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2 866 œuvres

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Discours de Son Excellence M. le ministre de lIntérieur, sur l'article VIII du budget du ministère de l'Intérieur. (Constructions et bâtimens d'utilité générale.)Jacques-Joseph-Guillaume-Pierre de CorbièreImprimerie de Hacquart18243
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Discours de Son Excellence M. le ministre de la Marine, en réponse à M. Benjamin-Constant, sur le chap. XI du budget de son ministèreAimé-Marie-Gaspard Clermont-TonnerreImprimerie de Hacquart1824—
Discours de Son Excellence M. le ministre de la Marine, en réponse à M. Hersart de La Villemarqué, sur le chapitre IX du budget de son ministèreAimé-Marie-Gaspard Clermont-TonnerreImprimerie de Hacquart18243
Discours de Son Excellence M. le ministre des Finances, en réponse à M. Casimir Périer, sur le remboursement ou la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour centJoseph de VillèleImprimerie de Hacquart18247
Discours de Son Excellence M. le ministre des Finances, en réponse à M. Casimir-Périer, relatif aux bons royauxJoseph de VillèleImprimerie de Hacquart18247
Discours de Son Excellence M. le ministre des Finances, en réponse à M. Leclerc de Beaulieu, sur le chapitre V du budget de son ministèreJoseph de VillèleImprimerie de Hacquart18243
Discours de Son Excellence M. le ministre des Finances, en réponse à M. Pardessus, sur le chapitre V du budget de son ministèreJoseph de VillèleImprimerie de Hacquart18243
Discours de Son Excellence M. le ministre des Finances, en réponse à M. de La BourdonnayeJoseph de VillèleImprimerie de Hacquart18247
Discours de Son Excellence M. le ministre des Finances, en réponse à M. de La Bourdonnaye, sur le projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour centJoseph de VillèleImprimerie de Hacquart18243
Discours de Son Excellence M. le ministre des Finances, en réponse à M. le comte de La Bourdonnaye, sur les intérêts de cautionnemensJoseph de VillèleImprimerie de Hacquart18247
Discours de Son Excellence M. le ministre des Finances, sur l'amendement de la commission tendant à réduire les intérêts de capitaux de cautionnemensJoseph de VillèleImprimerie de Hacquart18244
Discours de Son Excellence M. le ministre des Finances, sur le projet de loi relatif aux tabacsJoseph de VillèleImprimerie de Hacquart182411
Discours de Son Excellence M. le ministre des Finances, sur le projet de loi relatif à la circulation des vins en cerclesJoseph de VillèleImprimerie de Hacquart18243
Discours de Son Excellence M. le ministre des Finances, sur le projet de loi relatif à la manière de constater les produits en eaux-de-vie et esprits chez les distillateurs et bouilleursJoseph de VillèleImprimerie de Hacquart1824—
Discours de Son Excellence le ministre de l'Intérieur, en réponse à M. le baron Dudon, sur le projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour centJacques-Joseph-Guillaume-Pierre de CorbièreImprimerie de Hacquart182411
Discours de Son Excellence le ministre de l'Intérieur, sur le projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour centJacques-Joseph-Guillaume-Pierre de CorbièreImprimerie de Hacquart182419
Discours de Son Excellence le ministre de la Guerre, sur le budget de son ministèreAnge-Hyacinthe-Maxence de DamasImprimerie de Hacquart18247
Discours de Son Excellence le ministre des Finances, en réponse à M. Boscal de RéalsJoseph de VillèleImprimerie de Hacquart18243
Discours de Son Excellence le ministre des Finances, en réponse à M. Casimir Périer, sur le projet de loi relatif aux tabacsJoseph de VillèleImprimerie de Hacquart1824—
Discours de Son Excellence le ministre des Finances, en réponse à M. Dartigaux, sur le chap. III du budget des Affaires étrangèresJoseph de VillèleImprimerie de Hacquart1824—
Discours de Son Excellence le ministre des Finances, en réponse à M. Leclerc de Beaulieu, sur le chapitre VI (frais de service et de négociation)Joseph de VillèleImprimerie de Hacquart18244
Discours de Son Excellence le ministre des Finances, en réponse à M. Leroy, sur le remboursement ou la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour cent.Joseph de VillèleImprimerie de Hacquart1824—
Discours de Son Excellence le ministre des Finances, en réponse à M. M. LeroyJoseph de VillèleImprimerie de Hacquart18244
Discours de Son Excellence le ministre des Finances, en réponse à M. Méchin, sur le projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour centJoseph de VillèleImprimerie de Hacquart18244
Discours de Son Excellence le ministre des Finances, en réponse à M. de Berbis, sur le remboursement ou la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour centJoseph de VillèleImprimerie de Hacquart18243
Discours de Son Excellence le ministre des Finances, en réponse à M. de La Bourdonnaye, sur le chapitre XI (Cour des comptes)Joseph de VillèleImprimerie de Hacquart18244
Discours de Son Excellence le ministre des Finances, en réponse à M. le baron DudonJoseph de VillèleImprimerie de Hacquart1824—
Discours de Son Excellence le ministre des Finances, en réponse à M. le comte FoyJoseph de VillèleImprimerie de Hacquart18247
Discours de Son Excellence le ministre des Finances, sur l'amendement de M. Clausel de Coussergues, relatif aux droits d'enregistrementJoseph de VillèleImprimerie de Hacquart18243
Discours de Son Excellence le ministre des Finances, sur l'amendement de M. DuparcJoseph de VillèleImprimerie de Hacquart18243