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Opinion de M. Begouen,... sur le projet de décret relatif aux colonies, présenté à l'Assemblée nationale par les Comités de constitution, des colonies, de marine et d'agriculture et de commerce et adopté à la séance du 24 septembre 1791Jacques-François Begouënimpr. nationale1791
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12
Opinion de M. Boisrot-Lacour sur la question de savoir si l'Assemblée nationale doit créer des assignats au-dessous de 5 liv.Jacques Boisrot de Lacourimpr. nationale179114
Opinion de M. Cartier Saint-René, député... à l'Assemblée nationale, sur les troubles de religionCharles Louis André Cartier Saint Renéimpr. nationale17917
Opinion de M. Chasteau,... sur la pétition des citoyens membres du directoire du département de Paris pour engager le roi à faire usage du veto sur le décret relatif aux troubles prétendus religieuxLouis-Augustin Chasteauimpr. nationale179113
Opinion de M. Claude Fauchet,... sur les prêtres non assermentés... [26 octobre 1791.]Claude Fauchetimpr. nationale179113
Opinion de M. Dehoulières,... sur les comitésLouis-Charles-Auguste de Houlièresimpr. nationale17917
Opinion de M. Dehoulières,... sur les émigrantsLouis-Charles-Auguste de Houlièresimpr. nationale17917
Opinion de M. Ducancel sur la question «Quelles sont les mesures à prendre par l'Assemblée nationale relativement à Louis XVI ?»Charles-Pierre Ducancelimpr. nationale179120
Opinion de M. Estourmel,... sur le projet d'articles additionnels des ponts et chaussées, lue à la séance du 4 août 1791Louis-Marie d' Estourmelimpr. nationale1791—
Opinion de M. Français (de Nantes),... sur la révolution du 10 août et l'état actuel des affairesAntoine Françaisimpr. nationale1791—
Opinion de M. Français,... sur les troubles intérieursAntoine Françaisimpr. nationale179115
Opinion de M. L.-B. Guyton, concernant la retenue des impositions sur les intérêts des capitaux liquidésLouis-Bernard Guyton de Morveauimpr. nationale179115
Opinion de M. Laboissière,... sur les ecclésiastiques non assermentés. [Septembre 1791.]Jean-Baptiste La Boissièreimpr. nationale17917
Opinion de M. Le Cointre ["sic"] -Puyraveau, sur les prêtres non assermentésMichel-Mathieu Lecointe-Puyraveauimpr. nationale179122
Opinion de M. Lemontey,... sur les ecclésiastiques non assermentésPierre-Édouard Lemonteyimpr. nationale179111
Opinion de M. Mourain,... sur la question relative aux prêtres non assermentésPierre Mourainimpr. nationale179115
Opinion de M. Ménard,... sur les moyens de faire cesser les troubles religieux qui agitent le royaumeJean François Xavier Ménardimpr. nationale179111
Opinion de M. Pierre-Anastase Torné,... sur les ecclésiastiques non sermentésPierre-Anastase Tornéimpr. nationale179123
Opinion de M. Reboul-Senebier, sur la proposition de vendre les bois nationauxCitoyen Reboul-Senebierimpr. nationale179118
Opinion de M. Robécourt,... sur la dénonciation faite à l'Assemblée nationale de la pétition de dix citoyens membres du département de Paris, pour engager le Roi à mettre le veto sur le décret du 29 novembre 1791, concernant les troubles excités sous prétexte de religionMathias Antoine Dehaussy-Robécourtimpr. nationale17917
Opinion de M. Tenon,... sur la réunion des deux comités de mendicité et de salubrité. Séance du 14 octobre 1791Jacques René Tenonimpr. nationale17917
Opinion de M. de Curt,... sur l'inviolabilité de la personne du roi et l'indivisibilité du trône (15 juillet 1791)Louis de Curtimpr. nationale179111
Opinion de M. de Thiboutot, député à l'Assemblée nationale, sur le projet de décret proposé pour l'avancement de l'artillerieJean-Baptiste-Léon de Thiboutotimpr. nationale179115
Opinion de P.-F. Réal, sur la question de savoir quel parti il faut prendre dans les circonstances actuelles ; prononcée dans la Société des Amis de la Constitution... le 3 juillet 1791Pierre-François Réalimpr. nationale179115
Opinion du citoyen J. Pinet aîné,... sur le décret rendu par la Convention nationale, le 16 décembre 1791 (sic), contre la famille Bourbon CapetJacques Pinetimpr. nationale1791—
Opinion et projet de décret sur l'émission des cent millions d'assignats de cinq livres, décrétée le 1er novembre 1791 pour être échangés dans les départemens, par M. Vuillier,Simon Vuillierimpr. nationale179114
Opinion et projet de décret sur la question des prêtres, par M. Roujoux,Louis-Julien de Roujouximpr. nationale17917
Opinion et projet de décret sur la question des prêtres, par M. Roujoux, député du FinistèreLouis-Julien de Roujouximpr. nationale1791—
Opinion sur l'égalité de droits en matière de culte, par M. Ramond,Louis Ramond de Carbonnièresimpr. nationale179119
Opinion sur la masse et la valeur des assignats qui doivent rester dans la circulation... Suivie d'un projet de décret, par Th. Philibert,Thomas Philibertimpr. nationale179129