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Convention nationale. Amendement (du 17 floréal an III), et moyens supplémentaires d'exécution du projet proposé par les comités de salut public, législation et finance réunis, par Ch. Delacroix,... (18 floréal an III.)Charles Delacroix de Constantimpr. nationale1794
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Convention nationale. Amendement et projet de décret sur les finances, présentés à la Convention nationale, dans la séance du 23 floréal, l'an III, par P.-J. Dormay, député... de l'Aisne. Imprimés par ordre de la Convention nationalePierre Joachim Dormayimpr. nationale17946
Convention nationale. Amendement à l'article XIV du titre III des assemblées primaires du projet de constitution, par Scellier,Antoine Gérard Scellierimpr. nationale17943
Convention nationale. Analyse d'un plan général de finances, par J.-M. Rouzet,Jacques-Marie Rouzetimpr. nationale179434
Convention nationale. Apperçu des dépenses des divers objets d'instruction publique, présenté au Comité d'instruction publique par Lakanal,... Imprimé par ordre du Comité d'instructionJoseph Lakanalimpr. nationale179410
Convention nationale. Arrêtés et correspondance avec le Comité de salut public du représentant du peuple Cadroy, en mission dans le département du Rhône... 23 floréal-29 prairial an IIIPaul Cadroyimpr. nationale179440
Convention nationale. Articles constitutionnels. Opinion sur l'abolition de la peine de mort, par Reynaud,Claude André Benoît Reynaud de Bonnassousimpr. nationale17948
Convention nationale. Articles relatifs au titre de la formation de la loi, présentés à la suite de l'opinion de Sieyès, à la séance du 2 thermidorEmmanuel-Joseph Sieyèsimpr. nationale17942
Convention nationale. Articles à ajouter au titre IV du pouvoir législatif de la Constitution, par C.-F. Oudot,... [Thermidor an III.]Charles-François Oudotimpr. nationale17944
Convention nationale. Aux agriculteurs français, par Isoré. Imprimé en vertu de l'arrêté du comité d'agriculture en date du 7 ventôse an IIIJacques Isoréimpr. nationale17946
Convention nationale. Aux représentants du peuple composant le Comité de salut public de la Convention nationaleThomas Marshallimpr. nationale17948
Convention nationale. Chambon, représentant du peuple français,... à la Convention nationale. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Première partie. Sur sa mission dans les départements des Bouches-du-Rhône, du Var et du VaucluseJean Michel Chambonimpr. nationale179442
Convention nationale. Compte de dépense rendu à la Convention nationale par Talot, représentant du peuple près l'armée de Sambre-et-Meuse, envoyé en mission par décret du 4 ventôse dernier, parti de Paris le 10 du même mois et arrivé ici le 4 de ce mois [8 messidor an III]Michel-Louis Talotimpr. nationale17943
Convention nationale. Compte de l'emploi des sommes reçues par Léonard Bourdon et Prost,... du 14 mars au 24 maiClaude Charles Prostimpr. nationale17942
Convention nationale. Compte de la dépense de Roux-Fazillac,... pendant sa dernière missionPierre Roux-Fazillacimpr. nationale17942
Convention nationale. Compte de recette et de dépense du représentant du peuple Fayolle, pendant sa mission dans les départemens de l'Ain, Mont-Blanc, Isère, Drôme, Hautes-Alpes et Ardèche, pour y surveiller la réparation des routes... [18 fructidor an III.]Jean Raymond Fayolleimpr. nationale17943
Convention nationale. Compte de recette et de dépense, rendu à la Convention nationale, par Lespinasse,... envoyé, par décret du 8 prairial dernier, dans les départements de l'Aisne et du Nord, pour activer et surveiller la jonction de la Sambre à l'Oise par un canal entre Landrecie ["sic"] et la Fère ; parti de Paris avec un secrétaire le 2 messidor dernier, et rentré à la Convention le 1er thermidor courant. Imprimé par ordre de la Convention nationale. [6 thermidor an III.]Jean Joseph Louis Lespinasseimpr. nationale17942
Convention nationale. Compte des recettes et dépenses du citoyen J.-C. Battellier, pendant ses missions à Sèvres, Meudon, dans les départements de l'Aisne, de la Meuse, de la Haute-Marne, de la Côte-d'Or et de la MarneJean César Battelierimpr. nationale17942
Convention nationale. Compte des recettes et dépenses, par N. Haussmann,Nicolas Haussmannimpr. nationale17947
Convention nationale. Compte en recettes et dépenses rendu par Méaulle, en exécution du décret du 21 nivôse an IIIJean-Nicolas Méaulleimpr. nationale17943
Convention nationale. Compte que les citoyens Robin et Duval, représentants du peuple, rendent à leurs collègues membres du comité des inspecteurs, de leur mission dans les départements de l'Aube et de la Haute-Marne, où ils ont été envoyés pour en visiter les papeteriesLouis Antonin Joseph Robinimpr. nationale17942
Convention nationale. Compte que les citoyens Robin et Duval,... rendent à leurs collègues membres du comité des inspecteurs de leur mission dans les départements de l'Aube et de la Haute-Marne, où ils ont été envoyés pour en visiter les papeteriesClaude Duvalimpr. nationale17942
Convention nationale. Compte que rend à la Convention nationale Michel-Pascal Creuzé, au sujet de sa mission en qualité de commissaire près l'armée de l'OuestMichel-Pascal Creuzéimpr. nationale17941
Convention nationale. Compte que rendent les représentans du peuple Michaud et Siblot, de la dépense qu'ils ont faite dans les deux missions qu'ils ont remplies, l'une dans les départemens du Doubs et de la Haute-Saône, pour accélérer le recrutement des trois cent mille hommes, en exécution de la loi du 29 mars 1793... et l'autre dans les communes de Marly et de Saint-Germain-en-Laye, en exécution de celle rendue le 12 juillet de la même année pour la conservation des meubles... [21 nivôse an III]Jean Baptiste Michaud, Claude-François-Bruno Siblotimpr. nationale17947
Convention nationale. Compte rendu au comité des inspecteurs de la salle, en exécution de la loi du 21 nivôse, par Guillemardet, représentant du peuple en mission dans les départemens de Seine-et-Marne, l'Yonne et la Nièvre, des dépenses qu'il a faites pendant la durée de sa mission, qui a commencé le 18 frimaire et s'est terminée le 18 ventôse de l'an III. [5 floréal an III.]Ferdinand-Pierre-Marie-Dorothée Guillemardetimpr. nationale17942
Convention nationale. Compte rendu conformément au décret du 21 nivôse, par Loiseau,... des recettes et dépenses qu'il a faites pendant les différentes missions dont il a été chargé tant par la Convention que par ses comités. 10 fructidor an IIIJean François Loiseauimpr. nationale17944
Convention nationale. Compte rendu des sommes reçues et dépensées depuis le 30 nivôse an II jusques et y compris le 2 thermidor suivant, par nous représentans du peuple Guezno et Topsent, pour le service de notre mission dans l'arrondissement maritime de Rochefort... [4 nivôse an III.]Mathieu-Claude Guezno, Jean Nicolas Topsentimpr. nationale17942
Convention nationale. Compte rendu en exécution du décret du 21 nivôse an IIIBalthazar Faureimpr. nationale17943
Convention nationale. Compte rendu en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Carnot, représentant du peuple, de ses dépenses dans les diverses missions qu'il a rempliesLazare Carnotimpr. nationale17942
Convention nationale. Compte rendu en exécution du décret du 21 nivôse an III, par L. Maribou-Montaut ["sic"], député du département du Gers, des dépenses qu'il a faites dans les deux missions qu'il a remplies, l'une aux armées du Rhin, de la Moselle et des Vosges, et l'autre à l'armée de la MoselleLouis Mariton de Montautimpr. nationale17944