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241 œuvres

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Sentence (du Bureau de la ville) qui condamne Jean Jobert, gravoyeur, en 100 l. d'amende, pour avoir en récidive déchargé des gravois ailleurs qu'à la décharge indiquéeParisimp. de Le Mercier1733
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Sentence (du Bureau de la ville) qui condamne Marie Le Moine, veuve de Jean Ruelle, entrepreneur du nettoiement des boues de cette ville, en 3000 l. d'amende pour avoir sans permission fait construire et rétablir différents murs et bâtiments en une maison qui lui appartient, rue Poissonnière, chemin de ClignancourtParisimp. de Le Mercier1733—
Sentence (du Bureau de la ville) qui condamne Marolles, meneur de fumier, en 300 l. d'amende pour avoir déposé des fumiers près et au bas de l'escalier de la MégisserieParisimp. de Le Mercier1733—
Sentence (du Bureau de la ville) qui condamne la veuve Lançon, chargée de l'enlèvement des boues des ports pavés de cette ville en 50 l. d'amende pour avoir attaché à ses bateaux des seles au port Malaquay deux thoues chargées de fumier et voirie, avoir vuidé l'une desdites thoues dans l'autre, et fait jeter les eaux puantes dans la rivièreParisimp. de Le Mercier1733—
Sentence (du Bureau de la ville) qui condamne le nommé Dugast maître maçon, en 100 l. d'amende pour avoir fait conduire un tombereau de gravois ailleurs qu'à la décharge indiquéeParisimp. de Le Mercier1733—
Sentence (du Bureau de la ville) qui condamne le nommé Dupont, déchireur de bateaux, en 100 l. d'amende, pour avoir refusé d'ôter les bois de déchirage étant au bas du parapet vis-à-vis les ThéatinsParisimp. de Le Mercier1733—
Sentence (du Bureau de la ville) qui condamne le nommé Gallien, chargé du nettoiement des boucheries, en 100 l. d'amende, pour avoir laissé séjourner entre les ponts Notre-Dame et au Change deux bateaux, l'un chargé de têtes de boeufs et os de viande, et l'autre de fumierParisimp. de Le Mercier1733—
Sentence (du Bureau de la ville) qui condamne le nommé Lamarre, entrepreneur de l'enlèvement et nettoiement des boues du quartier de Montmartre, en 500 l. d'amende, pour avoir fait jeter des boues et immondices dans le grand égout découvert près le pont des PorcheronsParisimp. de Le Mercier1733—
Sentence (du Bureau de la ville) qui condamne le nommé Lesage, maître du Pont Royal, en 100 l. d'amende pour s'être immiscé au débaclage de deux bateaux vides du port à l'avoine de la GrèveParisimp. de Le Mercier1733—
Sentence (du Bureau de la ville) qui condamne le nommé Petitfils, boulanger, en 3000 l. d'amende, pour avoir sans permission fait construire plusieurs bâtiments dans une maison qui lui appartientParisimp. de Le Mercier1733—
Sentence (du Bureau de la ville) qui condamne le nommé Roger, maître boulanger, en 20 l. d'amende, pour avoir jeté sur le bord du cours du côté de la porte St. Honoré, des immondices, gravois et fumiersParisimp. de Le Mercier1733—
Sentence (du Bureau de la ville) qui condamne le nommé Sifflet, en 10 l. d'amende, pour avoir de sa maison, rue de la Vannerie, laissé couler de la matière fécale dans le ruisseau qui descend au port au charbon, qui infectait le quartierParisimp. de Le Mercier1733—
Sentence (du Bureau de la ville) qui condamne les marguilliers en charge de la paroisse de S. Laurent solidairement en leurs propres noms, en 3000 l. d'amende pour avoir sans permission fait construire dans le cimetière de ladite paroisse un édifice adossé au mur de la maison des religieuses soeurs de charitéParisimp. de Le Mercier1733—
Sentence (du Bureau de la ville) qui condamne les nommés Aubry, gravoyeur, Colloudre, potier de terre et Labrosse, son charretier, savoir ledit Aubry en 50 l. d'amende pour avoir fait conduire des gravois ailleurs qu'à la décharge indiquée, ledit Colloudre en 10 l. et ledit Labrosse en 3 l., pour avoir fait conduire des gravois dans un tombereau sans plaque ni numéroParisimp. de Le Mercier1733—
Sentence (du Bureau de la ville) qui condamne les nommés Barbier, Belhoste et Martin, bachoteurs, chacun en 50 l. d'amende pour avoir conduit plus de 16 personnes dans leurs bachotsParisimp. de Le Mercier1733—
Sentence (du Bureau de la ville) qui condamne les nommés Berger, Veuve Resort et Dupré, gravoyeurs, chacun en 20 l. d'amende, et les nommés Jobert et Bourdonnis, aussi gravoyeurs, chacun en 10 l. de pareille amende pour avoir conduit des gravois ailleurs qu'aux décharges indiquéesParisimp. de Le Mercier1733—
Sentence (du Bureau de la ville) qui condamne les nommés Ferrand, marchands d'ardoise, et Pierre Conty, voiturier par eau, chacun en 10 l. d'amende, pour avoir fait du feu le soir dans leurs bateauxParisimp. de Le Mercier1733—
Sentence (du Bureau de la ville) qui condamne les nommés Grimpré et Jean Richard, gravoyeurs, Lorine et Le Pesseur, ses charretiers, savoir ledit Grimpré en 5 l. d'amende, pour avoir conduit des gravois ailleurs qu'aux décharges indiquées, et ledit Richard en 200 l. de pareille amende, pour avoir en récidive fait aussi décharger des gravois ailleurs qu'aux décharges indiquées, et encore lesdits Lorine et Le Pesseur chacun en 20 l. d'amende pour avoir conduit lesdits gravoisParisimp. de Le Mercier1733—
Sentence (du Bureau de la ville) qui condamne les nommés Jacques Larochelle et Lerouge, gravoyeurs ledit Larochelle en 30 l. et ledit Lerouge en 20 l. d'amende pour avoir fait conduire des gravois ailleurs qu'aux décharges indiquéesParisimp. de Le Mercier1733—
Sentence (du Bureau de la ville) qui déclare nulle la vente faite d'un train de bois flotté par André Piroelle, marchand de bois à Paris, au nommé Sennegon, aussi marchand de bois aux Carrières de Charenton, ordonne la confiscation du train sur ledit Piroelle, et le prix d'icelui sur ledit SennegonParisimp. de Le Mercier1733—
Ordonnance du Bureau de la Ville concernant la decharge des terres, gravois et décombres provenant des quartiers de S. Marcel, de S. Victor, de la place Maubert, de S. Jacques et de S. AndréParisimp. de Le Mercier1732—
(Ordonnance du Bureau de la ville annonçant l'adjudication du bail à loyer des étaux de la boucherie du Marché-Neuf, appartenant au domaine de la ville.)Parisimp. de Le Mercier1732—
(Ordonnance du Bureau de la ville concernant la capitation de l'année 1733.)Parisimp. de Le Mercier1732—
(Ordonnance du Bureau de la ville concernant la) décharge des terres, gravois et décombres provenant des quartiers de Richelieu, de la place des Victoires et de S. HonoréParisimp. de Le Mercier1732—
(Ordonnance du Bureau de la ville concernant la) décharge des terres, gravois et décombres provenant des quartiers de S. Germain des Prés et de VaugirardParisimp. de Le Mercier1732—
(Ordonnance du Bureau de la ville portant) defense de sortir aucun bois à brûler hors de la ville et les faubourgs de ParisParisimp. de Le Mercier1732—
(Ordonnance du Bureau de la ville portant) défense de placer au port de la Rapée autres bateaux que ceux charges de vins et eaux de vieParisimp. de Le Mercier1732—
(Ordonnance du Bureau de la ville) concernant la construction des échafauds dans la place de Grève, à cause du feu d'artifice qui doit y être tiré la veille de la fête de la Nativité de S. Jean-BaptisteParisimp. de Le Mercier1732—
(Ordonnance du Bureau de la ville) concernant la decharge et l'entrée dans la halle des vins appartenant aux marchands forainsParisimp. de Le Mercier1732—
(Ordonnance du Bureau de la ville) concernant la sûreté des bateaux et marchandises dans les ports de cette ville, dans le temps des glaces en rivièreParisimp. de Le Mercier1732—