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1 903 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Librairie générale de droit et de jurisprudence×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Traité théorique et pratique des faillites, banqueroutes et liquidations judiciaires, par Ch. Lyon-Caen,... L. Renault,... 5e édition, avec la collaboration de André Amiaud,Louis RenaultLibrairie générale de droit et de jurisprudence1934
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Tribunal civil de la Seine. (3e chambre). La liberté de l'écrivain et les romans à clef. Affaire Lemoine contre Calmann-Lévy et PsichariFrance. Tribunal de première instance. ParisLibrairie générale de droit et de jurisprudence193479
Éléments de droit civil, conforme au programme officiel des Facultés de droit, décret du 4 mars 1932, par Pierre Voirin. Capacité, 2e annéePierre VoirinLibrairie générale de droit et de jurisprudence1934373
Éléments de droit commercial. Conforme au programme officiel des Facultés de droit. Décret du 4 mars 1932. Par Daniel Parisot. Capacité, deuxième annéeDaniel ParisotLibrairie générale de droit et de jurisprudence1934183
Éléments de procédure civile et voies d'exécution. Conforme au programme officiel des Facultés de droit. Décret du 4 mars 1932. Par Daniel Parisot. Capacité, deuxième annéeDaniel ParisotLibrairie générale de droit et de jurisprudence1934227
Code pratique des établissements classés comme dangereux, insalubres ou incommodes. Leur réglementation nouvelle (loi du 19 décembre 1917, modifiée par la loi du 20 avril 1932), [décret du 24 décembre 1919, complété par le décret du 3 août 1932], par André Perraud-CharmantierAndré Perraud-CharmantierLibrairie générale de droit et de jurisprudence1933269
Des Expulsions et autres difficultés concernant les immeubles en référéLouis RopersLibrairie générale de droit et de jurisprudence1933215
L'unification internationale des privilèges et hypothèques en droit maritime et en droit fluvialAurelian PaunescoLibrairie générale de droit et de jurisprudence1933268
La convention de Genève sur les accidents et l'assimilation aux nationauxJean Paulin NiboyetLibrairie générale de droit et de jurisprudence193317
La crise de la société anonymeÉmile GaillardLibrairie générale de droit et de jurisprudence193384
Les Fusions de sociétés d'assurancesM Fleureau—1933—
Manuel de la capacité en droit, conforme au programme officiel des Facultés de droit, décret du 4 mars 1932. Éléments de droit civil, Pierre Voirin,... Éléments de droit criminel, M. Fréjaville,... Éléments de droit public et administratif, Louis Trotabas,... 1re annéePierre Voirin, Louis TrotabasLibrairie générale de droit et de jurisprudence1933—
Traité pratique de droit civil français Tome VMarcel Planiol, Georges RipertLibrairie générale de droit et de jurisprudence19331030
Apprenez à gérer votre fortune mobilièreBernard PujoLibrairie générale de droit et de jurisprudence1932199
Ce que doit savoir un juré siégeant en cour d'assises (loi du 5 mars 1932), par G. Warrain,... Géo London,Georges WarrainLibrairie générale de droit et de jurisprudence193230
De l'embarquement clandestin des passagers à bord des navires de commerceHorace GambiniLibrairie générale de droit et de jurisprudence1932196
L'aggravation du risque en cours d'assuranceJacques DeschampsR. Pichon et R. Durand Auzias1932297
La prime d'assurancePaule WeyerLibrairie générale de droit et de jurisprudence1932232
La responsabilité contractuelle pour autruiAlexandre Soarecimpr. de Jouve1932160
Le Contrat d'assurance, sa nature juridiqueLucien Paris Le ClercLibrairie générale de droit et de jurisprudence1932392
Le Régime de la Sécurité sociale minière, organisation, financements et effets, thèse pour le doctorat ès sciences économiques... par Norbert Wantz,Norbert WantzLibrairie générale de droit et de jurisprudence1932207
Manuel-formulaire de l'enregistrement, des domaines et du timbre, suivi d'un Précis de manutention et de comptabilité, par Jules Castillon. 9e édition, entièrement refondue et mise à jour par René PourrilhonJules Castillon, René PourrilhonLibrairie générale de droit et de jurisprudence19321047
Traité pratique de droit civil français Tome X. - Première partieMarcel Planiol, Georges RipertLibrairie générale de droit et de jurisprudence1932991
Traité pratique et formulaire de la faillite et de la liquidation judiciaireA Pissavy, Maurice PrévostLibrairie générale de droit et de jurisprudence1932343
De l'Influence de la loi fiscale sur la nature et la technique des institutions commercialesJean RaultLibrairie générale de droit et de jurisprudence1931125
L'évolution comparative des charges de l'Industrie française. Impôts. Salaires. Dividendes au cours des vingt dernières annéesJacques LauneyLibrairie générale de droit et de jurisprudence1931374
La Gestion des fortunes mobilièresBernard PujoLibrairie générale de droit et de jurisprudence1931399
La Solidarité au cas de faute commune, par Radu V. Valsanesco,Radu V ValsanescoLibrairie générale de droit et de jurisprudence1931199
Le Chômage en Grande-Bretagne, par Julien Petit, thèse pour le doctoratJulien PetitLibrairie générale de droit et de jurisprudence1931240
Les Nouvelles tendances du droit constitutionnelBoris Mirkine-GuetzévitchM. Giard1931219