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2 866 œuvres
| Chambre des députés. Opinion de M. Faure sur le projet de loi relatif à la franchise du port de Marseille... Séance du 5 décembre 1814 | Guillaume-Stanislas Faure | Imprimerie de Hacquart | 1814 | 11 |
| Chambre des députés. Opinion de M. Faydel sur le projet de loi relatif aux tabacs... Séance du 28 novembre 1814 | Jean-Félix Faydel | Imprimerie de Hacquart | 1814 | 26 |
| Chambre des députés. Opinion de M. Fleury, relative au projet de loi sur la responsabilité de ministres... Séance du 15 octobre 1814 | Jean Baptiste Magdelaine Fleury | Imprimerie de Hacquart | 1814 | 24 |
| Chambre des députés. Opinion de M. Francoville sur le projet de loi relatif à la franchise du port de Marseille... Séance du 5 décembre 1814 | Charles-Bruno Francoville | Imprimerie de Hacquart | 1814 | 23 |
| Chambre des députés. Opinion de M. Francoville sur le projet de loi, relatif à l'importation des fers étrangers... Séance du 17 décembre 1814 | Charles-Bruno Francoville | Imprimerie de Hacquart | 1814 | 12 |
| Chambre des députés. Opinion de M. Gourlay jeune sur le projet de loi relatif aux douanes... Séance du 25 novembre 1814 | Jean Marie Gourlay | Imprimerie de Hacquart | 1814 | 8 |
| Chambre des députés. Opinion de M. Gourlay jeune,... sur le projet de loi relatif à la liberté de la presse. [Octobre 1814.] | Jean Marie Gourlay | Imprimerie de Hacquart | 1814 | 22 |
| Chambre des députés. Opinion de M. Jalabert relative aux droits réunis. Séance du 11 juillet 1814 | François Jalabert | Imprimerie de Hacquart | 1814 | — |
| Chambre des députés. Opinion de M. Labbey de Pompierres sur le projet de loi relatif aux douanes... Séance du 21 novembre 1814 | Guillaume-Xavier Labbey de Pompières | Imprimerie de Hacquart | 1814 | 10 |
| Chambre des députés. Opinion de M. Lefaucheux sur le projet de loi relatif aux finances... Séance du 30 août 1814 | Jean Baptiste Antoine Bon Faucheux dit Lefaucheux | Imprimerie de Hacquart | 1814 | 7 |
| Chambre des députés. Opinion de M. Lemotheux-Daudier,... sur le projet de loi relatif aux tabacs... Séance du 28 novembre 1814 | Laurent François Nicolas Lemotheux Daudier | Imprimerie de Hacquart | 1814 | 14 |
| Chambre des députés. Opinion de M. Louvet sur le projet de loi relatif aux douanes... Séance du 19 novembre 1814 | Pierre-Florent Louvet | Imprimerie de Hacquart | 1814 | 8 |
| Chambre des députés. Opinion de M. Metz sur le projet de loi relatif aux tabacs... Séance du 28 novembre 1814 | François-Ignace Metz | Imprimerie de Hacquart | 1814 | 42 |
| Chambre des députés. Opinion de M. Siméon,... sur la partie du rapport de la commission chargée de l'examen du budget, relativement à l'arriéré de 1814 | Joseph-Jérôme Siméon | Imprimerie de Hacquart | 1814 | — |
| Chambre des députés. Opinion de M. Sédillez relative aux attributions de la cour de cassation. Séance du 19 septembre 1814 | Mathurin-Louis-Étienne Sedillez | Imprimerie de Hacquart | 1814 | 14 |
| Chambre des députés. Opinion de M. Sédillez sur le projet de loi relatif à la responsabilité des ministres... Séance du 8 décembre 1814 | Mathurin-Louis-Étienne Sedillez | Imprimerie de Hacquart | 1814 | 34 |
| Chambre des députés. Opinion de M. le Cte Beugnot,... sur l'exécution de la loi du 23 septembre 1814 | Jacques-Claude Beugnot | Imprimerie de Hacquart | 1814 | — |