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Filtres actifsÉditeur :Imprimerie de Hacquart×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Chambre des députés. Opinion sur le projet de loi relatif à M. le duc de Richelieu, prononcée dans la séance du 28 janvier 1819Gilbert SalisImprimerie de Hacquart1819—
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De l'Importation et de l'exportation des grainsJean Marie Poyféré de CèreImprimerie de Hacquart1819—
Discours de M. Cuvier, commissaire du Roi, sur l'évaluation des produits indirects et variablesGeorges CuvierImprimerie de Hacquart1819—
Discours de M. de Saint-Aulaire en réponse à M. de Villèle, au sujet des élections du département du GardLouis-Clair Beaupoil de Sainte-AulaireImprimerie de Hacquart18198
Discours de M. de Sainte-Aulaire, en réponse à M. de Villèle, au sujet des élections du département du GardLouis-Clair Beaupoil de Sainte-AulaireImprimerie de Hacquart1819—
Discours de M. le baron Capelle, commissaire du Roi, sur le dégrevement des contributions directesGuillaume Antoine Benoît CapelleImprimerie de Hacquart181916
Discours de M. le chevalier Allent, commissaire du Roi, sur le crédit de 1,500,000 fr. demandé pour l'arriéré des pensions militairesPierre Alexandre Joseph AllentImprimerie de Hacquart1819—
Discours de Son Excellence M. le Garde des sceaux, sur le budget du ministre de la GuerreHercule de SerreImprimerie de Hacquart181916
Discours de Son Excellence M. le ministre des Affaires étrangères, sur le budget du ministre de la GuerreJean Joseph Paul Auguste DessolleImprimerie de Hacquart1819—
Discours de Son Excellence le ministre de la Guerre, sur le budget relatif à son départementLaurent de Gouvion-Saint-CyrImprimerie de Hacquart1819—
Discours de Son Excellence le ministre de la Marine et des colonies. Budget de 1819Pierre-Barthélemy PortalImprimerie de Hacquart181915
Discours prononcé par M. de St-Cricq, directeur général des douanes, député de Seine-et-Marne, sur le budget de l'administration des douanes, pour 1819Pierre Saint-CricqImprimerie de Hacquart1819—
Discours prononcé par M. le baron Louis, ministre secrétaire d'État des financesJoseph-Dominique LouisImprimerie de Hacquart1819—
Discours prononcé par M. le comte Bérenger, commissaire du Roi, sur le projet de loi relatif à la fixation des comptes des années 1815, 1816, 1817 et 1818Jean BérengerImprimerie de Hacquart1819—
Discours prononcé par M. le président, à la séance du 9 décembre 1819Auguste RavezImprimerie de Hacquart18194
Développemens de la proposition de M. Clausel de Coussergues, député de l'Aveyron, sur le duelJean-Claude Clausel de CousserguesImprimerie de Hacquart181931
Développemens de la proposition de M. Delessert, député du département de la Seine, tendant à ce que le Roi soit supplié de présenter aux chambres un projet de loi pour décerner à M. le duc de Richelieu une récompense nationale, pour les services qu'il a rendus au Roi et à la France, dans les négociations qui ont amené la libération de notre territoireBenjamin DelessertImprimerie de Hacquart1819—
Développemens de la proposition de M. Dumeilet, député du département de l'Eure, sur l'exercice du droit de pétitionAlexandre Antoine Du MeiletImprimerie de Hacquart181915
Développemens de la proposition de M. Laffitte, député du département de la Seine, relative à un projet de loi sur l'organisation de la Banque de FranceJacques LaffitteImprimerie de Hacquart181912
Développemens de la proposition de M. Lainé, député du département de la Gironde, relative aux droits sur l'exportation des vinsJoseph Henri Joachim LainéImprimerie de Hacquart1819—
Développemens de la proposition de M. le duc de Gaete, député de l'Aisne, concernant les moyens de suppléer à un nouveau répartement de la contribution foncière, et à la péréquation cantonnale ordonnés par la loi du 15 mai 1818Martin-Michel-Charles GaudinImprimerie de Hacquart181924
Développemens de la proposition de M. le duc de Gaëte, député de l'Aisne, pour la répartition d'un dégrevement sur la contribution foncièreMartin-Michel-Charles GaudinImprimerie de Hacquart18198
Explication donnée par M. Lainé, député de la Gironde, sur quelques dépenses relatives au clergéJoseph Henri Joachim LainéImprimerie de Hacquart1819—
Exposé des motifs des projets de loi présentés par Son Excellence le ministre de l'Intérieur, relatifs à des changemens de circonscription dans divers départemens, arrondissemens, cantons et communes du royaumeÉlie DecazesImprimerie de Hacquart181920
Exposé des motifs des projets de loi présentés par Son Excellence le ministre des Finances, sur le règlement définitif des budgets antérieurs à l'exercice 1819Antoine RoyImprimerie de Hacquart181912
Exposé des motifs du projet de loi concernant les douanes. 1819Pierre Saint-CricqImprimerie de Hacquart1819—
Exposé des motifs du projet de loi présenté par Leurs Excelllences les ministres des Affaires étrangères et des Finances, relatif au transit des denrées coloniales par l'AlsaceJoseph-Dominique LouisImprimerie de Hacquart1819—
Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Excellence Mgr. le garde des sceaux. Sur la liberté de la presseHercule de SerreImprimerie de Hacquart1819—
Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Excellence le Garde des sceaux, relatif à l'abolition des droits d'aubaine et de détractionHercule de SerreImprimerie de Hacquart18198
Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Excellence le garde des sceaux, réglant le mode de procéder dans les deux chambres, en cas d'accusation des ministresHercule de SerreImprimerie de Hacquart1819—