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40 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :impr. de G. de La Sablonnière×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Lettres patentes... qui approuvent la bulle du 15 juillet... [1772, ci-incluse,] concernant l'ordre des Bénédictins... Registrées au Conseil supérieur d'Arras [le 20 janvier 1773, et au Parlement] le 20 août 1772Franceimpr. de G. de La Sablonnière17728
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Lettres patentes... qui confirment et autorisent les délibérations de l'Assemblée générale du clergé... au sujet... de 10 000 000 de l. de don gratuit... Registrées [au Parlement, et] au Conseil supérieur d'Arras le 20 janvier 1773Franceimpr. de G. de La Sablonnière177243
Lettres patentes... qui permettent au sieur Feuillade la distribution de l'opiat de sa composition... Registrées [au Parlement et] au Conseil supérieur d'Arras le 17 février 1773Franceimpr. de G. de La Sablonnière17722
Déclaration... portant fixation d'un nouveau tarif des droits sur les papiers et cartons... Registrée en Parlement le 20 août [1771]FranceP.-G. Simon1771—
Édit... portant création de Conseils supérieurs... Registré en Parlement [le 23 février 1771]Franceimpr. de G. de La Sablonnière177112
Édit... portant création de Conseils supérieurs... Registré en Parlement le 23 février 1771FranceP.-G. Simon177112
Édit... qui établit un droit de 2 sous sur l'amidon... Registré en Parlement le 20 août [1771]FranceP.-G. Simon17714
Lettres patentes... qui accordent, dans la province d'Artois, des encouragemens à ceux qui entreprendront des dessèchemens ou des défrichemensFranceP.-G. Simon17674
Déclaration... concernant les poids et mesuresFranceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17664
Édit... portant qu'à l'avenir le denier de l'intérêt de l'argent sera fixé au denier vingt-cinqFranceP.-G. Simon17664