Henri Pascaud

Œuvres34

Total pages2 349médiane 47 p.

Période d'activité1875–1907

Prochaine sortie estimée1910-06±29 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (34)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1875	De l'Institution d'une Chambre Haute, étude de droit constitutionnel et de législation comparée, par Henri Pascaud	Cotillon	49
1875	De l'Institution d'une chambre haute. Étude de droit constitutionnel et de législation comparée ; par Henri Pascaud. (16 décembre 1874.)	Cotillon	—
1875	Étude historique et critique des différents systèmes d'organisation du suffrage politique ; par Henri Pascaud. (25 avril 1874.)	Guillaumin	—
1875	Étude historique et critique des différents systèmes d'organisation du suffrage politique, par Henri Pascaud	Guillaumin, Cotillon et Cie	83
1877	De l'organisation communale et municipale en Europe, aux États-Unis et en France	Guillaumin	290
1878	La Séparation des pouvoirs et les conflits d'attributions	impr. de Berger-Levrault	54
1883	Un projet de réforme communale ; les conseils municipaux d'adjonction, par H. Pascaud,...	Guillaumin	13
1888	De l'Indemnité à allouer aux individus indûment condamnés ou poursuivis en matière criminelle, correctionnelle ou de police, par Henri Pascaud,... mémoire lu au Congrès des sociétés savantes, à Paris, le 24 mai 1888	F. Pichon	45
1888	Le Monopole de l'alcool en Suisse, étude sur la loi fédérale suisse du 23 décembre 1886 concernant les spiritueux, par M. Henri Pascaud,...	F. Pichon	32
1889	De l'administration et de l'expulsion des étrangers par l'État	impr. de Pichon	39
1890	De la Capacité civile de la femme mariée et de l'extension rationnelle qu'elle comporte, par H. Pascaud,... mémoire lu au Congrès des sociétés savantes, à Paris, le 13 juin 1889	E. Thorin	58
1891	L'Unité de juridiction, sa nécessité, son principe, son organisation, par Henri Pascaud,... mémoire lu à l'Académie des sciences morales et politiques, le 23 mai 1891	A. Picard	31
1893	De l'Autorité paternelle sur la personne et sur les biens des enfants légitimes ou naturels, par Henri Pascaud,... mémoire lu au Congrès des sociétés savantes à Paris, le 23 mai 1891	E. Thorin et fils	96
1894	Des Propositions d'accroissement de la quotité disponible, mémoire lu au Congrès des sociétés savantes à Paris, le 7 avril 1893, par M. Henri Pascaud,...	impr. nationale	17
1894	Institut de France. Académie des sciences morales et politiques. Les Droits électoraux des femmes dans le monde civilisé, par H. Pascaud,... (Mémoire lu à l'Académie des sciences morales et politiques les 21 juillet et 11 août 1894.)	A. Picard	47
1894	Le Contrat d'édition en matière artistique ou littéraire et la nécessité de sa réglementation législative, par Henri Pascaud,... mémoire lu au Congrès des sociétés savantes à Paris, le 28 mars 1894	Thorin et fils	31
1895	Mémoire sur l'extension ou la restriction de la compétence du juge unique, par M. H. Pascaud,...	impr. nationale	16
1895	Ve Congrès pénitentiaire international (Paris, 1895). Première section. Législation pénale. Rapport sur la 4e question par M. H. Pascaud,...	impr. administrative	14
1897	L'Inviolabilité de la propriété privée ennemie dans les guerres maritimes, par H. Pascaud,...	A. Fontemoing	57
1898	Le Droit d'association, conditions qu'il comporte pour se concilier avec la liberté individuelle et l'ordre social, mémoire lu au Congrès des sociétés savantes, à Paris, le 21 avril 1897, par H. Pascaud,...	aux bureaux de la Revue	59
1898	Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts. Mémoire sur les conditions dans lesquelles les étrangers doivent avoir l'accès des tribunaux français, par M. Pascaud,...	impr. nationale	16
1899	Le Régime dotal, ses avantages, ses inconvénients et les modifications qu'il pourrait comporter, par H. Pascaud,... (Mémoire lu au Congrès des sociétés savantes à Toulouse, le 5 avril 1899.)	A. Fontemoing	28
1901	Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts. Le Sacrifice de la propriété privée à l'utilité publique, réponse à la 6e question du programme, par M. Pascaud,...	impr. nationale	28
1901	Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts. Mémoire sur le remplacement de la communauté légale par un autre régime matrimonial de droit commun, par M. Henri Pascaud,...	impr. nationale	27
1902	Le contrat de travail au point de vue économique et juridique et l'utilité de sa réglementation législative	A. Fontemoing	103
1903	La Houille blanche, étude juridique et économique sur les conditions d'utilisation de la force motrice provenant des cours d'eau non navigables ni flottables, par H. Pascaud...	A. Fontemoing	143
1903	La Mobilisation du sol en tant qu'élément de crédit en France et à l'étranger, par H. Pascaud,...	impr. de Berger-Levrault	64
1903	Le Contrat de travail au point de vue économique et juridique et l'utilité de sa réglementation législative, par H. Pascaud,... (Mémoire lu à Nancy, au Congrès des sociétés savantes, le 9 avril 1901.)	A. Fontemoing	206
1904	De la Théorie de la valeur et des conséquences économiques des diverses définitions qu'on donne de la valeur, par M. H. Pascaud,...	impr. nationale	16
1905	De l'Organisation de la tutelle des mineurs et des modifications légales qu'afin de mieux les protéger peut suggérer l'étude des législations étrangères, par Henri Pascaud,...	A. Fontemoing	207
1905	Travaux préparatoires... [Deux rapports présentés par H. Pascaud.]	—	—
1906	Le Code civil et les réformes qu'il comporte	A. Fontemoing	358
1907	Le Régime matrimonial légal et ses variations chez les principaux peuples du monde, par Henri Pascaud,...	E. Privat	103
1907	Les Incompatibilités électorales des candidats et des électeurs dans les élections politiques, par Henri Pascaud,...	A. Fontemoing	19

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Henri Pascaud.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
France	A. Picard (1891) · A. Picard (1894)	6
France. Ministère des affaires étrangères (1588-2007)	impr. nationale (1894) · impr. nationale (1895)	5
Léopold Delisle	impr. nationale (1894) · impr. nationale (1895)	5

Édité chez

Éditeur	Œuvres
A. Fontemoing	8
impr. nationale	6
Guillaumin	3
A. Picard	2
Cotillon	2
F. Pichon	2

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