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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Opinion de Condorcet sur le jugement de Louis XVIFrance. Convention nationaleimpr. nationale179230
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Opinion de F. Lobjoy,... sur la nécessité d'organiser le département des Affaires étrangères dans le sens de la Constitution, prononcée à la séance du 17 mars 1792
François Lobjoy
impr. nationale
1792
23
Opinion de François Gamon,... sur la garde départementale, novembre 1792François-Joseph Gamonimpr. nationale179219
Opinion de Frémanger,... sur les moyens de subsistancesJacques Frémangerimpr. nationale179215
Opinion de G. Delfau,... sur les sociétés populairesGuillaume Delfauimpr. nationale179218
Opinion de J.-B.-M. Jollivet,... sur le maximum de la contribution foncière de 1792, prononcée le... 25 février 1792Jean-Baptiste-Moïse Jollivetimpr. nationale179223
Opinion de J.-H. Couget,... sur le rapport fait à l'Assemblée nationale, par son Comité d'instruction publique, concernant les récompenses militairesJean Henri Cougetimpr. nationale179215
Opinion de J.-P. Brissot,... sur la marche à suivre en examinant la question de la déchéance et les autres mesures, prononcée le 26 juillet 1792Jacques-Pierre Brissot de Warvilleimpr. nationale179211
Opinion de J.-V. Dumolard,... sur les dénonciations présentées contre le général LafayetteJoseph-Vincent Dumolardimpr. nationale179217
Opinion de Jean-François Merlet, député du département de Maine et Loire, sur la question de la représentation des colonies dans le Corps législatif.Jean-François Merletimpr. nationale179214
Opinion de Joseph Hennequin,... sur les dénonciations relatives à la pétition et aux lettres du général LafayetteJoseph Hennequinimpr. nationale179211
Opinion de L.-C. Chéron,... à l'Assemblée nationale, sur les dangers de l'aliénation des forêts nationales. (30 mars 1792)Louis-Claude Chéron de La Bruyèreimpr. nationale179250
Opinion de M. Becquey,... contre le projet de confier aux administrations et municipalités la police de sûreté générale, et de créer au sein de l'Assemblée nationale un comité de police générale, prononcée le 27 juillet 1792Louis Becqueyimpr. nationale179218
Opinion de M. Condorcet sur l'attentat commis contre la liberté des membres du corps législatif. (Juin 1792.)Jean-Antoine-Nicolas de Caritat marquis de Condorcetimpr. nationale179211
Opinion de M. Condorcet sur le rapport des Comités militaire, diplomatique et de l'ordinaire des finances réunis, lue le 28 décembre 1791Jean-Antoine-Nicolas de Caritat marquis de Condorcetimpr. nationale17927
Opinion de M. Condorcet sur les mesures générales propres à sauver la patrie des dangers imminens dont elle est menacéeJean-Antoine-Nicolas de Caritat marquis de Condorcetimpr. nationale179242
Opinion de M. Coppens,... sur la question de savoir si le ministre de la Marine a perdu ou non la confiance de la nationLaurent Coppensimpr. nationale179212
Opinion de M. Dalmas, député du département de l'Ardèche, sur la suspension du maire et du procureur de la commune de Paris, prononcée à l'occasion des événements du 20 juin. (13 juillet 1792.)Joseph Benoît Dalmasimpr. nationale1792—
Opinion de M. F.-X. Ménard,... sur la situation de la ville d'Arles, et sur les troubles qui agitent les départements méridionaux, prononcée à l'Assemblée nationale, le 12 mars 1792Jean François Xavier Ménardimpr. nationale179220
Opinion de M. Français,... présentée à l'Assemblée nationale sur l'affaire relative à M. Duport, ci-devant ministre de la JusticeAntoine Françaisimpr. nationale179211
Opinion de M. François (de Neufchâteau),... sur la nécessité d'un décret provisoire, avant la troisième lecture et la discussion du projet de décret relatif au mode civil de constater l'état des citoyens, prononcée à la séance de l'Assemblée nationale du... 17 mars 1792Nicolas François de Neufchâteauimpr. nationale179216
Opinion de M. François de Neufchâteau,... sur la nécessité d'un décret provisoire, avant la 3e lecture et la discussion du projet de décret relatif au mode civil de constater l'état des citoyens, prononcée à la séance de l'Assemblée nationale du samedi 17 mars 1792Nicolas François de Neufchâteauimpr. nationale1792—
Opinion de M. Gensonné,... sur la déchéance du Roi. Août 1792Arnaud Gensonnéimpr. nationale179215
Opinion de M. Gohier,... sur l'office de l'EmpereurLouis-Jérôme Gohierimpr. nationale179219
Opinion de M. Kersaint,... sur l'artillerie de la marine, prononcée, le 12 mai au soirArmand Guy Kersaintimpr. nationale179234
Opinion de M. Lamarque,... sur la nécessité de prendre des mesures extraordinaires et de déclarer que la patrie est en danger, prononcée à la séance du 10 juillet 1792François Lamarqueimpr. nationale179212
Opinion de M. Mathieu Dumas,... sur l'ordre des Travaux et des délibérations de l'Assemblée nationaleMathieu Dumasimpr. nationale179238
Opinion de M. Mouysset,... sur la question de savoir si le décret du 3 janvier 1791, relatif à l'organisation de la Haute-cour nationale est ou n'est pas sujet à la sanction du roiGuillaume baron Mouyssetimpr. nationale179211
Opinion de M. Robécourt,... sur la question de savoir s'il y a lieu à accusation contre les quatre-vingt-quatre citoyens détenus dans la tour de Caen depuis le 5 novembre 1791Mathias Antoine Dehaussy-Robécourtimpr. nationale17928
Opinion de M. Robécourt,... sur la question de savoir si le Corps législatif a le droit de prononcer l'amnistie des crimes commis sur les territoires d'Avignon et du Comtat-Venaissin depuis le 23 septembre 1791Mathias Antoine Dehaussy-Robécourtimpr. nationale17927