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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Opinion de M. Robécourt,... sur les dénonciations faites contre M. Duport, ci-devant ministre de la justiceMathias Antoine Dehaussy-Robécourtimpr. nationale179210
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Opinion de M. Thevenet,... sur l'inutilité du supplément des visiteurs de rôles, proposé par le Comité de l'ordinaire des financesJean Thevenetimpr. nationale179210
Opinion de M. Thevenet,... sur les moyens de parvenir à la plus juste répartition des impositions foncière, mobiliaire ["sic"] et industrielle... la fixation d'un maximum... le plus profond développement de nos ressources, et la manière de fournir à tous nos besoins en temps de guerre et en temps de paixJean Thevenetimpr. nationale179247
Opinion de M. Thevenet,... sur les prêtres non-assermentésJean Thevenetimpr. nationale179224
Opinion de M. Tronchon,... sur le remboursement de la dette exigible, du... 15 mai 1792Nicolas-Charles Tronchonimpr. nationale179219
Opinion de M. Vergniaud,... sur le mode de constater les naissances, mariages et décès, du 9 avril 1792Pierre Vergniaudimpr. nationale179216
Opinion de M. Voysin,... sur le rapport de la Commission extraordinaire relativement aux pétitions présentées par le général La FayetteJean-Baptiste Voysin de Gartempeimpr. nationale179212
Opinion de Mathieu Depère,... sur la question suivanteMathieu Depèreimpr. nationale17923
Opinion de N.-M. Quinette,... sur le décret d'accusation contre les chefs des conjurés rassemblés à CoblentzNicolas Quinetteimpr. nationale179210
Opinion de P.-P. Baignoux,... sur la fixation du maximum de la contribution foncière pour 1792, prononcée à l'Assemblée nationale, le 31 mars 1792Pierre-Philippe Baignouximpr. nationale179212
Opinion de Philippe Drulhe,... sur le projet de décharger le trésor public des frais du culte catholique et de l'entretien de ses ministres. Mardi 4 décembre 1792Philippe Drulheimpr. nationale1792—
Opinion et projet de décret pour la translation des séances de l'Assemblée nationale et des grands établissemens publics au Louvre, par M. Lambert,... [12 février 1792.]Charles Lambertimpr. nationale179211
Opinion et projet de décret sur les enfans naturels, par M. Léonard Robin,... membre du comité systématique de législation de l'Assemblée nationaleLéonard Robinimpr. nationale179218
Opinion et projets de décrets proposés à l'Assemblée nationale par J.-B. Rougier-Labergerie,... sur l'organisation et classification des travaux publics. - Second projet de décretJean-Baptiste Rougier de La Bergerieimpr. nationale179254
Opinion pour prévenir les suites de la falsification des assignats et pour établir des dépôts publics, par M. Haussmann,Nicolas Haussmannimpr. nationale17927
Opinions de A.-D. Laffon,... sur le projet de déclarer que la patrie est en danger, et sur la suspension du maire et du procureur de la commune de Paris [13 juillet 1792.]André-Daniel Laffon de Ladébatimpr. nationale179219
Paris, le 13 février 1792. A M. Duhem, député à l'Assemblée législativeLaurent Coppensimpr. nationale17922
Pour l'Assemblée nationale. Observations rapides sur les conditions d'éligibilité des commissaires de la comptabilité (par A. Burté)Antoine Burtéimpr. nationale179218
Pour la Convention nationale. Des Moyens de rectifier l'organisation des contributions publiques, de la caisse de l'extraordinaire et de la trésorerie nationale, par Ant. BurtéAntoine Burtéimpr. nationale179260
Proclamation faite par le général Dumouriez... (2 septembre 1792.)Charles-François Dumouriezimpr. nationale1792—
Projet d'adresse au peuple français, par M. Hérault,... présenté à l'Assemblée nationale le 14 janvier 1792Marie-Jean Hérault de Séchellesimpr. nationale17923
Projet d'organisation générale des ponts-et-chaussées, lu au Comité d'agriculture de l'Assemblée nationale, le 9 mai 1792Pierre-Joseph-Bernard Varaigneimpr. nationale179238
Projet de décret proposé à la Convention nationale, au nom du comité de la guerre, section de l'armement, par... Laurent Lecointre,... sur la réclamation de plusieurs fabricants d'armes à feu, employés à des fabrications de fusils pour le compte de la République, qui demandent que différents marchés qu'ils ont passés avec des administrations de département, districts, municipalités ou particuliers, soient résiliés, parce qu'ils entravent et retardent l'exécution de ceux qu'ils ont faits avec le ministre de la guerre pour la fourniture des armées. Séance du 9 Octobre 1792Laurent Lecointreimpr. nationale1792—
Projet de décret proposé, au nom du comité de législation, pour l'ordre du travail, à l'Assemblée nationale, par M. Hérault,Marie-Jean Hérault de Séchellesimpr. nationale17923
Projet de décret présenté au nom des Comités militaire et de salubrité sur le service de santé des armées et des hôpitaux militaires, par M. de SèzeVictor de Sèzeimpr. nationale179222
Projet de décret présenté par M. Lemontey, sur les mesures à prendre pour assurer la tranquillité publiquePierre-Édouard Lemonteyimpr. nationale17923
Projet de décret présenté à l'Assemblée nationale au nom du Comité de division sur la formation et circonscription d'une seule paroisse dans la ville de St Denis, par M. Gaston,... [30 juillet 1792]Raymond Gastonimpr. nationale17922
Projet de décret présenté à l'Assemblée nationale au nom du Comité de division sur le nombre et le placement des notaires à établir dans le département de Seine-et-Marne, par M. Pillaut,Jean Pierre Pillautimpr. nationale17927
Projet de décret présenté à l'Assemblée nationale par M. Codet,... (ajourné au... 30 janvier 1792... sur le mode d'exécution de la loi sur les passeports décrétée le 24 janvier 1792)Silvain Codetimpr. nationale17927
Projet de décret présenté à l'Assemblée nationale, au nom de son comité des domaines, par Jean-François Crestin,... sur l'aliénation des rentes constituées appartenant à la nation. Imprimé en vertu du décret du 28 mai 1792Jean-François Crestinimpr. nationale1792—