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647 œuvres

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Recueil annoté de lois et décrets sur l'administration communale et départementale, comprenant les textes spéciaux à l'administration de la ville de Paris et du département de la SeineAlfred Souviron, Henri de PontichImpr. municipale
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1888
1179
Proposition présentée par M. Léon Donnat... [Taxe municipale sur la valeur vénale de la propriété non bâtie à Paris.] [31 juillet 1887.]Léon DonnatImpr. municipale18877
Rapport présenté par M. Delhomme,... (Érection, à Paris, d'une statue à Danton) (28 décembre 1887)Léon Alexandre DelhommeImpr. municipale18874
Rapport présenté par M. Ferdinand Duval, au nom de la commission du budget, sur les chap. Ier entier (centimes communaux ; impositions spéciales ; taxe sur les chiens), IV entier (droits d'expédition d'actes et prix de vente d'objets mobiliers), XXV (art. 2 à 9, 12 à 21, 23 à 25 et 28) (recettes diverses et imprévues) des recettes ordinaires, XXVIII (art. unique) des recettes extraordinaires (produit de placements temporaires de fonds provenant de ressources extraordinaires), et sur les chap. Ier (entier) des dépenses ordinaires (dette municipale), XXXVI (art. unique) des dépenses sur fonds spéciaux (reconstitution des actes de l'état-civil détruits par les incendies de mai 1871). [9 décembre 1887.]Ferdinand DuvalImpr. municipale188721
Rapport présenté par M. Léon Donnat, au nom de la 2e commission, au sujet de la lettre de M. le Préfet de police relativement au comité de perfectionnement des sapeurs-pompiers (24 juin 1887)Léon DonnatImpr. municipale18878
Rapport présenté par M. Léon Donnat, au nom de la 2e commission, relativement au dégagement et à la réparation du marché de Passy (26 juillet 1887)Léon DonnatImpr. municipale18875
Rapport présenté par M. Léon Donnat, au nom de la 2e commission, relativement au projet de l'abattoir unique à établir sur la rive gauche de la Seine (26 juillet 1887)Léon DonnatImpr. municipale18877
Rapport présenté par M. Léon Donnat, au nom de la 2e commission, relativement aux mesures contre l'incendie à prendre dans les théâtres municipaux (22 juillet 1887)Léon DonnatImpr. municipale18876
Rapport présenté par M. Léon Donnat, au nom de la 2e commission, sur l'opération d'échange des titres de l'emprunt de 1871 (7 novembre 1887)Léon DonnatImpr. municipale18877
Rapport présenté par M. Léon Donnat, au nom de la 2e commission, sur la constitution définitive du Comité de perfectionnement du corps des sapeurs-pompiers (21 décembre 1887)Léon DonnatImpr. municipale18874
Rapport..Léon DonnatImpr. municipale188720
Amendement, présenté par M. Léon Donnat... [Intervention de la Ville dans l'exécution du chemin de fer métropolitain.] [18 juin 1886.]Léon DonnatImpr. municipale18868
Proposition de M. Deligny et de plusieurs de ses collègues, tendant à l'accession des associations ouvrières aux travaux de la Ville. (17 février 1886.)Ernest DelignyImpr. municipale18864
Proposition de M. Léon Donnat... [Abaissement du prix du gaz à Paris.] [17 mai 1886.]Léon DonnatImpr. municipale188622
Rapport présenté par M. Deligny,... (Avant-projet d'usines et de réservoirs à Bercy, à Montmartre et à Javel.) (2 août 1886.)Ernest DelignyImpr. municipale188612
Rapport présenté par M. Deschamps,... [Translation de l'école de garçons et de l'école de dessin de la rue du Vieux-Colombier, 21 "bis", et construction de ces écoles sur les immeubles rue Madame, nos 3 et 5.] [22 mars 1886.]Louis François DeschampsImpr. municipale18867
Rapport présenté par M. Léon Donnat... [Cours de philosophie biologique à la Faculté des sciences de Paris.] [31 mars 1886.]Léon DonnatImpr. municipale18865
Rapport..François CombesImpr. municipale188616
Préfecture du département de la Seine. Rapport de M. Morillon,... sur les consommations de Paris et la gestion des halles, marchés et abattoirs. Année 1884Adolphe MorillonImpr. municipale1885140
Préfecture du département de la Seine. Rapport de M. Morillon,... sur les consommations de Paris et la gestion des halles, marchés et abattoirs. Année 1884. (1er mai 1885)SeineImpr. municipale1885—
Rapport adressé à M. le Préfet de la Seine sur l'épidémie de choléra qui a sévi à Paris pendant les mois de septembre, octobre et novembre 1873, par le Dr Jules Worms,Jules WormsImpr. municipale188524
Rapport présenté par M. Darlot,... (Chap. XIV du projet de budget spécial de la Préfecture de police pour l'exercice 1886 [sapeurs-pompiers].)Alphonse DarlotImpr. municipale18854
Rapport... [Budget spécial des dépenses de l'octroi. 30 novembre 1885.] Par M. DufaureAmédée DufaureImpr. municipale188514
Proposition de M. Deligny, tendant à faciliter la construction de logements à bon marché par les sociétés ouvrières. (8 février 1884.)Ernest DelignyImpr. municipale18842
Préfecture de la Seine. Personnel et attributions des services du département de la Seine et de la ville de ParisSeineImpr. municipale1884—
Rapport présenté par M. Delhomme,... (Érection d'une statue à Étienne Dolet) (2 avril 1884)Léon Alexandre DelhommeImpr. municipale18847
Rapport présenté par M. Deligny... (Omnibus et tramways.) (9 avril 1884.)Ernest DelignyImpr. municipale188412
Rapport présenté par M. Darlot,... (Chap. XIV du budget spécial de la Préfecture de police.)Alphonse DarlotImpr. municipale18838
Rapport présenté par M. Deligny,... (Omnibus et tramways) (4 juin 1883.)Ernest DelignyImpr. municipale188311
Rapport présenté par M. Deligny. (Assainissement de Paris.) (5 décembre 1883.)Ernest DelignyImpr. municipale188362