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878 œuvres

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Rapport général à M. le ministre de l'Intérieur sur les épidémies qui ont régné en France pendant l'année 1896Ange Ferrandimpr. administrative189740
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Réglementation des crèches publiques et privéesEugène Marbeau, Henri Napias, Pierre Budinimpr. administrative189750
Réglementation des orphelinats annexés aux hôpitaux, hospices et bureaux de bienfaisanceHenri Monod, Henri Napias, Henry Hébrard de Villeneuveimpr. administrative189791
Conseil supérieur de l'assistance publiqueFrance. Conseil supérieur de l'assistance publiqueimpr. administrative189630
Conseil supérieur de l'assistance publiqueJules-Étienne Gigault de Crisenoy, Henri Thulié, Henri Monodimpr. administrative1896216
La surveillance des établissements d'assistance privésJules-Étienne Gigault de Crisenoy, Henri Thulié, Henri Monodimpr. administrative1896142
Rapport et projets de règlements pour les orphelinats et ouvroirs annexés aux hôpitaux, hospices et bureaux de bienfaisance, au nom d'une commission composée de Mmes Francillon, Kergomard, Toussaint, et MM. Bouquet, Jacoulet, Morgand, Napias, Payelle, SabatierHenri Napiasimpr. administrative189659
Rapports [des ] section [s du] 5° Congrès pénitentiaire international. Paris, 1895...Congrès pénal et pénitentiaire international (05 ; 1895 ; Paris)impr. administrative1896—
Services pénitentiairesFrance. Ministère de l'intérieur (1879-1912)impr. administrative1896866
Avis à émettre sur les demandes présentées par les communes en vertu de l'article 35 de la loi sur l'assistance médicale gratuiteFrance. Conseil supérieur de l'assistance publiqueimpr. administrative189549
Compte général des opérations effectuées par la Caisse des chemins vicinaux de 1868 au 31 décembre 1890France. Ministère de l'intérieur (1879-1912), Georges Leyguesimpr. administrative18951031
Conseil supérieur de l'assistance publiqueFrance. Conseil supérieur de l'assistance publiqueimpr. administrative189565
Deuxième note sur les aliénés méconnus et condamnésFrance. Conseil supérieur de l'assistance publiqueimpr. administrative1895—
Le choléra à Alais (Gard) et aux environs en 1893Ernest Mosnyimpr. administrative189541
Les Commissions de surveillanceCamille Granierimpr. administrative189524
Les enfants assistés Tome I-IIHenri Monodimpr. administrative1895—
Lois, décrets et règlements relatifs à la transportation et à la relégationFranceimpr. administrative1895245
Note sur les aliénés recueillis après condamnation dans les asiles publics de 1886 à 1890 et pour lesquels il semble qu'une expertise médico-légale eût évité la condamnationHenri Monodimpr. administrative189571
Notice sur la maison centrale et l'asile des aliénés de Gaillon, par E. Beaunier,... souvenir offert à MM. les membres du Congrès pénitentiaire international, à l'occasion de leur visite à Gaillon, le 7 juillet 1895E Beaunierimpr. administrative189533
Questions pénitentiaires. Rapport sur la 6e question [dans quelle forme et dans quelles conditions doivent être prononcées et appliquées les peines disciplinaires ?] par M. Camille Granier,...Camille Granierimpr. administrative189514
Rapport adressé au président de la république sur l'application de la loi du 14 août 1885 (libération conditionnelle)...Émile Combes, Pierre Waldeck-Rousseau, France. Ministère de l'intérieur (1879-1912)impr. administrative1895—
Recueil des travaux du comité consultatif d'hygiène publique de France et des actes officiels de l'administration sanitaire. Tables-répertoire des matières contenues dans les tomes I à XX. 1872-1890...Paul Rouximpr. administrative1895169
Ve Congrès pénitentiaire international (Paris, 1895). Première section. Législation pénale. Rapport sur la 4e question par M. H. Pascaud,...Henri Pascaudimpr. administrative189514
Ve Congrès pénitentiaire international (Paris, 1895). Quatrième section. Questions relatives à l'enfance et aux mineurs. Rapport sur la 7a questionLoys Brueyreimpr. administrative189519
Ve Congrès pénitentiaire international (Paris, 1895). Troisième section. Moyens préventifs. Rapport sur la troisième questionCharles Brunotimpr. administrative189538
Assistance aux jeunes sourds-muets et aux jeunes aveugles, par l'éducation professionnelleMaurice Lebonimpr. administrative189420
Assistance aux sourds-muets et aux aveugles par l'éducation professionnelle. Documents annexesFrance. Conseil supérieur de l'assistance publiqueimpr. administrative1894111
Création d'asiles spéciaux pour les aliénés alcooliquesHenri Monod, Valentin Magnan, Paul-Maurice Legrainimpr. administrative189433
Enquête sur le patronage, sous la direction de la Société générale des prisonsFrancis Turcasimpr. administrative1894128
Exécution de la loi sur l'assistance médicale gratuite. Loi, circulaires, règlementsHenri Napiasimpr. administrative189496