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Instruction pastorale de Mgr l'archevêque de Tours, sur la justice chrétienne, par rapport aux sacrements de pénitence et d'Eucharistie (23 février 1749.)Église catholique. Diocèse. ToursG. Desprez1749
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Instruction pastorale... sur la Justice chrétienne, par rapport aux sacremens de Pénitence et d'Eucharistie. (Donné à Paris.)Église catholique. Diocèse. ToursG. Desprez1749200
Instruction pastorale... sur la justice chrétienne, par rapport aux sacremens de Pénitence et d'Eucharistie. (Donné à Paris.)Église catholique. Diocèse. Tours, Louis-Jacques de Chapt de RastignacG. Desprez1749336
Sommaire ou Extrait des reglemens concernant les rentes de l'Hotel de Ville de Paris, et les payeurs et les controlleurs des rentesSimon DebeaumontG. Desprez1749258
Édit... concernant les établissemens... des gens de main-morte... [Enregistré au Parlement.]FranceP. de Saint174912
Arrêt du Conseil d'Etat qui confirme les délibérations de l'Assemblée générale du clergé des 6 et 21 juin 1748, au sujet de la somme de 16 millions de livres de don gratuit accordé à S. M.France. Conseil d'État (13..-1791)G. Desprez1748—
Contrat fait et passé entre le roi et le clergé de France, le 30 juin 1748, pour le paiement de la somme de seize millions de livres de don gratuit accordé à Sa Majesté par l'Assemblée générale du clergé de France tenue en l'année 1748France. Assemblée générale du clergéG. Desprez1748—
Décision du Conseil (portant décharge de droit d'amortissement en faveur des Filles de l'Union Chrétienne de Mende)France. Conseil d'État (13..-1791)G. Desprez1748—
Déclaration... en interprétation de l'édit... de décembre 1691, concernant les insinuations ecclésiastiques...FranceP. de Saint1748—
Extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale extraordinaire du clergé de France tenue à Paris en l'année 1748. Du vingt-un juin 1748...France. Assemblée générale du clergéG. Desprez1748—
Instruction pastorale... sur la CommunionÉglise catholique. Diocèse. ToursG. Desprez174883
Instruction pastorale... sur la Communion. (Donné à Paris.)Église catholique. Diocèse. ToursG. Desprez174883
Instruction pastorale... sur la PénitenceÉglise catholique. Diocèse. ToursG. Desprez174837
Instruction pastorale... sur la Pénitence. (Donné à Paris.)Église catholique. Diocèse. ToursG. Desprez174839
Lettres de garde-gardienne pour les évêque et chapitre de Notre-Dame de Saint-Omer. Registrée en Parlement le 29... may 1748 et au Conseil provincial d'Artois le 25 juin suivant...FranceG. Desprez17484
Mandement de Mgr l'archevêque de Tours, au sujet d'un livre intituléÉglise catholique. Diocèse. ToursG. Desprez1748—
Notice de l'état ancien et moderne de la province et comté d'Artois, par M. *** (A.-L.-E. Bultel.)A L E BultelG. Desprez1748540
Procès-verbal de l'Assemblée générale extraordinaire du clergé de France tenue à Paris, au couvent des Grands-Augustins, en l'année mil sept cent quarante-huit. Monsieur l'abbé de Nicolay, agent général et secrétaireFrance. Assemblée générale du clergéG. Desprez1748—
Arrêt du Conseil d'Etat qui confirme les délibérations de l'Assemblée générale du Clergé des 13 et 28 février 1747, au sujet de la somme de 11 millions de livres de don gratuit accordé à Sa MajestéFrance. Conseil d'État (13..-1791)G. Desprez1747—
Arrêt du conseil d'état qui déboute, le syndic de la chartreuse de Castres de l'opposition par lui formée à l'arrêt du conseil du 18 janvier 1746 et ordonne que ledit arrêt sera exécuté selon sa forme et teneurFrance. Conseil d'État (13..-1791)G. Desprez1747—
Arrêt du conseil d'état rendu au sujet de l'arrêté fait par le parlement de Paris le 17 février 1747France. Conseil d'État (13..-1791)G. Desprez1747—
Contrat fait et passé entre le roi et le clergé de France, le 12 mars 1747, pour le paiement de la somme de onze millions de livres de don gratuit accordé à Sa Majesté par l'Assemblée générale du clergé de France tenue en l'année 1747France. Assemblée générale du clergéG. Desprez1747—
Décision du Conseil (portant exemption d'un droit d'amortissement en faveur des habitants de la Melle)France. Conseil d'État (13..-1791)G. Desprez1747—
Décision du Conseil (portant que le droit de centième denier n'est pas du pour les bois vendus par l'abbaye du Breuil-Benoît)France. Conseil d'État (13..-1791)G. Desprez1747—
Extrait du procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire du clergé de France, tenue à Paris, en l'année mil sept cent quarante sept. Du mardi vingt huit fevrier 1747 avant midi...France. Assemblée générale du clergéG. Desprez1747—
Lettres patentes qui autorisent les délibérations du clergé pour l'emprunt du don gratuit de 1747... [Enregistrées au Parlement le 10 mars 1747.]FranceG. Desprez174710
Mandement... au sujet d'un livre intituléÉglise catholique. Diocèse. Tours, Louis-Jacques de Chapt de RastignacG. Desprez17478
Procès-verbal de l'Assemblée générale extraordinaire du Clergé de France tenue à Paris, au couvent des Grands-Augustins, en l'année mil sept cent quarante-sept. Monsieur l'abbé de Breteüil, agent général et secrétaireFrance. Assemblée générale du clergé, Élisabeth-Théodose Le Tonnelier de BreteuilG. Desprez1747235
Dissertations préliminaires sur l'histoire civile et ecclésiastique du diocèse de SaïsAbbé EsnaultG. Desprez1746307
Instructions historiques, dogmatiques et morales en faveur des laboureurs et autres habitans de la campagneCath Villers de BillyG. Desprez1746685