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24 842 œuvres

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Rapport sur la gestion 1995 du fonds de solidaritéFranceimpr. nationale199611
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Rapport sur les rémunérations versées au cours des années précédentes, à quelque titre que ce soit, à l'ensemble des fonctionnaires soumis aux dispositions du titre I du statut général des fonctionnaires
France
impr. nationale
1996
83
Services du Premier Ministre IVFranceimpr. nationale1996102
Services du Premier ministre IIFranceimpr. nationale199693
Services du Premier ministre IIIFranceimpr. nationale199624
Services financiersFranceimpr. nationale1996364
Travail et affaires socialesFranceimpr. nationale199639
Travail et affaires sociales IFranceimpr. nationale1996192
Travail et affaires sociales IIFranceimpr. nationale1996206
Travail et affaires sociales IIIFranceimpr. nationale199686
Équipement, logement, transports et tourismeFranceimpr. nationale1996—
État retraçant l'effort social de la nation, résultats 1993-1994-1995Franceimpr. nationale199632
Affaires sociales, santé et ville 01Franceimpr. nationale1995258
Affaires sociales, santé et ville 02Franceimpr. nationale199557
Affaires étrangèresFranceimpr. nationale1995199
Affaires étrangères et coopération IFranceimpr. nationale199517
Agences de l'eauFranceimpr. nationale199569
Agriculture et pêcheFranceimpr. nationale1995395
Agriculture, pêche et alimentationFranceimpr. nationale1995169
Aménagement du territoire, ville et intégration 01Franceimpr. nationale19957
Aménagement du territoire, ville et intégration 02Franceimpr. nationale19957
Aménagement du territoire, équipement et transports 01Franceimpr. nationale1995166
Aménagement du territoire, équipement et transports 02Franceimpr. nationale1995311
Aménagement du territoire, équipement et transports 03Franceimpr. nationale199562
Aménagement du territoire, équipement et transports 04Franceimpr. nationale1995120
Anciens combattants et victimes de guerreFranceimpr. nationale1995179
Aviation civileFranceimpr. nationale1995157
Bliesbruck-ReinheimJean-Paul Petit, Jean Schaubimpr. nationale1995117
Budget voté de 1995Franceimpr. nationale1995—
Charges communesFranceimpr. nationale1995311