet sur l'organisation du trésor public et sur la simplification des moyens d'acquitter les intérêts de la dette constituéeBon-Albert Briois de Beaumezimpr. nationale1790—
Proposition faite à l'Assemblée nationale sur les poids et mesuresCharles-Maurice de Talleyrand-Périgordimpr. nationale179020
Précis des pièces de l'abbé de Mandres, relativement à sa découverte et aux avantages qui en résultentClaude Simon de Mandresimpr. nationale179031
Précis. (Cette affaire doit être jugée par l'Assemblée nationale, le vendredi 15 janvier 1790.)Étienne-François-Xavier Sallé de Chouimpr. nationale17904
Pétition à l'Assemblée nationalePierre A M Charmatimpr. nationale17908
Quatrième rapport du comité de mendicitéFrançois-Alexandre-Frédéric de La Rochefoucauld-Liancourtimpr. nationale1790135
Rapport de la procédure du Châtelet sur l'affaire des 5 et 6 octobre, fait à l'Assemblée nationale par M. Charles Chabroud, membre du Comité des rapports, imprimé par ordre de l'AssembléeCharles Chabroudimpr. de Baudouin1790118
Rapport du Comité de liquidation concernant la compagnie des eaux de Paris, par Jean de Batz,Jean de Batzimpr. nationale179024
Rapport du département du BarroisPierre-Samuel Dupont de Nemoursimpr. nationale1790—
Rapport du département du Barrois, par M. Dupont de Nemours,Pierre-Samuel Dupont de Nemoursimpr. nationale179016
Rapport et projet de décret fait et présenté au nom du Comité de l'ordinaire des finances, sur les secours à accorder à quelques départemens dont les quatre sols pour livre sont insuffisans pour l'année 1791, par M. Lacoste Monlauzur,... le 13 avril 1792Jean-Joseph Lacoste Monlausurimpr. nationale179018
Rapport fait au nom du Comité pour l'aliénation des biens domaniaux et ecclésiastiques, sur les ventes de ces biens, par M. de Delley d'Agier,Pierre Dedelay d'Agierimpr. nationale179016
Rapport fait à l'Assemblée nationale dans la séance du 22 juillet dernier, au nom du Comité des rapports, sur les troubles survenus dans la ville de Montauban, par Pierre-Jacques Vieillard,Pierre-Jacques Vieillardimpr. nationale179072
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur la pétition des pêcheurs françois, de pouvoir s'approvisionner de sel étranger par F.-P. de Lattre,... 30 novembre 1790François-Pascal Delattreimpr. nationale179015
Rapport fait, au nom du Comité des domaines, le 20 juillet 1790, sur le droit de protection levé sur les juifs, par M. De Visme, député du Vermandois. Et Décret rendu sur ce Rapport. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationaleJacques-François-Laurent Devismeimpr. nationale179016
Rapport sur le plan de Municipalité convenable à la ville de Paris fait au nom du comité de Constitution par M. DémeunierJean-Nicolas Démeunierimpr. nationale179044
Reclamation de M. Terme, cultivateur, député à l'Assemblée nationaleJean-Joseph Termeimpr. nationale17904
[Recueil de pièces imprimées de l'Assemblée nationale, concernant la Marine militaire, droit, dépenses, budget, et rapport sur dépenses des colonies]France. Assemblée nationale constituante. Comité des finances (1789-1791)impr. nationale1790—
[Recueil de rapports faits à l'Assemblée nationale]France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)impr. nationale1790—
Représentations de la ville de Toul et des communautés voisines, au sujet des limites entre les départemens du Barrois, de la Lorraine et des VosgesNicolas François de Neufchâteau, Nicolas Barthélemyimpr. nationale17907
Récit des principaux faits qui se sont passés dans la salle de l'ordre du clergé, depuis le commencement des États généraux, le 4 mai 1789, jusqu'à la réunion des trois ordres dans la salle commune de l'Assemblée nationale. Par M. Vallet, curé de Saint-Louis, député... Pour servir d'introduction aux procès-verbaux de l'Assemblée nationaleClaude Benjamin Valletimpr. nationale1790—
Récit des principaux faits qui se sont passés, dans la salle de l'ordre du clergé, depuis le commencement des États-Généraux, le 4 mai 1789, jusqu'à la réunion des trois ordres dans la salle commune de l'Assemblée nationale, par M. Vallet,... Pour servir d'introduction aux Procès-verbaux de l'Assemblée nationaleClaude Benjamin Valletimpr. nationale1790—
Réclamation présentée à l'Assemblée nationale, par J.-H. Moreton, contre sa destitution arbitraire de la charge de colonel du régiment d'infanterie de la FèreJacques-Henri de Moreton-Chabrillanimpr. nationale179096
Réclamations contre la franchise de DunkerqueFrançois Joseph Bouchetteimpr. nationale1790—
Réflexions sur l'état de nos finances à l'époque du 1er mai et du 18 novembre 1789Charles-Nicolas Ducloz-Dufresnoyimpr. nationale179034
Réflexions sur l'état de nos finances à l'époque du 1er mai et du 18 novembre 1789... par M. Ducloz-Dufresnoy,Charles-Nicolas Ducloz-Dufresnoyimpr. nationale179034
Réflexions sur la mendicité, ses causes et les moyens de la détruire en France, par M. de Montaignac,De Montaignacimpr. nationale179029
Réplique de M. Dubois de Crancé à M. de Fournès, colonel du régiment Royal-ChampagneEdmond-Louis-Alexis Dubois de Crancéimpr. nationale179012
Réplique prononcée par M. Mirabeau l'aîné, dans l'Assemblée nationale, le 27 septembre, pour servir de suite à son Discours sur les assignats-monnoie, du 27 août 1790Honoré-Gabriel Riquetti comte de Mirabeauimpr. nationale179034