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Convention nationale. Compte rendu en exécution du décret du 21 nivôse, l'an 3, par le représentant du peuple PaganelPierre Paganelimpr. nationale17942
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Convention nationale. Compte rendu en exécution du décret du 21 nivôse, par Dupuy fils,... de ce qu'il a dépensé dans sa mission à Lyon... [25 ventôse an III.]Jean Baptiste Claude Henri Dupuyimpr. nationale1794—
Convention nationale. Compte rendu par André Pomme, représentant du peuple, des dépenses qu'il a faites dans trois missions qui lui ont été confiées par la Convention nationale. Imprimé en exécution du décret du 21 nivôse dernierAndré Pommeimpr. nationale17943
Convention nationale. Compte rendu par Borel,... des recettes et dépenses par lui faites pendant la mission qu'il a remplie dans les départemens de l'Ain, l'Isère, Loire, Rhône et Saône-et-LoireHyacinthe-Marcellin Borelimpr. nationale17942
Convention nationale. Compte rendu par Espert, représentant du peuple, en mission dans les départements du Var et des Bouches-du-Rhône, par décret du 29 brumaire de l'an 3Jean Espertimpr. nationale17943
Convention nationale. Compte rendu par Forestier,... en vertu du décret du 21 nivôse an IIIPierre Jacques Forestierimpr. nationale17944
Convention nationale. Compte rendu par Foussedoire,... des dépenses qu'il a faites dans les trois missions qu'il a successivement remplies dans divers départemensAndré Foussedoireimpr. nationale179410
Convention nationale. Compte rendu par Francastel, représentant du peuple, de l'emploi des sommes qu'il a reçues et dépensées pendant la mission qu'il a remplie près l'armée de l'Ouest, par décret de la Convention nationale, depuis le 23 vendémiaire an IIe jusqu'à la fin de floréal. Imprimé par ordre de la Convention nationaleMarie-Pierre-Adrien Francastelimpr. nationale17944
Convention nationale. Compte rendu par Gentil (du Mont-Blanc) de sa mission à l'armée de la Moselle, de sa vie et de sa fortune avant et depuis la RévolutionFrançois Gentilimpr. nationale17943
Convention nationale. Compte rendu par Hyacinthe Richaud, représentant du peuple, des recettes et dépenses faites à la commission près l'armée de la Moselle, où il fut envoyé par décret des 15 et 19 juillet 1793 an II de la République française, et resta jusqu'à la fin de frimaire suivant. Imprimé par ordre de la Convention nationaleHyacinthe Richaudimpr. nationale17944
Convention nationale. Compte rendu par Jean-Joseph-Victor Génissieu,... de l'emploi des sommes qu'il a perçues pour frais de sa mission dans les départements de l'orne et de la Sarthe. Imprimé par ordre de la ConventionJean-Joseph-Victor Génissieuimpr. nationale17948
Convention nationale. Compte rendu par Lecarpentier,... en exécution du décret du 21 nivôse an III de la République, de la recette et dépense faites pendant ses deux missions dans les départemens de la Manche, d'Ille-et-Vilaine et autres environnansJean-Baptiste Lecarpentierimpr. nationale17946
Convention nationale. Compte rendu par Levasseur (de la Meurthe),... en exécution du décret du 21 nivôse an III, de ses recettes et dépenses pendant deux missions successives, la première, dans les départements de la Moselle et de la Meurthe, la seconde à l'armée de la Moselle, qui ont duré l'espace de cinq moisAntoine-Louis Levasseurimpr. nationale17942
Convention nationale. Compte rendu par Levasseur (de la Sarthe),... des dépenses qu'il a faites dans les différentes missions qu'il a remplies par décrets de la Convention ou arrêtés de ses comités. Imprimé par ordre de la Convention nationale. [16 pluviôse an III.]René Levasseurimpr. nationale17943
Convention nationale. Compte rendu par Noël Pointe, représentant du peuple, des dépenses qu'il a faites dans ses missionsNoël Pointeimpr. nationale17943
Convention nationale. Compte rendu par Noël Pointe, représentant du peuple, envoyé par décret du 14 pluviôse dans les départemens de Saône-et-Loire, l'Ain, Haute-Saône, Jura, Doubs et Côte-d'Or, pour activer les fonderies du Creusot, de Pont-de-Vaux, et tous autres établissemens de ce genre... (23 prairial an III.)Noël Pointeimpr. nationale17943
Convention nationale. Compte rendu par P.-François Piorry, des dépenses qu'il a faites pour et durant sa mission dans le département de la Vienne... [19 pluviôse an III.]Pierre-François Piorryimpr. nationale17943
Convention nationale. Compte rendu par Perrin (des Vosges) des dépenses qu'il a faites dans les différentes missions qu'il a remplies par ordre de la Convention nationale ou de ses comités. Imprimé par ordre de la Convention nationaleJean-Baptiste Perrinimpr. nationale17943
Convention nationale. Compte rendu par Ph.-Ch.-Ai. Goupilleau, des dépenses qu'il a faites dans les diverses commissions dont il a été chargé par la Convention... Imprimé par ordre de la Convention nationale. [19 pluviôse an III.]Philippe-Charles-Aimé Goupilleau de Montaiguimpr. nationale17944
Convention nationale. Compte rendu par Plet-Beauprey,... envoyé... dans les départemens de la Sarthe, l'Orne, la Manche, le Calvados, la Seine-Inférieure et l'Eure, pour la régénération des haras, de retour à Paris le 16 prairial, des frais et dépenses de sa missionPierre François Nicolas Plet Beaupreyimpr. nationale17944
Convention nationale. Compte rendu par Roubaud, représentant du peuple, conformément au décret du 21 nivôseJean Louis Roubaudimpr. nationale17943
Convention nationale. Compte rendu par Roux, député de Haute-Marne, représentant du peuple, des frais de sa mission dans les départemens de l'Aisne et des ArdennesLouis Rouximpr. nationale17942
Convention nationale. Compte rendu par Roux, député de Haute-Marne, représentant du peuple, des frais de sa mission dans les départemens de l'Oise, de l'Aisne, Seine-et-Marne, Eure-et-Loir, et districts de Mont-Didier et ÉtampesLouis Rouximpr. nationale17942
Convention nationale. Compte rendu par Taillefer, député, des sommes qu'il a reçues et dépensées pour et durant sa mission... [15 pluviôse an III.]Jean Guillaume Tailleferimpr. nationale17943
Convention nationale. Compte rendu par le représentant du peuple C.-A. Prieur (de la Côte-d'Or), en exécution du décret du 21 nivôse an III... [27 pluviôse an III.]Claude-Antoine Prieurimpr. nationale17942
Convention nationale. Compte rendu par le représentant du peuple Dumaz ["sic"] des deux missions qu'il a remplies près les armées des Alpes et d'ItalieJacques Marie Dumasimpr. nationale17946
Convention nationale. Compte rendu par le représentant du peuple Michaud, des dépenses qu'il a faites dans les deux missions qu'il a remplies, l'une dans les départemens de l'Indre et du Cher, depuis le 9 pluviôse jusqu'au 19 prairial de l'année dernière, et l'autre, depuis le 23 thermidor jusqu'au 10 frimaire de la présente année, dans les départemens de la Meurthe et des Vosges... [Brumaire an III.]Jean Baptiste Michaudimpr. nationale17948
Convention nationale. Compte rendu par les citoyens Bonneval et Roux,... de la dépense faite pendant la mission dont ils ont été chargés, pour assurer l'approvisionnement des subsistances de Paris, dans les départemens de Seine-et-Oise, Eure-et-Loir et EureLouis Roux, Germain Bonnevalimpr. nationale17942
Convention nationale. Compte rendu par les représentans du peuple E. Deydier, L.-B. Guyton et C.-A. Prieur (de la Côte-d'Or), en exécution du décret du 21 nivôse an IIILouis-Bernard Guyton de Morveau, Étienne Deydierimpr. nationale17943
Convention nationale. Compte rendu par les représentans du peuple Hentz et C.-A. Prieur (de la Côte-d'Or) [27 pluviôse an III.]Claude-Antoine Prieurimpr. nationale17942