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Convention nationale. Motion d'ordre de Philippeaux, à la séance du 27 mai 1793... sur l'organisation politique des citoyens françaisPierre Philippeauximpr. nationale1793
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Convention nationale. Motion d'ordre et projet de décret sur les moyens de réprimer l'agiotage, par le citoyen Joseph Delaunay (d'Angers),... Du 9 juillet 1793Joseph Delaunayimpr. nationale179310
Convention nationale. Motion d'ordre par Turreau,... imprimée et envoyée, par ordre de la Convention nationale, aux autorités constituées, aux armées, aux sociétés populairesLouis Turreau de Linièresimpr. nationale17936
Convention nationale. Motion d'ordre sur la discussion de l'instruction publique, par J.-M. Coupé... du 2 juillet 1793Jacques-Michel Coupéimpr. nationale1793—
Convention nationale. Motion d'ordre, faite à la séance du 13 ventôse, par Charles Millard, député de Saône-et-Loire, sur une pétition des administrateurs du même département, tendante à obtenir le rapport du décret du 23 pluviôse dernier, qui casse un arrêté du Conseil exécutif provisoire, relatif à une vente de bois faite à Claude Noailli, par Marie-Abel Vichy, fusillé depuis comme conspirateur ; et projet de décret. Imprimés par ordre de la Convention nationaleCharles Denis Millardimpr. nationale17936
Convention nationale. Mémoire sur les assurances agricoles ; sur les avantages de l'établissement d'une chambre d'assurance des récoltes, pour multiplier les subsistances, les rendre moins chères, et tranquilliser les peuples sur la suffisance des quantités existantes ; par A.-P. Julienne-Belair... 1er mai 1793Alexandre-Pierre Julienne de Belairimpr. nationale1793—
Convention nationale. Mémoire sur les assurances agricoles, sur les avantages de l'établissement d'une chambre d'assurance des récoltes pour multiplier les subsistances... par A.-P. Julienne-Belair,Alexandre-Pierre Julienne de Belairimpr. nationale179324
Convention nationale. Mémoire sur les assurances agricoles, sur les avantages de l'établissement d'une chambre d'assurance des récoltes... par A.-P. Julienne Belair,... imprimé par ordre de la Convention nationaleAlexandre-Pierre Julienne de Belairimpr. nationale179324
Convention nationale. Observations de C. Goudelin,... sur trois dispositions du plan de constitution présenté par le Comité de salut publicGuillaume Julien Pierre Goudelinimpr. nationale179311
Convention nationale. Observations et projet de règlement pour la circulation des subsistances, présentés à la Convention nationale, par C.-J. Girault... Du [ ] avril 1793Claude-Joseph Giraultimpr. nationale17937
Convention nationale. Observations sur le rapport présenté à la Convention nationale, par Jean Julien... sur les administrations rebelles. (24 vendémiaire an II.)Jean Julienimpr. nationale1793—
Convention nationale. Opinion de A.-C. Thibaudeau, membre de la Convention nationale, sur l'instruction publique, prononcée à la séance du 19 frimaireAntoine-Clair Thibaudeauimpr. nationale179310
Convention nationale. Opinion de A.-L. Lachevardière, vice président du département de Paris, sur cette questionAlexandre-Louis Lachevardièreimpr. nationale1793—
Convention nationale. Opinion de Cambacérès,... sur les communes, prononcée dans la séance du 21 maiJean-Jacques Régis de Cambacérèsimpr. nationale17937
Convention nationale. Opinion de Cambacérès,... sur les communes, prononcée dans la séance du 21 mai (1793)Jean-Jacques Régis de Cambacérèsimpr. nationale1793—
Convention nationale. Opinion de Ch. Delacroix, sur les valeurs qu'il convient d'admettre en paiement des biens-fonds des émigrés et autres biens nationauxCharles Delacroix de Constantimpr. nationale1793—
Convention nationale. Opinion de Condorcet, dans la séance du samedi 19 janvierJean-Antoine-Nicolas de Caritat marquis de Condorcetimpr. nationale17934
Convention nationale. Opinion de Fourcroy,... sur le projet d'éducation nationale de Michel Le Pelletier, prononcée dans la séance du 30 juillet 1793Antoine-François Fourcroyimpr. nationale179310
Convention nationale. Opinion de Joseph Delaunay, d'Angers, sur l'acte de navigation proposé par les Comités diplomatique, de commerce et de marine, réunis, prononcée le 20 juillet 1793Joseph Delaunayimpr. nationale179318
Convention nationale. Opinion de Julien Souhait,... sur les financesJulien-Joseph Souhaitimpr. nationale179329
Convention nationale. Opinion de Louis-Alexandre-Jacques Vardon,... prononcée... le 17 janvier 1793... imprimée par ordre de la Convention nationaleLouis-Alexandre-Jacques Vardonimpr. nationale17933
Convention nationale. Opinion de Sergent, député de la république à la Convention nationale, élu dans le département de Paris, prononcée à la tribune au troisième appel nominal. Imprimée par ordre de la Convention nationale. (16 janvier 1793.)Antoine-François Sergent-Marceauimpr. nationale1793—
Convention nationale. Opinion de Vergniaud,... prononcée à la Convention nationale, le 8 mai 1793Pierre Vergniaudimpr. nationale1793—
Convention nationale. Opinion du citoyen Raffron,... sur l'éducation nationale, prononcée dans la séance du 5 juillet 1793Nicolas Raffron de Trouilletimpr. nationale179352
Convention nationale. Opinion suivie d'un projet de décret salutaire à la Révolution et propre à renverser les projets aristocratiques des intrigans et complices des chefs de l'armée contre-révolutionnaire de la Vendée... par le citoyen Isoré,Jacques Isoréimpr. nationale17936
Convention nationale. Organisation de la gendarmerie nationale servant près les tribunaux, & préposée à la garde des prisons du département de ParisFrançois-Martin Poultier d'Elmotteimpr. nationale17937
Convention nationale. Plan et projet de constitution pour la République française, présentés à la Convention nationale, par J.-Aug. Pénières,... le 16 avril 1793Jean-Augustin Pénièresimpr. nationale1793—
Convention nationale. Plan et projet de constitution pour la République française, présentés... par J.-Aug. Pénières,... le 16 avril 1793Jean-Augustin Pénièresimpr. nationale179326
Convention nationale. Principes constitutionnels, présentés à la Convention... par Barthélemy Albouys,Barthélemy Albouysimpr. nationale1793—
Convention nationale. Projet d'organisation de la force armée de la République française, présenté au nom du comité de défense généraleBernard-François Lidonimpr. nationale1793—