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Ordonnance de police (du bureau de la ville) concernant le transport du charbon des ports de cette ville dans les maisons des bourgeois par les plumetsParisimp. de P.-G. Le Mercier1745
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Ordonnance de police (du bureau de la ville) portant défenses de construire aucuns échafaux dans la place de Grève, et concernant la police qui doit être observée sur la rivière, à l'occasion du feu d'artifice qui sera tiré mercredy 8 du présent mois, devant l'hôtel-de-ville... en présence du roy, en réjouissance de l'heureuse arrivée de Sa Majesté, au retour de sa campagneParisimp. de P.-G. Le Mercier1745—
(Ordonnance du bureau de la ville portant.) Défenses à tous compagnons de rivière de conduire des trains de bois flottés, sans être vêtus, et à tous maîtres pêcheurs et autres particuliers de pêcher dans l'espace de la... Seine depuis... le Terrein jusques au-dessous du Petit-PontParisimp. de P.-G. Le Mercier1745—
(Ordonnance du bureau de la ville) concernant des illuminations aux façades des maisons en réjouissance de la prise... de Gand par l'armée du roy que Sa Majesté commande en personneParisimp. de P.-G. Le Mercier1745—
(Ordonnance du bureau de la ville) concernant des illuminations aux façades des maisons en réjouissance des conquêtes... de Plaisance et... de Parme, faites par l'armée d'Espagne en ItalieParisimp. de P.-G. Le Mercier1745—
(Ordonnance du bureau de la ville) concernant des illuminations aux façades des maisons, en réjouissance de la prise de Dendermonde par l'armée du roy que Sa Majesté commande en personneParisimp. de P.-G. Le Mercier1745—
(Ordonnance du bureau de la ville) concernant des illuminations aux façades des maisons, en réjouissance de la prise de Tortonne par l'armée d'Espagne, de Naples et de la république de Gennes, fortifiée de celle du roy, à titre d'auxiliaire, commandée par le maréchal de Maillebois, sous l'autorité de l'infant dom PhilippeParisimp. de P.-G. Le Mercier1745—
(Ordonnance du bureau de la ville) concernant des illuminations aux façades des maisons, en réjouissance de la prise de la ville d'AthParisimp. de P.-G. Le Mercier1745—
(Ordonnance du bureau de la ville) concernant des illuminations aux façades des maisons, en réjouissance de la prise des villes de Bruges et Oudenarde par l'armée du roy que Sa Majesté commande en personneParisimp. de P.-G. Le Mercier1745—
(Ordonnance du bureau de la ville) concernant des illuminations aux façades des maisons, en réjouissance de la prise... d'Ostende par l'armée du roy que Sa Majesté commande en personneParisimp. de P.-G. Le Mercier1745—
(Ordonnance du bureau de la ville) concernant des illuminations aux façades des maisons, en réjouissance de la prise... de Tournay par l'armée du roy que Sa Majesté commande en personneParisimp. de P.-G. Le Mercier1745—
(Ordonnance du bureau de la ville) concernant des illuminations aux façades des maisons, en réjouissance de la victoire remportée en Flandres, le 11 de ce mois, par le roy à la tête de son armée, sur les troupes unies des Anglois, Autrichiens, Hanovriens et HollandoisParisimp. de P.-G. Le Mercier1745—
(Ordonnance du bureau de la ville) concernant des illuminations aux façades des maisons, en réjouissance de la victoire remportée en Italie sur l'armée piémontoise par l'armée du roy, commandée par... le maréchal de Maillebois, jointe à celle d'Espagne, sous les ordres de l'infant dom PhilippeParisimp. de P.-G. Le Mercier1745—
(Ordonnance du bureau de la ville) concernant des illuminations aux façades des maisons, en réjouissance des prises de la ville d'Alexandrie et des villes et château de ValenceParisimp. de P.-G. Le Mercier1745—
(Ordonnance du bureau de la ville) concernant la vente sur les ports, dans la halle et sur l'étape de cette ville des vins qui y sont amenés par les marchands forainsParisimp. de P.-G. Le Mercier1745—
(Ordonnance du bureau de la ville) concernant les réjouissances publiques à cause de l'arrivée du roy à Paris, au retour de la campagne de Sa MajestéParisimp. de P.-G. Le Mercier1745—
(Ordonnance du bureau de la ville) concernant les réjouissances publiques, à cause du mariage de Monseigneur le Dauphin... avec l'infante d'EspagneParisimp. de P.-G. Le Mercier1745—
Sentence (du bureau de la ville) portant révocation des commissions de remplisseur de vin à la Rapée accordées à Simon Denis, Nicolas Denis, Jacques Levaneur fils, Edme Panevelle, Nicolas Danois, Antoine-Maurice Lion, Jean-Dubos, Denis Venteclée, pour s'être absentés de cette ville sans congé par écrit du bureau ; Louis Dubeau, Guillaume Dubeau, Denis Panevelle fils, Alexandre Pelletier et Jean Morel, pour n'avoir point été assidus sur le port de la RapéeParisimp. de P.-G. Le Mercier1745—
Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Antoine Larochelle, maître de berge de François Rousseau, marchand de bois ; Pierre Pommelle, François Jubin (et autres)... compagnons de rivière, et Cadet Chesnard, maître de berge de Leclerc, aussi marchand de bois... chacun en 25 livres d'amende, et... en 50 livres... (pour avoir lâché des trains de bois dans les ports au-dessous de Paris à 9 heures au lieu d'onze heures du matin.)Parisimp. de P.-G. Le Mercier1745—
Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Bertrand, commis de chantier de Jean-André Pirouelle, marchand de bois à la Grenouillière, en 50 livres d'amende ; Marca, voiturier par terre et sa femme solidairement en 50 livres ; Foyer, leur chartier, Laporte, chartier de Larochelle, Charlot, chartier de Dupré, aussi voiturier par terre, chacun en 20 livres, et ledit Dupré en 50 livres... pour avoir par ledit Bertrand refusé de payer audit Marca la voiture d'une des vingt voies de bois vendues à Boitel, paticier, qui avoit remis audit Bertrand le prix desdites voitures, et maltraité Foyer, et par lesdits Marca... Foyer, Laporte, Dupré et Charlot, injurié ledit Bertrand en lui imputant des faits contraires à la fidélité envers ledit Pirouelle son maîtreParisimp. de P.-G. Le Mercier1745—
Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Etienne Leroy, maraischer, et Durand, son beau-père et son compagnon, solidairement en 100 livres d'amende, pour avoir avec pioches et peles sapé le terrain du rempart de la barrière du Temple et coupé des racines des arbes d'icelui ; ordonne qu'ils seront tenus de rétablir les choses dans le jourParisimp. de P.-G. Le Mercier1745—
Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Fleurent Hennique, marchand de bois... en 100 livres d'amende, pour avoir fait réparer un bateau au port de racueillage, sans en avoir obtenu la permission, avoir fait chauffer du goudron... pour le goudronner, et auquel goudron le feu auroit prisParisimp. de P.-G. Le Mercier1745—
Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Gabriel Métat, garçon d'écurie de Ruelle, hôtelier, en 20 livres d'amende, pour avoir voulu contraindre Charles Theusin, aussi garçon d'écurie de Duboille, aussi hôtelier, de sortir de l'abbreuvoir du port de l'Ecole pour lui faire place... et l'avoir blessé à la tête d'un coup de bâtonParisimp. de P.-G. Le Mercier1745—
Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Jacques Lépine, marchand de bois flotte à brûler dans l'isle des Cignes,... en 100 livres d'amende, pour avoir vendu trois voies de bois flotté, après un mois et quatre jours de tirage... au lieu des six semaines prescrites par les... règlemensParisimp. de P.-G. Le Mercier1745—
Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Jean Bourdon, maître de berge de Bellier, marchand de bois, en 100 livres d'amende, Antoine Fillery, fagoteur dans le chantier dudit Bellier, et François Joquet, chartier sur les ports, chacun en 50 livres... pour avoir par ledit Bourdon fait fagotter et vendu à Paulmier, et par ledit Fillery avoir fagoté des fagots de 30, 31, 34 et 35 pouces, au lieu de 26 pouces de tour, et des falourdes de perches dans cinq desquelles ils avoient introduit une buche de bois dur, et avoir donné audit Paulmier douze buches non liées ; avoir par ledit Bourdon déclaré trente fagots de rondins au lieu de trente-un, et par ledit Joquet répondu n'y avoir sur sa voiture que trois ou quatre buches au lieu de douze, et qui les interdit... de tout travail sur aucun desdits portsParisimp. de P.-G. Le Mercier1745—
Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Jean Coppin, compagnon de rivière, en 50 livres d'amende, pour avoir... jetté sur la berge du port de la Grève quantité d'ordures provenant d'un bateau arrivé audit port, chargé d'avoineParisimp. de P.-G. Le Mercier1745—
Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Leuse, maître peintre à Paris, en 500 livres d'amende, pour avoir le 3 du présent mois, jour auquel ont été faites des réjouissances publiques, à cause de la prise... de Bruges et Oudenarde, jetté ou laissé jetter par une fenêtre des fusées et pétards sur des personnes qui passoient sur le port de la Grève, et averti de cesser, avoir éteint... la lumière, et tiré ou laissé tirer un coup de fusil ou pistoletParisimp. de P.-G. Le Mercier1745—
Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Moulinet fils, marchand amidonnier, en 3000 livres d'amende... pour avoir fait construire sur un terrain lui appartenant, rue du Pont-aux-Biches, un corps de logis... et sur le derrière dudit terrain un autre corps de logis... ordonne que lesdits corps de logis seront rasés... et les places réunies au domaineParisimp. de P.-G. Le Mercier1745—
Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Nicolas Delaunay, marchand forain de charbon de bois de Pontcarré, en Brie, en 300 livres d'amende, les nommés Arny et Fleury, plumets des officiers-porteurs de charbon, solidairement en 100 livres, et Hubert aussi en 50 livres... pour avoir par ledit Delaunay, sous le nom supposé de Berger, maître maréchal à Paris, amené... dans la cour de la maison dudit Berger, rue de la Grande Pinte, une charetée de charbon et l'avoir vendue auxdits Arny et Fleury ; pour par lesdits Arny et Fleury l'avoir acheté, reçu en ladite cour, l'y avoir ensaché et déposé sous une remise, et par ledit Hubert avoir facilité lesdites contraventionsParisimp. de P.-G. Le Mercier1745—
Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Nicolas Rochery... et Mathieu Lefèvre, compagnons de rivière, chacun en 50 livres d'amende, pour avoir sans permission pêché... du bois flotté à brûler, au-dessus et au-dessous du Pont-RoyalParisimp. de P.-G. Le Mercier1745—