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(Ordonnance du bureau de la ville) pour le roulage des vins sur les portsParisimp. de P.-A. Le Mercier1722—
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(Ordonnance du prévôt des marchands et des èchevins de Paris ; portant réglement des bains de rivière, pendant l'été.)
Paris
imp. de P.-A. Le Mercier
1722
—
(Ordonnance du prévôt des marchands et des échevins) pour le roulage des vins sur les portsParisimp. de P.-A. Le Mercier1722—
Ordonnance (du bureau de la ville) pour le réglement de la marchandise de vinParisimp. de P.-A. Le Mercier1721—
(Ordonnance du bureau de la ville portant nomination des particuliers préposés aux offices de commissaire-inspecteur général et de commissaires inspecteurs de la provision et fourniture de Paris, et réglement pour leurs fonctions.)Parisimp. de P.-A. Le Mercier1721—
(Ordonnance du bureau de la ville pour le recouvrement de la capitation de l'année 1722.)Parisimp. de P.-A. Le Mercier1721—
(Ordonnance du bureau de la ville) pour la distribution et enlèvement du charbon sur les portsParisimp. de P.-A. Le Mercier1721—
(Sentence du bureau de la ville qui condamne Jacquet et sa femme, voituriers par terre, en 100 livres d'amende, pour avoir demandé 3 livres 10 sols, au lieu des 40 sols portés par la taxe, du transport d'une voie de bois.)Parisimp. de P.-A. Le Mercier1721—
Taxe pour les voitures par terre. (Fait au bureau de la ville.)Parisimp. de P.-A. Le Mercier1721—
Taxe pour les voituriers par terre. (Fait au bureau de la ville.)Parisimp. de P.-A. Le Mercier1721—
(Ordonnance du bureau de la ville concernant la vente en détail des fagots et coterêts, qui défend aux soldats et gagne-denier d'acheter sur les ports pour les revendre les lundis, mardis, jeudis et vendredis de chaque semaine.)Parisimp. de P.-A. Le Mercier1720—
(Ordonnance du bureau de la ville portant réglement) pour les chartiers et voituriers par terreParisimp. de P.-A. Le Mercier1720—
(Ordonnance du bureau de la ville pour le recouvrement de la capitation de l'année 1721.)Parisimp. de P.-A. Le Mercier1720—
Taxe du bois et du charbon. (Fait au bureau de la ville.)Parisimp. de P.-A. Le Mercier1720—
Taxe pour les chartiers et voituriers. (Fait au bureau de la ville.)Parisimp. de P.-A. Le Mercier1720—
(Lettres du prévôt des marchands et des échevins, portant tarif des prix des bois à brûler et du charbon de bois, à Paris.)Parisimp. de P.-A. Le Mercier1719—
(Lettres du prévôt des marchands et des échevins, portant tarif des prix des bois à brûler, et du charbon de bois.)Parisimp. de P.-A. Le Mercier1719—
(Ordonnance du bureau de la ville qui fixe le prix des marchandises vendues sur les ports et quais de Paris.)Parisimp. de P.-A. Le Mercier1719—
(Ordonnance du prévôt des marchands et des échevins fixant le prix du bois neuf.)Parisimp. de P.-A. Le Mercier1719—
Prix du bois neuf. (Arrêté au bureau de la ville.)Parisimp. de P.-A. Le Mercier1719—
Taxe pour les chartiers et voituriers par terre. (Fait au bureau de la ville.)Parisimp. de P.-A. Le Mercier1719—
Testament olographe de Mme Le Camus,... (30 mars 1719.)Franceimp. de P.-A. Le Mercier1719—
Testament olographe de madame Le Camus, lieutenante civile (SignéFranceimp. de P.-A. Le Mercier1719—
Testament olographe de madame Le Camus,... (SignéFranceimp. de P.-A. Le Mercier1719—
(Arrêt du Conseil d'état, réduisant d'un quart les nouveaux droits établis, depuis le 1er janvier 1689, sur le bois à brûler et sur le charbon, au profit de diverses communautés d'officiers.)France. Conseil d'État (13..-1791)imp. de P.-A. Le Mercier1718—
(Arrêt du conseil d'Etat du roi portant que les anciens droits sur les bois et charbon seront rétablis, à concurrence des trois quarts, au profit des officiers des ports de Paris.)France. Conseil d'État (13..-1791)imp. de P.-A. Le Mercier1718—
(Arrêt du conseil d'Etat qui attribue au Sr d'Argenson, lieutenant général de police de Paris, la connaissance des contestations survenues entre les bouchers et marchands forains, pour raison du bétail vendu aux marchés de Sceaux et Poissy.)France. Conseil d'État (13..-1791)imp. de P.-A. Le Mercier1716—
Ordonnance de MM. les prévost des marchands et échevins... qui diminue le prix du bois à bruslerParisimp. de P.-A. Le Mercier1716—
(Ordonnance) pour le paiement des rentes et des intérêts des billets d'Etat. De par les prévôt des marchands et échevins de la ville de ParisFrance. Parlement de Parisimp. de P.-A. Le Mercier1716—
Arrêt du conseil d'Etat du roi portant règlement pour la navigation du canal de BriareFrance. Conseil d'État (13..-1791)imp. de P.-A. Le Mercier1715—