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Opinion de M. Chépy,... sur cette questionPierre Chépyimpr. nationale179011
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Opinion de M. Cicongne,... sur les moyens d'acquitter la dette exigible. Séance du 25 septembre 1790. Imprimée par ordre de l'assemblée nationale
Jean-Étienne de Cigongne
impr. nationale
1790
—
Opinion de M. Cigongne,... sur les moyens d'acquitter la dette exigible. Séance du 25 septembre 1790. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationaleJean-Étienne de Cigongneimpr. nationale179015
Opinion de M. Guillaume,... sur le rapport fait par M. Dinocheau, au nom des comités de constitution et de judicature réunis, au sujet des offices ministériels, et notamment de ceux des procureurs... [13 décembre 1790.]Louis-Marie Guillaumeimpr. nationale179038
Opinion de M. L'évêque d'Autun (Talleyrand-Périgord), sur les assignats forcés. Jeudi 15 avril 1790Charles-Maurice de Talleyrand-Périgordimpr. nationale1790—
Opinion de M. Merlin sur la nécessité de rendre le Tribunal de Cassation sédentairePhilippe-Antoine Merlinimpr. nationale179015
Opinion de M. de Bengy de Puyvallée, député du Berry, sur la permanence des districts de Paris et sur l'organisation qu'il convient de donner à la municipalité de cette villePhilippe-Jacques de Bengy de Puyvalléeimpr. nationale1790—
Opinion de M. de Bengy de Puyvallée, député du Berry, sur la question du droit de la guerre et de la paix, prononcée à la séance du 20 mai 1790Philippe-Jacques de Bengy de Puyvalléeimpr. nationale1790—
Opinion de M. de Bengy de Puyvallée, député du Berry,... sur la constitution politique des apanages qui ont été donnés aux enfans de France, prononcée le 13 août 1790Philippe-Jacques de Bengy de Puyvalléeimpr. nationale179031
Opinion de M. de Bengy de Puyvallée, député du Berry... sur la constitution politique des apanages qui ont été donnés aux enfans de FrancePhilippe-Jacques de Bengy de Puyvalléeimpr. nationale179026
Opinion de M. de Bengy de Puyvallée,... sur la constitution politique des apanages qui ont été donnés aux enfants de FrancePhilippe-Jacques de Bengy de Puyvalléeimpr. nationale1790—
Opinion de M. de Toustain-Viray,...député du département des Vosges, sur le remboursement de la dette publiqueJoseph Maurice Toustain de Virayimpr. nationale179012
Opinion de M. le Cte Stanislas de Clermont-Tonnerre, sur les jurés. Le 30 avril 1790Stanislas de Clermont-Tonnerreimpr. nationale179017
Opinion de M. le Mis de Thiboutot,... sur des changements projetés pour l'artillerie, dont il croit devoir donner connaissance à l'Assemblée nationaleJean-Baptiste-Léon de Thiboutotimpr. nationale179039
Opinion de Mirabeau l'ainé, sur les retours de l'IndeHonoré-Gabriel Riquetti comte de Mirabeau—179023
Opinion du Comité des domaines sur la régie des droits seigneuriaux,... prononcée dans la séance du 6 octobre 1790, par M. Devisme,Jacques-François-Laurent Devismeimpr. nationale179011
Opinion présentée au Comité des droits féodaux sur l'abolition des justices seigneuriales... par M. Viellart,René-Louis-Marie Viellartimpr. nationale179038
Plan du travail du comité pour l'extinction de la mendicitéAlexandre-François de La Rochefoucauld-Liancourtimpr. nationale179019
Premier rapport pour extirper la mendicité dans les campagnesBertrand Barère de Vieuzacimpr. nationale179032
Principes constitutionnels, relativement au renvoi et à la nomination des ministres, discours prononcé à la Société des amis de la liberté et de la constitution de 1789 dans leur séance du 20 octobre 1790, par M. Du Pont, député de NemoursPierre-Samuel Dupont de Nemoursimpr. nationale179018
Proclamation du Roi (pour défendre à ses sujets de faire usage d'aucune autre cocarde que de la cocarde nationale)Franceimpr. de Baudouin17903
Proclamation du Roi sur les décrets de l'Assemblée nationale pour la constitution civile du clergé et la fixation de son traitementFranceDerbaix1790—
Projet d'adresse à l'Assemblée nationale sur le duelPhilippe-Antoine Grouvelleimpr. nationale179029
Projet d'un décret provisoire sur le clergé, &c.Emmanuel-Joseph Sieyèsimpr. nationale179040
Projet de décret pour acquitter la dette exigible et subvenir aux besoins actuels du service public, proposé à l'Assemblée nationale, le 29 septembre 1790, par M. Jean-Baptiste Périsse, député de la ville de LyonJean Baptiste Périsseimpr. nationale17904
Projet de décret relatif aux droits sur les boissons.France. Assemblée nationale législative (1791-1792)impr. nationale17907
Projet de décret sur la Cour de cassation (par F.-P.-N. Anthoine)François-Paul-Nicolas Anthoineimpr. nationale1790—
Projet de décret sur la chose militaire, précédé d'un discours, par M. le baron Félix de Wimpffen,Félix de Wimpffenimpr. nationale179022
Projet de loi proposé par le Comité ecclésiastique sur le mariage et sur les actes et registres qui doivent constater l'état civil des personnesPierre-Toussaint Durand de Maillane, Jean-Denis Lanjuinaisimpr. nationale179016
Projet de souscription présenté aux Amis de la constitutionEdmond-Louis-Alexis Dubois de Crancé—17907