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283 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :imp. de P.-A. Le Mercier×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Sentence (du bureau de la ville, du 29 mai 1728, et autre du 18 juin,) qui condamne Jean-René Barbier en 10 livres d'amende, pour avoir conduit à Sèvre vingt personnes dans son bachot au lieu de seizeParisimp. de P.-A. Le Mercier1728
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(Sentence du bureau de la ville qui ordonne à Geneviève Lignières, factrice de marchands de bois, de faire remonter ses bateaux au-dessus de la barrière de la Rapée ; enjoint à tous marchands qui ont des bateaux au-dessous de ladite barrière de les faire remonter en lieu non nuisible à la navigation.)Parisimp. de P.-A. Le Mercier1728—
Arrêt du conseil d'Etat qui décharge les propriétaires et principaux locataires de la garantie de la capitation des particuliers qui auront demeuré en leurs maisons, en donnant aux préposés au recouvrement de ladite imposition avis du déménagement desdits particuliers un mois auparavantFrance. Conseil d'État (13..-1791)imp. de P.-A. Le Mercier1727—
(Bureau de la ville. Taxe des ardoises de S.-Brice voiturées au port Saint-Paul pour le compte de Vaultier, marchand à Paris.)Parisimp. de P.-A. Le Mercier1727—
(Bureau de la ville. Taxe des ardoises voiturées au port S. Paul pour le compte de Nicolas Macé et du Sr de la Clémencière.)Parisimp. de P.-A. Le Mercier1727—
(Bureau de la ville. Taxe des ardoises voiturées au port S. Paul pour le compte du Sr Yvon, maître couvreur des bâtiments du roi, et de Mathieu Bonnet, voiturier par eau.)Parisimp. de P.-A. Le Mercier1727—
Maison sise au Marché-Neuf, dépendant du domaine de la ville, à donner à loyer. (Fait au bureau de la ville.)Parisimp. de P.-A. Le Mercier1727—
Maison sise sur le pont Notre-Dame, dépendant du domaine de la ville, à donner à loyer. (Fait au bureau de la ville.)Parisimp. de P.-A. Le Mercier1727—
Ordonnance (du bureau de la ville) qui fixe les droits des officiers jurez-mesureurs et jurez-porteurs de charbon, sans augmentation de ladite marchandiseParisimp. de P.-A. Le Mercier1727—
Ordonnance (du bureau de la ville) touchant les bainsParisimp. de P.-A. Le Mercier1727—
Ordonnance (du bureau de la ville.) concernant les gravoyeursParisimp. de P.-A. Le Mercier1727—
(Ordonnance du bureau de la ville concernant la police de la place de Grève le jour du feu d'artifice de la Saint-Jean.)Parisimp. de P.-A. Le Mercier1727—
(Ordonnance du bureau de la ville concernant la police des berges du grand égoût découvert.)Parisimp. de P.-A. Le Mercier1727—
(Ordonnance du bureau de la ville concernant les illuminations aux façades des maisons, en réjouissance de l'heureux accouchement de la reine et de la naissance de deux princesses.)Parisimp. de P.-A. Le Mercier1727—
(Ordonnance du bureau de la ville portant défenses à toutes personnes qui se baigneront sur les ports de tirer aucuns bois des trains qui y sont garrés et d'en repêcher sans les rendre aussitôt.)Parisimp. de P.-A. Le Mercier1727—
(Ordonnance du bureau de la ville portant fixation de la taxe du bois flotté à brûler)Parisimp. de P.-A. Le Mercier1727—
(Ordonnance du bureau de la ville portant règlement pour, les porteurs d'eau.)Parisimp. de P.-A. Le Mercier1727—
(Ordonnance du bureau de la ville pour la perception des octrois sur les salines)Parisimp. de P.-A. Le Mercier1727—
(Ordonnance du bureau de la ville pour la police de la place de Grève le jour du feu d'artifice qui sera tiré en réjouissance de l'heureux accouchement de la reine et de la naissance de deux princesses.)Parisimp. de P.-A. Le Mercier1727—
(Ordonnance du bureau de la ville pour la police du port de la Grenouillère.)Parisimp. de P.-A. Le Mercier1727—
(Ordonnance du bureau de la ville qui enjoint aux gravoitiers de décharger leurs terres, gravois et décombres sur les terrains en marais entre la rue Traversière et celle des charbonniers et dans le chemin allant à Bercy au bout de la rue Traversière.)Parisimp. de P.-A. Le Mercier1727—
(Ordonnance du bureau de la ville qui fixe le prix des ardoises, tant de bonne qualité que tachées, amenées au port Saint-Paul par le nommé Desprez.)Parisimp. de P.-A. Le Mercier1727—
(Ordonnance du bureau de la ville touchant la décharge des terres, gravois et décombres.)Parisimp. de P.-A. Le Mercier1727—
(Ordonnance du bureau de la ville) concernant le flottage des boisParisimp. de P.-A. Le Mercier1727—
Prix de l'ardoise. (Fait au bureau de la ville.)Parisimp. de P.-A. Le Mercier1727—
Règlement (du bureau de la ville) concernant la décharge des marchandises sur les portsParisimp. de P.-A. Le Mercier1727—
Règlement (du bureau de la ville) concernant les plumets travaillans sous les commis porteurs de grainsParisimp. de P.-A. Le Mercier1727—
Règlement (du bureau de la ville) pour les déchireurs de bateauxParisimp. de P.-A. Le Mercier1727—
Règlement (du bureau de la ville) pour les gagne-deniers sur les portsParisimp. de P.-A. Le Mercier1727—
Règlement (du bureau de la ville) pour les gravoyeursParisimp. de P.-A. Le Mercier1727—