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Opinion de M. le comte de Valon, député de la Corrèze, sur le chapitre X du budget du ministère de l'IntérieurAntoine Joseph Louis Sylvestre Cte de ValonImprimerie de Hacquart1824
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Opinion de M. le comte de Valon, député de la Corrèze, sur le projet de loi relatif à l'ouverture de nouveaux crédits pour complément des dépenses extraordinaires de 1823Antoine Joseph Louis Sylvestre Cte de ValonImprimerie de Hacquart182414
Opinion de M. le comte de Vaublanc, député du Calvados, sur le budget de 1825Vincent-Marie Viénot VaublancImprimerie de Hacquart1824—
Opinion de M. le comte de Vaublanc, député du Calvados, sur le chapitre VIII du budget du ministère de l'IntérieurVincent-Marie Viénot VaublancImprimerie de Hacquart18243
Opinion de M. le comte de Vignolles: [sic]:++, député du Gard, sur le chapitre Ier du budget du ministère de la GuerreMartin de VignolleImprimerie de Hacquart182416
Opinion de M. le général Donnadieu, député des Bouches-du-Rhône, sur le budget du ministère de la GuerreGabriel DonnadieuImprimerie de Hacquart182419
Opinion de M. le général Foy, député de l'Aisne, sur l'amendement tendant à excepter de la réduction les rentiers de 1,000 fr. et au dessousMaximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart18244
Opinion de M. le général Foy, député de l'Aisne, sur le projet de loi relatif aux pensions militairesMaximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart182411
Opinion de M. le général Foy, député de l'Aisne, sur le projet de loi relatif aux tabacsMaximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart182415
Opinion de M. le général Foy, député de l'Aisne, sur le projet de loi relatif à l'ouverture de nouveaux crédits pour complément des dépenses extraordinaires de 1823Maximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart1824—
Opinion de M. le général Lafont, député de Lot-et-Garonne, sur l'amendement de M. de Vignolles, relatif aux cultes non catholiquesAndré-Jacques-Élisabeth Lafont de CavagnacImprimerie de Hacquart18243
Opinion de M. le général Lafont,... sur l'amendement de M. le Cte de La Bourdonnaye, tendant à abroger le titre VI de la loi du 10 mars 1818. [Séance du 1er juin 1824.]André-Jacques-Élisabeth Lafont de CavagnacImprimerie de Hacquart182411
Opinion de M. le général baron Lafont, député de Lot-et-Garonne, sur le chapitre II du budget du ministre de la Guerre (pensions militaires)André-Jacques-Élisabeth Lafont de CavagnacImprimerie de Hacquart18248
Opinion de M. le général comte Partouneaux, député du Var, sur le projet de loi relatif à l'ouverture de nouveaux crédits pour complément des dépenses extraordinaires de 1824 [sic pour 1823]Louis PartouneauxImprimerie de Hacquart18247
Opinion de M. le lieut.-gal Cte Dupont,... sur le projet de loi tendant à modifier la loi de recrutement. Séance du 28 mai 1824Pierre Dupont de l'ÉtangImprimerie de Hacquart1824—
Opinion de M. le marquis de Courtarvel, député de Loir et Cher, sur le projet de loi relatif aux pensions militairesLouis-François-René de CourtarvelImprimerie de Hacquart18243
Opinion de M. le marquis de Foucault, député de la Loire-inférieure, sur le budget de 1825François Louis Charles Mis de FoucaultImprimerie de Hacquart182439
Opinion de M. le marquis de Fraguier, député de Seine-et-Oise, sur l'amendement proposé par M. le comte d'Erceville, au projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour centAntoine-Geneviève-Amédée de FraguierImprimerie de Hacquart1824—
Opinion de M. le marquis de Lacaze, député des Landes, sur le budget de 1825Henry de La CazeImprimerie de Hacquart1824—
Opinion de M. le marquis de Lacaze, député des Landes, sur le projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour centHenry de La CazeImprimerie de Hacquart1824—
Opinion de M. le marquis de Lacaze, député des Landes, sur le projet de loi relatif à la circulation des vins en cerclesHenry de La CazeImprimerie de Hacquart1824—
Opinion de M. le marquis de Lacaze, député des Landes, sur le projet de loi relatif à la manière de constater les produits en eaux-de-vie et esprits chez les distillateurs et bouilleursHenry de La CazeImprimerie de Hacquart182411
Opinion de M. le marquis de Moustier, député du Doubs, sur le projet de loi relatif aux pensions militairesClément-Édouard de MoustierImprimerie de Hacquart18243
Opinion de M. le marquis de Saint-Géry, député du Tarn, sur le budget de 1825Jean-Jacques-Augustin Rey de Saint-GéryImprimerie de Hacquart182415
Opinion de M. le marquis de Saint-Géry, député du Tarn, sur le projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour centJean-Jacques-Augustin Rey de Saint-GéryImprimerie de Hacquart18248
Opinion de M. le vicomte de Beaumont, député de la Dordogne, sur l'article du budget relatif à la Légion-d'honneurChristophe-Armand-Paul-Alexandre de BeaumontImprimerie de Hacquart18244
Opinion de M. le vicomte de Beaumont, député de la Dordogne, sur le chapitre VIII du ministère de l'Intérieur (constructions et bâtimens d'intérêt général dans la capitale)Christophe-Armand-Paul-Alexandre de BeaumontImprimerie de Hacquart18243
Opinion de M. le vicomte de Beaumont, député de la Dordogne, sur le projet de loi relatif aux tabacsChristophe-Armand-Paul-Alexandre de BeaumontImprimerie de Hacquart1824—
Opinion de M. le vicomte de Lezardiere, député de la Vendée, sur le budget de 1825Charles de LézardièreImprimerie de Hacquart182411
Opinion improvisée de M. Benjamin-Constant, député du département de la Seine, à l'occasion du chapitre V du budget du ministère de l'Intérieur (haras)Benjamin ConstantImprimerie de Hacquart1824—