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L.-N. Hion à ses concitoyens, en leur adressant son Mémoire, contre le sieur Beauregard. - Précis historique de faits explicatifs de la cause et du prétexte de la conduite de M. Beauregard,... envers M. Hion... ou Mémoire à ses concitoyens pour les éclairer sur la conduite persécutrice exercée contre lui par quelques personnes de l'état-major-général de la garde nationale et dont M. Beauregard s'est déclaré l'instrument.L N Hionimpr. nationale
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1791
35
La Constitution française, projet présenté à l'Assemblée nationale par les Comités de Constitution et de révisionJacques-Guillaume Thouretimpr. nationale179159
Les municipaux, habitans et communes d'Auxy-le-Chateau, département de la Somme, a la Convention nationaleLouis Quilletimpr. nationale179111
Lettre de M. Duportail, écrite à l'Assemblée, le 16 octobre 1791 [sur l'état des nominations faites et à faire dans l'armée]Louis Lebègue Duportailimpr. nationale17917
Lettre de M. Rolland, ministre de l'Intérieur, à l'Assemblée nationale [3 septembre 1792]Jean-Marie Roland de La Platière, France. Assemblée nationale législative (1791-1792)impr. nationale17918
Lettre de M. de Crillon le jeune à M. Du Portail, ministre de la Guerre. (17 avril 1791.)François Félix Dorothée Des Balbes de Berton Cte puis duc de Crillonimpr. nationale17913
Lettre du Roi aux officiers généraux et commandans des troupes de ligne (après son acceptation de la Constitution, pour les inviter à l'obéissance)Franceimpr. nationale17914
Lettre du Roi à l'Assemblée nationale, imprimée par ordre de l'Assemblée nationale (au sujet des pouvoirs du Roi d'après la constitution notamment en ce qui concerne les armements et la déclaration de guerre.)Franceimpr. nationale17914
Lettre pastorale de M. l'évêque du département de l'Aisne, Claude-Eustache-François MarolleClaude Eustache François Marolleimpr. nationale179116
Lettre pastorale de M. l'évêque du département des Landes (Jean-Pierre Saurine, [26 mars 1791])Jean-Pierre Saurineimpr. nationale179130
Motion d'ordre, ou Supplément aux mesures prises pour remédier aux troubles intérieurs, par Jean-François Duval,Jean-François Duvalimpr. nationale179112
Mémoire du ministre de la Marine (A.-F. Bertrand de Molleville) sur la Chambre de commerce de Marseille et les établissements du LevantAntoine-François Bertrand de Mollevilleimpr. nationale17918
Mémoire du ministre de la Marine (A.-F. Bertrand de Molleville) sur la répartition et l'emploi des vingt-cinq mille soldats auxiliaires destinés pour le service de la MarineAntoine-François Bertrand de Mollevilleimpr. nationale179110
Mémoire du ministre de la Marine (A.-F. Bertrand de Molleville) sur les troupes et l'artillerie de la marineAntoine-François Bertrand de Mollevilleimpr. nationale179122
Mémoire pour la commune de Saint-Jean-de-LuzSalvador-Paul Leremboureimpr. nationale179139
Mémoire présenté à l'Assemblée nationale, le 1er décembre 1790, par M. Garnier,... sur l'ordre des successions, le mode des partages, règlemens de communauté et dispositions contractuelles entre maris et femmes et encore sur les substitutions et donationsCharles-Georges-Thomas Garnierimpr. nationale179120
Mémoire sur le ministère des Affaires étrangères, par M. Dumouriez,Charles-François Dumouriezimpr. nationale179117
Mémoire sur le ministère des affaires étrangèresCharles-François Dumouriezimpr. nationale179117
Mémoire à l'Assemblée nationale sur deux objets qui intéressent la nation entièreC B Roche, C.-B. Rocheimpr. nationale179121
Observations sur la pétition de quelques membres du département de Paris, concernant le décret de l'Assemblée nationale, sur les troubles religieuxClaude Le Cozimpr. nationale179116
Observations sur le projet proposé à l'Assemblée nationale de couler le métal de cloches sans le décomposer, pour en faire une monnoie courante (par H. Auguste)Henri Augusteimpr. nationale1791—
Observations sur les entrées des villes et projet de remplacement de cet impôt... par un droit sur le toisé des maisons, par M. Dubois de Crancé,... Du 12 février 1791Edmond-Louis-Alexis Dubois de Crancéimpr. nationale179116
Opinion de C. N. T. [Charles-Nicolas Tocquot],... sur la proclamation du Roi et sur son refus de sanction du décret contre les rebelles d'Outre-RhinCharles-Nicolas Tocquotimpr. nationale17917
Opinion de G. Delfau, député du département de la Dordogne à l'Assemblée nationale, sur les émigransGuillaume Delfauimpr. nationale179115
Opinion de J.-H. Couget,... (sur le projet d'une émission d'assignats de 50, 40, 30, 20, 15 et 10 sols.)Jean Henri Cougetimpr. nationale179111
Opinion de J.-M. Girey-Dupré, sur la question de savoir quelle sera la conduite de l'Assemblée nationale à l'égard du Roi, prononcée dans la société des amis de la constitution, séante aux Jacobins, le 27 juin 1791. Imprimé par ordre de la sociétéJoseph-Marie Girey-Dupréimpr. nationale17918
Opinion de Jean Debry,... à l'Assemblée nationale, sur les émigransJean-Antoine-Joseph de Bryimpr. nationale17918
Opinion de Jean-Baptiste Michaud, député... du Doubs, sur les mesures à prendre pour faire cesser les troubles occasionnés par le fanatisme religieuxJean Baptiste Michaudimpr. nationale179127
Opinion de Louis-Marthe de Gouy,... sur le remboursement des charges des 113 notaires de Paris. [22 septembre 1791.]Louis-Marthe de Gouy d'Arsyimpr. nationale179116
Opinion de M. Baert, député... du Pas-de-Calais, sur la liberté des cultes, prononcée à l'Assemblée nationale, le 21 octobre 1791Charles-Alexandre-Balthasar-François de Baert-Duholantimpr. nationale17919