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(Ordonnance du bureau de la ville) concernant le déchirage des bateauxParisimp. de P1731—
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(Ordonnance du bureau de la ville) concernant le flottage des bois pour la provision de Paris
Paris
imp. de P
1731
—
(Ordonnance du bureau de la ville) concernant le port du charbon de bois fait par les plumets des officiers porteurs dans les maisons des bourgeois et habitans de cette villeParisimp. de P1731—
(Ordonnance du bureau de la ville) pour la décharge des terres, gravois et décombres provenant des démolitions et fouilles faites dans le quartier S. AntoineParisimp. de P1731—
(Ordonnance du bureau de la ville.) Défenses de faire descendre aucuns bateaux dans le canal, au-dessus et au-dessous des ponts de l'hostel-Dieu, dans le tems des glaces en rivièreParisimp. de P1731—
Sentence (du bureau de la ville) qui condamne André Tillier en 20 livres d'amende, pour avoir mis son bateau chargé d'immondices et de sang près et au-dessus de la pompe du Pont Notre-DameParisimp. de P1731—
Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Antoine Terin, facteur, la veuve Jean Genty et celle de Denis Lincelle, chacun en 50 livres d'amende, pour avoir par ledit Terin vendu trois bateaux thoues sans permission et lesdites veuves Genty et Lincelle pour les avoir achetez et qui fait dèfenses d'acheter, ni vendre aucun bateau propre à déchirer sans permission et qu'il n'ait été visitéParisimp. de P1731—
Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Edme Pasquier, gravoyeur, en 10 livres d'amende... pour avoir... fait passer deux tombereaux chargez de gravois sur le cours du Temple, au lieu de passer au pont aux-Choux, et avoir fait rébellion au gardeParisimp. de P1731—
Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Joseph Lecomte, gravoyeur, en 5 livres d'amende... pour avoir conduit une voye de gravois ailleurs qu'à la décharge de Mesnil-MontantParisimp. de P1731—
Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Robert Turbet, Jean Baptiste, Gabaret, voituriers par terre, et... Ramet, brasseur, chacun en 5 livres d'amende, pour avoir fait conduire par ledit Turbet, un hacquet, et lesdits Gabaret et Ramet, chacun une charette sur les ports, sans plaques ni numéros...Parisimp. de P1731—
Sentence (du bureau de la ville) qui condamne... Combeau en 40 livres d'amende et... Laplanche et la nommée Ballais en 20 livres, pour avoir fait conduire des bestes asines et chèvres sur les cours de Gaillon, et depuis le fauxbourg de la porte de Montmartre, jusqu'à celle de S. Honoré, pour y paistreParisimp. de P1731—
Sentence (du bureau de la ville) qui condamne... Debaune, marchand de bois, et Ragnon, marchand de thuiles et fayances, en 100 livres d'amende, pour avoir par ledit Debaune fait arriver six bateaux de bois au port de la Tournelle, dont il auroit formé les rangs en huitième, et par... Ragnon fait lâcher sans permission, ni laisser-passer des commis motteurs à port, un bateau chargé des thuiles et fayancesParisimp. de P1731—
Sentence (du bureau de la ville) qui condamne... Jumentier, gravoyeur, en 50 livres d'amende, pour avoir fait décharger par un de ses chartiers une voye de gravois provenant de la rue St. Victor à une autre décharge que celle indiquéeParisimp. de P1731—
Sentence (du bureau de la ville). qui condamne... Rouvreau, gravoyeur, en 50 livres d'amende, pour avoir fait décharger des gravois rue S. André, au-dessus de la dernière barrière de la Croix-Faubin, au lieu de les avoir fait conduire à la décharge indiquée pour le quartier S. AntoineParisimp. de P1731—
Taxe de la marchandise de chaux. (Fait au bureau de la ville.)Parisimp. de P1731—
(Bureau de la ville). Adjudication en bloc au rabais des ouvrages de maçonnerie, charpenterie, gros fers, plomberie, fouille et transport de terre, pour la construction à neuf et la continuation du mur du quay des Thuilleries et d'un mur de terrasse le long du fossé, de la chaussée et d'un aqueduc pour l'égoût dudit fosséParisimp. de P1730—
(Bureau de la ville.) Première Maison sise sur le pont Notre-Dame du costé d'amont l'eau, dépendant du domaine de la ville, à donner à loyerParisimp. de P1730—
(Bureau de la ville.) Vente des matériaux provenant de la démolition de la porte de la ConférenceParisimp. de P1730—
Extrait des registres de l'Hôtel de ville. Devis des ouvrages de maçonnerie, charpenterie, gros-fers, plomberie, fouille et transport de terre, pour la construction à neuf de la continuation du mur du quai des Tuileries...Parisimp. de P1730—
(Ordonnance du bureau de la ville concernant la) décharge des terres, gravois et décombres provenans des quartiers du Temple et de S. Louis au MaraisParisimp. de P1730—
(Ordonnance du bureau de la ville portant) Deffenses de jetter aucunes immondices dans les egoûts couverts...Parisimp. de P1730—
(Ordonnance du bureau de la ville pour la) décharge des terres, gravois et décombres provenant des démolitions et fouilles faites dans le quartier Saint-AntoineParisimp. de P1730—
(Ordonnance du bureau de la ville pour la) décharge des terres, gravois et décombres provenant des fouilles et démolitions faites dans le quartier Saint-AntoineParisimp. de P1730—
(Ordonnance du bureau de la ville pour la) décharge des terres, gravois et décombres provenant des fouilles et démolitions faites dans le quartier de Saint-AntoineParisimp. de P1730—
(Ordonnance du bureau de la ville pour la) décharge des terres, gravois et décombres provenant des quartiers de S. Séverin, de la place Maubert, de Sainte-Geneviève, de S. Bernard, de S. Victor, S. Michel, S. Jacques et S. MarcelParisimp. de P1730—
(Ordonnance du bureau de la ville pour la) décharge des terres, gravois et décombres provenant des quartiers de Saint-Marcel, de S. Michel, des rue et fauxbourg S. Jacques, de Vaugirard et du faubourg S. GermainParisimp. de P1730—
(Ordonnance du bureau de la ville pour la) décharge des terres, gravois et décombres provenant des quartiers du Marais, de S. Martin et de S. DenisParisimp. de P1730—
(Ordonnance du bureau de la ville pour la) décharge des terres, gravois et décombres provenant... des quartiers de S. Jacques, de la place Maubert, de S. Victor et de S. MarcelParisimp. de P1730—
(Ordonnance du bureau de la ville) concernant ce qui doit estre observé sur la rivière et le long des ports, au sujet du feu d'artifice que... les ambassadeurs du roy d'Espagne doivent faire tirer, à cause de la naissance du DauphinParisimp. de P1730—
(Ordonnance du bureau de la ville) concernant des feux devant les portes et illuminations devant les maisons, en réjouissance de l'heureux accouchement de la Reine et de la naissance d'un Second princeParisimp. de P1730—