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Annexe au projet de loi de finances pour 2010Franceimpr. nationale2009—
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Athanasius Kircher
Joscelyn Godwin
impr. nationale
2009
302
Budget, comptes publics, fonction publique et réforme de l'ÉtatFranceimpr. nationale2009315
Document de politique transversale, projet de loi de finances pour 2010Franceimpr. nationale2009—
Défense et sécurité nationaleFranceimpr. nationale200969
Effort financier de l'État en faveur des associationsFranceimpr. nationale2009785
Inclusion socialeFranceimpr. nationale2009185
Justice et libertésFranceimpr. nationale2009135
Loi de finances pour 2010Franceimpr. nationale2009—
Lutte contre le changement climatiqueFranceimpr. nationale200994
Orientation et insertion professionnelle des jeunesFranceimpr. nationale200959
Plan de relance de l'économieFranceimpr. nationale200999
Politique de l'égalité entre les femmes et les hommesFranceimpr. nationale200971
Politique de lutte contre les drogues et les toxicomaniesFranceimpr. nationale200977
Politique française de l'immigration et de l'intégrationFranceimpr. nationale200954
Politique française en faveur du développementFranceimpr. nationale200990
Projet de loi de finances pour 2010 renvoyé à la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, présenté au nom de M. François Fillon, Premier ministre par M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'ÉtatFranceimpr. nationale2009271
Projet de loi de finances rectificative pour 2009Franceimpr. nationale2009231
Projet de loi de finances rectificative pour 2009Franceimpr. nationale2009100
Prévention de la délinquanceFranceimpr. nationale200958
Rapport sur l'état de la fonction publique et les rémunérationsFranceimpr. nationale2009218
Santé et sportsFranceimpr. nationale200981
Sécurité routièreFranceimpr. nationale200951
Travail, relations sociales, famille, solidarité et villeFranceimpr. nationale2009141
VilleFranceimpr. nationale2009114
Écologie, énergie, développement durable et merFranceimpr. nationale2009330
État récapitulatif de l'effort financier consenti en 2009 et prévu en 2010 au titre de la protection de la nature et de l'environnementFranceimpr. nationale200970
État récapitulatif des crédits de fonds de concours et attributions de produits, 2008-2009Franceimpr. nationale200949
Évaluations préalables des articles du projet de loiFranceimpr. nationale2009163
Évaluations préalables des articles du projet de loiFranceimpr. nationale2009341