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Convention nationale. Réflexions préliminaires sur la constitution française et sur l'organisation d'un gouvernement populaire, présentées à la Convention nationaleAntoine-Innocent Blavielimpr. nationale1793
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Convention nationale. Suite de la discussion sur la constitution. Opinion de Pierre-Florent Louvet,... prononcée dans la séance du 22 mai 1793... sur la question de savoir s'il convient de fixer un maximum au dessus duquel il y aura lieu à établir plusieurs municipalités dans les grandes citésPierre-Florent Louvetimpr. nationale1793—
Convention nationale. Suite des Notes de Jean-Marie Calès,... sur le projet de Constitution présenté par le comitéJean-Marie Calèsimpr. nationale179339
Convention nationale. Tableau envoyé par le ministre des contributions publiques à la Convention nationale, du 27 mars 1793... (SignéÉtienne Clavièreimpr. nationale1793—
Convention nationale. Troisième partie du rapport fait au nom de la Commission des six, par G. Romme, sur la déclaration des droits, dans la séance du 17 avril 1793, l'an 2 de la RépubliqueGilbert Rommeimpr. nationale179314
Convention nationale. Troisième partie du rapport fait au nom de la commission des six, par G. Romme, sur la déclaration des droits, dans la séance du 17 avril 1793Gilbert Rommeimpr. nationale1793—
Convention nationale. Votation de Jean-François Barailon,... dans les séances des 15, 16, 17 et 19 janvier 1793Jean-François Barailonimpr. nationale1793—
Convention nationale. [Séance du 24 juin 1793.]. De la division du territoire [en 85 départemens], par A.-C. Thibaudeau,Antoine-Clair Thibaudeauimpr. nationale179314
Convention nationale. Élémens de morale, ou Devoirs de l'homme et du citoyen, d'après les seuls principes de la raison et de la conscience, présentés par A.-H. Wandelaincourt, député du département de la Haute-Marne, imprimés par ordre de la Convention nationaleAntoine-Hubert Wandelaincourtimpr. nationale179332
Conventions nationale. Projet de déclaration des droits des peuples, pour servir de base à la constitution française, présenté par le citoyen Blaviel,... Imprimée par ordre de la Convention nationale le 1er mai 1793,Antoine-Innocent Blavielimpr. nationale1793—
Corps législatif, communication faite par le gouvernementFrance. Convention nationaleimpr. nationale17937
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre sur l'organisation des postes et messageries, par Delaunay (d'Angers). Séance du 5 fructidor an 4Pierre-Marie Delaunayimpr. nationale179310
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre faite par Delaunay (d'Angers),... sur la liberté de la presse. Séance du 2 ventôse an IVPierre-Marie Delaunayimpr. nationale17935
Corps législatif. Projet de résolution proposé au Conseil des Cinq-Cents, par Delaunay (d'Angers) (pour l'expulsion du territoire français des habitants des pays réunis à la France ayant servi dans les armées étrangères). Séance du 18 ventôse an 4Pierre-Marie Delaunayimpr. nationale17932
Corps législatif. Projet de résolution présenté au Conseil des Cinq-Cents, par Delaunay (d'Angers.) (Sur la déclaration à faire pour tous les étrangers arrivant à Paris.) Séance du 18 ventôse an IVJoseph Delaunayimpr. nationale17934
De Nos maux et des remèdes qu'il faut y apporter, par S.-G. Vilate,... 6 septembre 1793, l'an 2 de la République française. Imprimé... par ordre du Comité de salut public de la Convention nationaleSempronius-Gracchus Vilateimpr. nationale17939
Discours du 14 Frimaire précédé du rapport... sur un mode de gouvernement provisoire et révolutionnaireJacques Nicolas Billaud-Varenneimpr. nationale179342
Discours sur l'institution commune, par Léonard Bourdon, député du Loiret, et membre de la commission d'instruction publique, prononcé dans la séance du 3 juillet 1793Léonard Bourdonimpr. nationale179312
[Discours] du 14 frimaire, précédé du rapport fait au nom du Comité de Salut public sur un mode de gouvernement provisoire et révolutionnaireJacques Nicolas Billaud-Varenneimpr. nationale179340
Déclaration du citoyen Mennesson,... à la Convention nationale de FranceJean-Baptiste-Augustin-Prosper Mennessonimpr. nationale17935
Déclaration faite à la tribune de la Convention nationale, le 16 janvier 1793, l'an II de la république françaisePierre-Raymond Lafonimpr. nationale17932
Décret de la Convention nationale... qui ordonne un inventaire des marchandises ouvrées et non ouvréesFrance. Convention nationaleimpr. nationale17932
E.-A.-J. Anisson-Dupéron à ses concitoyens. (Pour défendre son régisseur dénoncé aux tribunaux par la municipalité de Ris, comme accapareur.)Étienne-Alexandre-Jacques Anisson-Dupéronimpr. nationale1793—
Essai sur l'instruction publiquePierre-Claude-François Daunouimpr. nationale179349
Hymne à l'Être suprême, par Th. Desorgues, musique de Gossec,Théodore Désorguesimpr. nationale17934
Instruction sur la péripneumonie ou affection gangréneuse du poumon dans les bêtes à cornes, par Philibert Chabert,Philibert Chabertimpr. nationale179316
L. Portiez, député à la Convention nationale par le département de l'Oise, à ses collègues sur la manufacture... de tapisseries établie à BeauvaisLouis Portiezimpr. nationale17938
Le Citoyen A.-J.-A. Lucy, ex-législateur. Du 1er février 1793,Adrien-Jean-Alexandre Lucyimpr. nationale17936
Le Ministre de la Justice [L.-J. Gohier] au peuple françois [à propos de la promulgation de la Constitution]Louis-Jérôme Gohierimpr. nationale179310
Le Ministre de la Justice [L.-J. Gohier] aux juges et accusateurs publics des tribunaux criminels, juges et commissaires nationaux des tribunaux de district et juges des tribunaux de commerce. [12 juillet 1793.]Louis-Jérôme Gohierimpr. nationale17934