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723 œuvres

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(Ordonnance de police portant règlement pour les carrosses de la ville de Paris.)France. Châtelet de Parisimp. de D. Thierry1697—
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(Ordonnance de police pour la mise en état et entretien du puits Certain.)France. Châtelet de Parisimp. de D. Thierry1697—
(Ordonnance de police qui annulle une sentence du bureau de la ville, du 26 septembre 1697, concernant la police des bateaux de foin.)France. Châtelet de Parisimp. de D. Thierry1697—
(Ordonnance de police qui enjoint aux nommés Boucherat et Ficquet, bouchers, de transporter leurs échaudoirs et abatis du haut de la rue des Postes au bas de ladite rue, ou ailleurs.)France. Châtelet de Parisimp. de D. Thierry1697—
(Ordonnance de police qui enjoint aux propriétaires de maisons de faire enlever la neige qui est devant celles-ci dans les 24 heures.)France. Châtelet de Parisimp. de D. Thierry1697—
(Ordonnance de police qui fait défenses aux compagnons maréchaux et autres de s'assembler, de s'entendre entre eux pour imposer leurs prix aux maîtres, et de débaucher les compagnons qui travaillent.)France. Châtelet de Parisimp. de D. Thierry1697—
(Ordonnance de police qui fait défenses aux crieurs de vieux fers, qui étalent leurs marchandises pendant le jour sur le parapet du quai de la Mégisserie, de les y laisser pendant la nuit.)France. Châtelet de Parisimp. de D. Thierry1697—
(Ordonnance de police qui fait défenses aux maçons, tailleurs de pierre et autres de faire des chantiers sur la plaine et place de la Ville-Neuve, aux charretiers d'y décharger aucuns gravois, et à tous particuliers d'y jeter des ordures et immondices.)France. Châtelet de Parisimp. de D. Thierry1697—
(Ordonnance de police qui fait défenses aux regratiers d'aller au-devant des marchands forains qui amènent à Paris, des herbes, légumes et fruits, et d'acheter leurs marchandises ailleurs qu'aux halles et marchés.)France. Châtelet de Parisimp. de D. Thierry1697—
(Ordonnance de police qui fait nouvelles défenses aux marchands, courtiers et loueurs de chevaux d' essayer et faire courir leurs chevaux dans les rues de Paris.)France. Châtelet de Parisimp. de D. Thierry1697—
(Ordonnance de police qui oblige les propriétaires des maisons à avoir aux portes extérieures des dites maisons une serrure fermant à clef.)France. Châtelet de Parisimp. de D. Thierry1697—
(Ordonnance de police qui permet aux maîtres teinturiers, dégraisseurs et autres de laver leurs marchandises dans la rivière, aux lieux et de la manière accoutumée.)France. Châtelet de Parisimp. de D. Thierry1697—
(Ordonnance de police touchant l'enlèvement des neiges.)France. Châtelet de Parisimp. de D. Thierry1697—
(Ordonnance du Roi, renouvelant ses expresses défenses, à tous, même aux officiers de sa maison, d'entrer, sans payer, aux comédies, tant francaises qu'italiennes ; ni d'y faire aucun désordre.)Franceimp. de D. Thierry1697—
(Ordonnance du lieutenant de police, défendant aux habitants de Paris, de jeter, par les fenêtres des maisons, aucunes eaux, matières, ou immondices, ni de les mettre dans les rues, et enjoignant aux propriétaires de construire des latrines.)France. Châtelet de Parisimp. de D. Thierry1697—
(Ordonnance du lieutenant de police, défendant à tous maçons, tailleurs de pierre et autres, de faire des chantiers ou ateliers sur la plaine et place de la Villeneuve, à Paris ; et à tous, d'y porter ou décharger des gravois, ordures ou immondices.)France. Châtelet de Parisimp. de D. Thierry1697—
(Ordonnance du lieutenant de police, faisant défense à tous de puiser de l'eau dans le petit bras de la Seine, à cause de l'impureté des eaux.)France. Châtelet de Parisimp. de D. Thierry1697—
(Ordonnance du lieutenant de police, faisant défense à tous, de tirer des coups de fusil ou d'autres armes à feu, sur les quais, ni aux environs de la Seine, sous quelque prétexte que ce soit.)France. Châtelet de Parisimp. de D. Thierry1697—
(Ordonnance du roi portant prolongation de la foire Saint-Germain jusqu'au 15 mars.)France. Châtelet de Parisimp. de D. Thierry1697—
(Ordonnance du roi portant prolongation de la foire Saint-Germain jusqu'au 23 mars.)France. Châtelet de Parisimp. de D. Thierry1697—
(Ordonnance royale relative à la publication de la paix entre le roi d'Espagne et l'Empereur)Franceimp. de D. Thierry1697—
(Ordonnance royale relative à la publication de la paix entre le roi de France et le roi de la Grande Bretagne.)Franceimp. de D. Thierry1697—
(Sentence de police contre les nommés Nicolle et Dono, vignerons, pour avoir vendu des vins falsifiés avec de la litarge et autres drogues.)France. Châtelet de Parisimp. de D. Thierry1697—
(Sentence de police portant qu'il sera informé contre plusieurs hôteliers accusés d'avoir recueilli chez eux des charrettes chargées de grains et d'avoir laissé faire des transactions en leurs hôtelleries.)France. Châtelet de Parisimp. de D. Thierry1697—
(Sentence du lieutenant de police, portant défense à tous hôteliers et aubergistes de faire chez eux des magasins de grains et farines, et enjoignant d'informer sur plusieurs contraventions à cette défense.)France. Châtelet de Parisimp. de D. Thierry1697—
(Sentence du lieutenant de police, portant défenses à tous de mettre dans leurs vins de la litharge, du bois des Indes, des raisins de bois, de la colle de poisson, ou d'autres drogues nuisibles et condamnant le vigneron Jean Nicolle, pour contravention.)France. Châtelet de Parisimp. de D. Thierry1697—
(Ordonnance de police portant interdiction des mascarades pendant la quinzaine du jubilé.)France. Châtelet de Parisimp. de D. Thierry1696—
(Ordonnance de police portant nouvelles défenses aux marchands, artisans, crocheteurs, voituriers, lavandières et autres de vendre ni travailler les jours de dimanche et de fêtes d'obligation.)France. Châtelet de Parisimp. de D. Thierry1696—
(Ordonnance de police portant prolongation de la foire S. Germain jusqu'au 7 avril.)France. Châtelet de Parisimp. de D. Thierry1696—
(Ordonnance de police qui fait défenses aux gagne-deniers d'empêcher les forains, fruitiers et fruitières de décharger ou faire décharger par qui bon leur semblera les denrées et fruits qu'ils apportent à la halle, et de leur imposer leurs services.)France. Châtelet de Parisimp. de D. Thierry1696—